Svētdiena, 22. decembris
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pays
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▪
accord avec le
pays
hôte
▪
Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et l'Indonesie, la Malaysia, les Philippines, Singapour et la Thaïlande,
pays
membres de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est
▪
Accord européen sur la circulation des jeunes sous couvert du passeport collectif entre les
pays
membres du Conseil de l'Europe
▪
Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les
pays
membres du Conseil de l'Europe
▪
Accord sur l'échange de mutilés de guerre entre les
pays
membres du Conseil de l'Europe aux fins de traitement médical
▪
accord sur le statut entre l'Union européenne et un
pays
tiers
▪
afflux soudain de ressortissants de
pays
tiers
▪
Aide indicatif
pays
▪
anciens
pays
socialistes
▪
approche intégrée européenne en matière de retour à l'égard des
pays
tiers
▪
Association des
pays
riverains de l'océan Indien pour la coopération régionale
▪
Association des responsables des Autorités de sûreté nucléaire des
pays
d'Europe de l'Ouest
▪
Association européenne des anciens parlementaires des
pays
membres du Conseil de l'Europe
▪
autorité de surveillance du
pays
d'accueil
▪
autorité du
pays
tiers concernée
▪
avis par
pays
▪
banque de technologies pour les
pays
les moins avancés
▪
Bureau de liaison du Parlement européen aux
Pays
-Bas
▪
cadre de partenariat avec les
pays
tiers dans le domaine de la migration
▪
cadre de partenariat pour la coopération avec les différents
pays
d'origine ou de transit
▪
CCP de
pays
tiers
▪
Centre autrichien de recherche et de documentation sur les
pays
d’origine et d’asile (ACCORD)
▪
Charte du Conseil de coopération des
pays
arabes du Golfe
▪
code de
pays
/région
▪
code du
pays
▪
combattant étranger de retour dans son
pays
d'origine
▪
combustible solide produit dans le
pays
▪
Comité mixte "CEE-
pays
de l'AELE" pour la mise en oeuvre de l'accord instituant une coopération en matière d'éducation et de formation dans le cadre du programme ERASMUS
▪
Comité pour le contrôle des conditions d'importation de produits agricoles originaires des
pays
tiers à la suite de l'accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl
▪
commission des droits de la femme dans les
pays
euro-méditerranéens
▪
Communauté autonome du
Pays
basque
▪
Communauté des
pays
de langue portugaise
▪
compte Suppression gouvernements de
pays
tiers
▪
concept de
pays
d'origine sûr
▪
concept de
pays
tiers sûr
▪
concept de premier
pays
d'asile
▪
conclusion tirée de l'information sur les
pays
d'origine
▪
Conférence des Nations unies sur les
pays
les moins avancés
▪
conférence humanitaire internationale pour le Soudan et les
pays
voisins
▪
conférence sur l'aide à la Syrie et aux
pays
de la région
▪
Conseil conjoint de coopération entre la Communauté et les
pays
du CCG
▪
Conseil des ministres des
pays
de la Baltique
▪
Conseil des ministres des
pays
nordiques
▪
contingent tarifaire non préférentiel attribué à un
pays
▪
contrepartie centrale de
pays
tiers
▪
contrôleur de
pays
tiers
▪
Convention concernant les peuples indigènes et tribaux dans les
pays
indépendants
▪
Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification dans les
pays
gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique
▪
Convention des
Pays
Socialistes pour le Transport des Marchandises
▪
Convention entre la Communauté européenne et l'Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine (UNRWA) concernant l'aide aux réfugiés dans les
pays
du Proche-Orient
▪
coordinateur «
pays
» de la Commission pour l’évaluation de Schengen
▪
coordinateur «
pays
