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Atrasti 52 termini

▪ accord sur le statut entre l'Union européenne et un pays tiers

▪ afflux soudain de ressortissants de pays tiers

▪ approche intégrée européenne en matière de retour à l'égard des pays tiers

▪ autorité du pays tiers concernée

▪ cadre de partenariat avec les pays tiers dans le domaine de la migration

▪ CCP de pays tiers

▪ Comité pour le contrôle des conditions d'importation de produits agricoles originaires des pays tiers à la suite de l'accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl

▪ compte Suppression gouvernements de pays tiers

▪ concept de pays tiers sûr

▪ contrepartie centrale de pays tiers

▪ contrôleur de pays tiers

▪ directive 2009/50/CE du Conseil du 25 mai 2009 établissant les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'un emploi hautement qualifié

▪ Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier

▪ Directive (UE) 2017/952 modifiant la directive (UE) 2016/1164 en ce qui concerne les dispositifs hybrides faisant intervenir des pays tiers

▪ document de voyage européen destiné au retour de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier

▪ émetteur d’un pays tiers

▪ entité d'audit de pays tiers

▪ entreprise d’assurance d’un pays tiers

▪ entreprise de réassurance d’un pays tiers

▪ entreprises d'investissement reconnues de pays tiers

▪ FIA de pays tiers

▪ Fonds européen d'intégration des ressortissants de pays tiers

▪ gestionnaire de FIA établi dans un pays tiers

▪ gestionnaire de fonds d'investissement alternatifs établi dans un pays tiers

▪ gestionnaire établi dans un pays tiers

▪ instrument de partenariat pour la coopération avec les pays tiers

▪ lignes directrices de l’UE en matière de dialogues sur les droits de l’homme avec les pays tiers

▪ Mesures d'accompagnement à la réforme des structures économiques et sociales dans les pays tiers du bassin méditerranéen

▪ mineur non accompagné ressortissant d'un pays tiers

▪ orientations pour la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

▪ orientations sur la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

▪ outil de proﬁlage des compétences des ressortissants des pays tiers de l’UE

▪ outil européen de profilage des compétences des ressortissants de pays tiers

▪ pays tiers

▪ pays tiers à haut risque

▪ pays tiers de retour

▪ pays tiers méditerranéens

▪ pays tiers sûr

▪ plan d’action pour l’intégration des ressortissants de pays tiers

▪ procédure de résolution d’un pays tiers

▪ programme pour améliorer la qualité de l'enseignement supérieur et promouvoir la compréhension interculturelle au travers de la coopération avec les pays tiers

▪ programme thématique de coopération avec les pays tiers dans le domaine des migrations et de l'asile

▪ régime de contrôle de pays tiers

▪ registre de pays tiers

▪ règlement établissant un filtrage des ressortissants de pays tiers aux frontières extérieures

▪ réseau de coopération avec les pays tiers

▪ ressortissant d’un pays tiers en séjour irrégulier

▪ ressortissant de pays tiers

▪ ressortissant d'un pays tiers

▪ système européen d'information sur les casiers judiciaires pour les ressortissants de pays tiers

▪ société holding d’entreprises d’assurance et de réassurance de pays tiers

▪ transporteur de fret ou de courrier aérien qui effectue des opérations à destination de l'Union au départ d'un aéroport d'un pays tiers

EN third-country resolution proceedings

LV trešās valsts noregulējuma procedūra

DE Drittlandsabwicklungsverfahren

FR procédure de résolution d’un pays tiers

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© Download IATE, European Union, 2024