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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt principe

Atrasti 92 termini

▪ accord de principe

▪ administration selon le principe des privilèges minimum

▪ Convention entre les Etats membres des Communautés européennes relative à l'application du principe "Ne bis in idem"

▪ décision-cadre relative à l'application du principe de reconnaissance mutuelle aux décisions de confiscation

▪ intégration du principe d’égalité de genre

▪ la République démocratique de Sao Tomé-et-Principe

▪ mécanisme d'alerte rapide concernant le respect du principe de subsidiarité

▪ principe

▪ principe "à travail égal, salaire égal"

▪ principe "avant tout, ne pas nuire"

▪ principe d’accélération

▪ principe d’économicité

▪ principe d’ecxlusion

▪ principe d’égalité de traitement

▪ principe d’équité verticale

▪ principe d’imparité

▪ principe "d'abord, ne pas nuire"

▪ principe d'action préventive

▪ principe d'additionnalité

▪ principe de cohérence

▪ principe de communautarisation

▪ principe d'économie

▪ principe de correspondance

▪ principe de différenciation

▪ principe d'effacement

▪ principe d'efficience

▪ principe d'égalité démocratique

▪ principe de justice horizontale

▪ principe de la confiance légitime

▪ principe de la disponibilité des informations

▪ principe de la justice fiscale

▪ principe de la légalité des délits et des peines

▪ principe de la protection de la confiance légitime

▪ principe de l'égalité des armes

▪ principe de l'égalité des citoyens

▪ principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail

▪ principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail ou un travail de même valeur

▪ principe de l'égalité salariale

▪ principe de libre administration

▪ principe de l'interdiction des doubles poursuites

▪ principe de l'interdiction d'être jugé deux fois pour les mêmes faits

▪ principe de l'unité de la famille

▪ principe de l'unité familiale

▪ principe de l'utilisation en cascade

▪ principe de maximum

▪ principe de minimum

▪ principe de "ne pas nuire"

▪ principe de non-cumul

▪ principe de non-discrimination

▪ principe de non-malfaisance

▪ principe de non-manipulation

▪ principe de non-modification

▪ principe de non-refoulement

▪ principe de non-régression

▪ principe de parité

▪ principe de personnalisation des peines

▪ principe de précaution

▪ principe de prévention

▪ principe de primauté de l’efficacité énergétique

▪ principe de proportionnalité

▪ principe de protection de la confiance légitime

▪ principe de reconnaissance mutuelle

▪ principe de réduction

▪ principe des barrières multiples

▪ principe de sécurité juridique

▪ principe de solidarité et de partage équitable de responsabilités

▪ principe de subsidiarité

▪ principe d'imposition minimale effective

▪ principe d'individualisation des sanctions

▪ principe d'individualité des peines

▪ principe d'individualité des peines et des sanctions

▪ principe d'objectivité

▪ principe d'ouverture

▪ principe d'unité de la représentation extérieure

▪ principe d'universalité

▪ principe d'universalité budgétaire

▪ principe du "no bail out"

▪ principe du non-cumul des subventions

▪ principe du “premier entré premier sorti”

▪ principe général du droit

▪ principe moral

▪ principe ne bis in idem

▪ principe non bis in idem

▪ principe nutritif

▪ principe PEPS

▪ principe pollueur-payeur

▪ principe selon lequel les sanctions pénales doivent être spécifiques à la personne concernée

▪ principe «un ajout, un retrait»

▪ principe "un pays, deux systèmes"

▪ processus de vente selon le principe de «meilleure exécution»

▪ processus de vente selon le principe de «meilleure exécution» pour les ventes de PNP

▪ Sao Tomé-et-Principe

EN São Tomé and Príncipe; Democratic Republic of São Tomé and Príncipe

LV Santome un Prinsipi; Santomes un Prinsipi Demokrātiskā Republika

DE São Tomé und Príncipe; die Demokratische Republik São Tomé und Príncipe

FR Sao Tomé-et-Principe; la République démocratique de Sao Tomé-et-Principe

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