» issu d’un État membre pour l’évaluation de Schengen
▪
Cour suprême des
Pays
-Bas
▪
déchets produits dans le
pays
▪
Décision 2013/755/UE du Conseil relative à l'association des
pays
et territoires d'outre-mer à l'Union européenne
▪
Décision du Conseil relative à l'association des
pays
et territoires d'outre-mer à la Communauté européenne
▪
déclaration
pays
par
pays
▪
Délégation pour les relations avec les
pays
d'Amérique centrale
▪
Délégation pour les relations avec les
pays
de la Communauté andine
▪
Délégation pour les relations avec les
pays
de l'Asie du Sud
▪
Délégation pour les relations avec les
pays
de l'Asie du Sud-Est et l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ANASE)
▪
Délégation pour les relations avec les
pays
de l'Asie du Sud et l'Association d'Asie du Sud pour la coopération régionale (SAARC)
▪
Délégation pour les relations avec les
pays
de l'Europe du Sud-Est
▪
Délégation pour les relations avec les
pays
du Machrek
▪
Délégation pour les relations avec les
pays
du Maghreb et l'Union du Maghreb arabe
▪
Délégation pour les relations avec les
pays
du Maghreb et l'Union du Maghreb arabe (y compris la Libye)
▪
délocalisation dans un
pays
lointain
▪
délocalisation dans un
pays
proche
▪
dépenses consacrées aux réfugiés dans les
pays
donneurs
▪
dépenses consenties en faveur des réfugiés à l'intérieur des
pays
donneurs
▪
dérogation de l'OMC concernant les services pour les
pays
les moins avancés
▪
devant la persécution, droit de chercher asile et de bénéficier de l'asile en d'autres
pays
▪
directive 2009/50/CE du Conseil du 25 mai 2009 établissant les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de
pays
tiers aux fins d'un emploi hautement qualifié
▪
Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de
pays
tiers en séjour irrégulier
▪
Directive (UE) 2017/952 modifiant la directive (UE) 2016/1164 en ce qui concerne les dispositifs hybrides faisant intervenir des
pays
tiers
▪
documentation spécifique au
pays
concerné
▪
document de synthèse sur un
pays
▪
document de stratégie par
pays
▪
document de voyage européen destiné au retour de ressortissants de
pays
tiers en séjour irrégulier
▪
écart "
pays
" moyennant correction du risque
▪
échange par groupe de
pays
▪
échange par
pays
▪
émetteur d’un
pays
tiers
▪
entité d'audit de
pays
tiers
▪
entreprise d’assurance d’un
pays
tiers
▪
entreprise de réassurance d’un
pays
tiers
▪
entreprises d'investissement reconnues de
pays
tiers
▪
experts de
pays
associés
▪
facilité de réponse rapide à la flambée des prix alimentaires dans les
pays
en développement
▪
facteurs qui incitent un immigrant à quitter son
pays
et qui l'attirent au lieu de destination
▪
feuille de route de l'UE par
pays
pour un engagement avec les OSC
▪
feuille de route par
pays
pour un engagement avec les OSC
▪
FIA de
pays
tiers
▪
Fonds européen d'intégration des ressortissants de
pays
tiers
▪
Fonds pour les
pays
les moins avancés
▪
gestionnaire de FIA établi dans un
pays
tiers
▪
gestionnaire de fonds d'investissement alternatifs établi dans un
pays
tiers
▪
gestionnaire établi dans un
pays
tiers
▪
Groupe de
pays
principaux pour les opérations de retour conjointes
▪
Groupe des cinq
pays
du Sahel
▪
Groupe des
pays
les plus industrialisés
▪
groupe "Élargissement et
pays
menant des négociations d'adhésion à l'UE"
▪
Haute Cour de justice (Angleterre et
pays
de Galles), division de la Chancery
▪
Haute Cour de justice (Angleterre et
pays
de Galles), division de la famille
▪
Haute Cour de justice (Angleterre et
pays
de Galles), division du Queen’s Bench
▪
hors du
pays
de nationalité
▪
hors du
pays
de résidence habituelle
▪
information sur le
pays
d'origine
▪
initiative conduite par un
pays
▪
initiative de la BEI en faveur de la résilience dans les
pays
du voisinage méridional et des Balkans occidentaux
▪
initiative de réseau énergétique offshore des
pays
des mers du Nord
▪
initiative en faveur des
pays
pauvres lourdement endettés
▪
initiative en faveur des
pays
pauvres très endettés
▪
initiative parrainée par les
pays
▪
initiative renforcée en faveur des
pays
pauvres très endettés
▪
instrument de partenariat pour la coopération avec les
pays
tiers
▪
instrument financier de coopération avec les
pays
industrialisés et les autres
pays
et territoires à revenu élevé
▪
instrument pour les
pays
industrialisés
▪
le Royaume des
Pays
-Bas
▪
les
Pays
-Bas
▪
lignes directrices de l’UE en matière de dialogues sur les droits de l’homme avec les
pays
tiers
▪
lignes directrices de l'Union européenne sur les dialogues en matière de droits de l'homme avec les
pays
non membres de l'Union
▪
liste commune de l'UE des
pays
d'origine sûrs
▪
liste de l'UE des
pays
et territoires non coopératifs
▪
liste de l'UE des
pays
et territoires non coopératifs à des fins fiscales
▪
liste des
pays
à surveiller
▪
loi du
pays
du vendeur
▪
mandat d’arrêt applicable dans les relations entre les
pays
du Nord de l’Europe
▪
marchandises entièrement obtenues dans un
pays
▪
marchandises étant entièrement obtenue dans un
pays
▪
membre d’un
pays
candidat à l’adhésion
▪
membre d’un
pays
candidat à l’élargissement
▪
membre honoraire d’un
pays
de l’élargissement
▪
Mesures d'accompagnement à la réforme des structures économiques et sociales dans les
pays
tiers du bassin méditerranéen
▪
mesures d'accompagnement en faveur des
pays
signataires du protocole sur le sucre
▪
mineur non accompagné ressortissant d'un
pays
tiers
▪
Mouvement des
pays
non alignés
▪
nouveau
pays
industrialisé
▪
nouveaux
pays
industriels
▪
Organisation des
pays
arabes exportateurs de pétrole
▪
Organisation des
pays
exportateurs de pétrole
▪
Organisation des
pays
exportateurs du pétrole
▪
orientation quant à la situation dans des
pays
d’origine spécifiques
▪
orientations par
pays
de l’EUAA
▪
orientations pour la politique de l'UE à l'égard des
pays
tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪
orientations sur la politique de l'UE à l'égard des
pays
tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪
outil de profilage des compétences des ressortissants des
pays
tiers de l’UE
▪
outil européen de profilage des compétences des ressortissants de
pays
tiers
▪
pays
▪
pays
ACP
▪
pays
à déficit alimentaire
▪
pays
à déficit vivrier
▪
pays
à économie émergente
▪
pays
à faible revenu
▪
pays
à faible revenu et à déficit alimentaire
▪
pays
à faible revenu et à déficit vivrier
▪
pays
à fiscalité nulle
▪
pays
à fiscalité privilégiée
▪
pays
ayant introduit une demande d'adhésion
▪
pays
analogue
▪
pays
appliquant la peine de mort
▪
pays
à régime fiscal privilégié
▪
pays
à revenu élevé
▪
pays
à revenu faible
▪
pays
à revenu intermédiaire
▪
pays
à revenu intermédiaire, tranche inférieure
▪
pays
à revenu intermédiaire, tranche supérieure
▪
pays
à revenu intermédiaire de la tranche inférieure
▪
pays
associé
▪
pays
associé à l'espace Schengen
▪
pays
associé à Schengen
▪
pays
avancé
▪
pays
Baltes
▪
Pays
-Bas
▪
Pays
-Bas caribéens
▪
Pays
basque
▪
Pays
basque et liberté
▪
pays
bénéficiaire de préférences tarifaires
▪
pays
bénéficiant de l’élargissement de la participation au programme
▪
pays
bénéficiant d'un programme
▪
pays
BRICS
▪
pays
candidat
▪
pays
candidat à l'adhésion
▪
pays
candidat potentiel
▪
pays
candidats à l'adhésion à l’UE
▪
pays
concerné par l'élargissement
▪
pays
contributeur
▪
pays
contributeur de troupes
▪
pays
créditeur
▪
pays
d'accueil
▪
pays
d'asile
▪
pays
déclarant
▪
pays
de départ
▪
pays
de destination
▪
pays
de Galles
▪
pays
de l’élargissement
▪
pays
de la CAE
▪
pays
de la Cedeao
▪
pays
de la CEI
▪
pays
de la CEMAC
▪
pays
de la cohésion
▪
pays
de la Communauté andine
▪
pays
de la Communauté du Pacifique
▪
pays
de l'AELE
▪
pays
de l'AELE membre de l'EEE
▪
pays
de l'ALADI
▪
pays
de l'ALECE
▪
pays
de l'ALENA
▪
pays
de la Ligue arabe
▪
Pays
-de-la-Loire
▪
pays
de l'ANASE
▪
pays
de l'ANZUS
▪
pays
de l'APEC
▪
pays
de l'ASACR
▪
pays
de l'EACE
▪
pays
de l'EAMA
▪
pays
de l'Est
▪
pays
de l'OCDE
▪
pays
de l'OEA
▪
pays
de l'OPEP
▪
pays
de l'OTAN
▪
pays
de l'UEMOA
▪
pays
de l'UEO
▪
pays
de naissance
▪
pays
de nationalité
▪
pays
dépourvu de littoral
▪
pays
de premier asile
▪
pays
de première ligne
▪
pays
de provenance
▪
pays
de rebond
▪
pays
de résidence
▪
pays
de résidence fiscale
▪
pays
de résidence habituelle
▪
pays
de résidence habituelle précédente
▪
pays
de retour
▪
pays
des Émirats arabes unis
▪
pays
de transit
▪
pays
de transit partenaire
▪
pays
d'Europe centrale et orientale
▪
pays
développé
▪
pays
développés
▪
pays
développés parties
▪
pays
de Visegrad
▪
pays
d'expédition
▪
pays
d'exportation
▪
pays
d'immatriculation d'un navire
▪
pays
d'importation
▪
pays
donneur
▪
pays
d'origine
▪
pays
d'origine-
pays
d'accueil
▪
pays
d'origine sûr
▪
pays
du Benelux
▪
pays
du Caricom
▪
pays
du Caucase
▪
pays
du CCG
▪
pays
du Comecon
▪
pays
du Conseil de l'Europe
▪
pays
du Conseil nordique
▪
pays
du CUEA
▪
pays
du Golfe
▪
pays
du Marché commun arabe
▪
pays
du MCCA
▪
pays
du Mercosur
▪
pays
du Pacte de Varsovie
▪
pays
du Partenariat oriental associés
▪
pays
du Partenariat oriental associés à l'Union
▪
pays
du programme
▪
pays
du SELA
▪
pays
du SICA
▪
pays
du siège
▪
pays
du voisinage
▪
pays
du voisinage européen
▪
pays
éligible
▪
pays
émergent
▪
pays
émetteur
▪
pays
en développement
▪
pays
en développement sans littoral
▪
pays
en phase de préadhésion
▪
pays
en première ligne
▪
pays
en transition
▪
pays
en voie d'adhésion
▪
pays
en voie d'adhésion à l’UE
▪
pays
en voie de développement
▪
pays
en voie de développement les moins avancés
▪
pays
et territoires d'outre-mer
▪
pays
et territoires non coopératifs
▪
pays
expéditeur
▪
pays
exportateur
▪
pays
favorable au maintien de la peine de mort
▪
pays
fortement endetté
▪
pays
fournisseur de troupes
▪
pays
hôte
▪
pays
importateur
▪
pays
industrialisé
▪
pays
industrialisés
▪
pays
industriels
▪
pays
les moins avancés
▪
pays
les moins développés
▪
pays
membre
▪
pays
membre d'accueil
▪
pays
membre hôte
▪
pays
moins développé
▪
pays
n'ayant pas une économie de marché
▪
pays
non associé
▪
pays
non participant
▪
pays
non visé à l'annexe I
▪
pays
partageant la même optique
▪
pays
partenaire
▪
pays
partenaire d'Europe orientale
▪
pays
partenaire méditerranéen
▪
pays
partenaire préférentiel
▪
pays
participant
▪
pays
participant au programme
▪
pays
pauvre lourdement endetté
▪
pays
pauvre très endetté
▪
pays
peu performants en matière de R&I
▪
pays
qui n'est plus frappé par l'embargo
▪
pays
relais
▪
pays
relevant du Fonds de cohésion
▪
pays
requérant
▪
pays
requis
▪
pays
sans littoral
▪
pays
sortant d'un conflit
▪
pays
sortant d'une crise
▪
pays
surendetté
▪
pays
tiers
▪
pays
tiers à haut risque
▪
pays
tiers de retour
▪
pays
tiers méditerranéens
▪
pays
tiers sûr
▪
pays
transmettant des données et/ou des rapports
▪
pays
visé à l'annexe I
▪
pays
voisin
▪
pays
vulnérable
▪
partenariat des
pays
européens et en développement sur les essais cliniques
▪
[personne/
pays
] assurant la présidence tournante
▪
personne déplacée à l'intérieur de son propre
pays
▪
personne déplacée hors de son
pays
▪
Phare-Programme communautaire d'assistance à la restructuration économique des
pays
d'Europe centrale et orientale
▪
plan d’action pour l’intégration des ressortissants de
pays
tiers
▪
premier
pays
d'asile
▪
principe du
pays
d'origine
▪
principes directeurs concernant l'information sur les
pays
d'origine
▪
principe "un
pays
, deux systèmes"
▪
procédure de résolution d’un
pays
tiers
▪
processus de reconnaissance et d’orientation des victimes de torture dans les
pays
européens afin de faciliter l’accompagnement et l’accès aux soins
▪
programme d'action de Vienne en faveur des
pays
en développement sans littoral
▪
programme d'action de Vienne en faveur des
pays
en développement sans littoral pour la décennie 2014-2024
▪
Programme d'aide de préadhésion pour les
pays
d'Europe centrale et orientale
▪
Programme de collaboration des Nations Unies sur la réduction des émissions liées à la déforestation et à la dégradation des forêts dans les
pays
en développement
▪
programme de connectivité des six
pays
des Balkans occidentaux
▪
programme de soutien par
pays
▪
programme pour améliorer la qualité de l'enseignement supérieur et promouvoir la compréhension interculturelle au travers de la coopération avec les
pays
tiers
▪
programme thématique de coopération avec les
pays
tiers dans le domaine des migrations et de l'asile
▪
protection à l'intérieur du
pays
▪
protection à l'intérieur du
pays
d'origine
▪
Protocole relatif aux marchandises originaires et en provenance de certains
pays
et bénéficiant d'un régime particulier à l'importation dans un des États membres
▪
PTOM des
Pays
-Bas
▪
publication d'informations
pays
par
pays
▪
rapport portant sur un sujet particulier relatif à la situation dans le
pays
▪
recommandation par
pays
▪
recommandation spécifique par
pays
▪
réduction des émissions résultant du déboisement et de la dégradation des forêts dans les
pays
en développement
▪
régime de contrôle de
pays
tiers
▪
région
Pays
de la Loire
▪
régions des
Pays
-Bas
▪
registre de
pays
tiers
▪
règlement établissant un filtrage des ressortissants de
pays
tiers aux frontières extérieures
▪
réponse aux questions relatives à l'information sur les
pays
d'origine
▪
réseau d’information sur les
pays
d’origine
▪
réseau de coopération avec les
pays
tiers
▪
ressortissant d’un
pays
tiers en séjour irrégulier
▪
ressortissant de
pays
tiers
▪
ressortissant d'un
pays
membre de l'Espace économique européen
▪
ressortissant d'un
pays
tiers
▪
Réunion des chefs de gouvernement des
pays
du Commonwealth
▪
risque-
pays
▪
risque
pays
▪
Système de notification des
pays
créanciers
▪
système européen d'information sur les casiers judiciaires pour les ressortissants de
pays
tiers
▪
société holding d’entreprises d’assurance et de réassurance de
pays
tiers
▪
Société néerlandaise de financement pour les
pays
en développement
▪
sommet des
pays
de la zone euro
▪
soutien fourni par le
pays
hôte
▪
spécifique au
pays
/à la région
▪
statut de
pays
candidat
▪
stratégie de recherche de solutions pour les réfugiés afghans et d'appui au rapatriement librement consenti, à la réintégration durable et à l'assistance aux
pays
d'accueil
▪
stratégie par
pays
▪
stratégie par
pays
en matière de droits de l'homme
▪
stratégie par
pays
en matière de droits de l'homme et de démocratie
▪
substance active étudiée dans un seul
pays
▪
superviseur du
pays
d’origine
▪
transport dans l'arrière-
pays
▪
transporteur de fret ou de courrier aérien qui effectue des opérations à destination de l'Union au départ d'un aéroport d'un
pays
tiers
▪
Un
pays
, deux systèmes
▪
vin de
pays
EN
programme country
LV
programmas valsts
DE
Programmland
FR
pays bénéficiant d'un programme
;
pays participant au programme
Sk.
IATE šķirkli
.
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