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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt principe d’ecxlusion

Atrasti 193 termini

▪ accord de principe

▪ administration selon le principe des privilèges minimum

▪ Convention entre les Etats membres des Communautés européennes relative à l'application du principe "Ne bis in idem"

▪ décision-cadre relative à l'application du principe de reconnaissance mutuelle aux décisions de confiscation

▪ Directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique

▪ divorce sur acceptation du principe de la rupture du mariage

▪ intégration du principe d’égalité de genre

▪ le principe de correction, par priorité à la source, des atteintes à l'environnement

▪ mécanisme d'alerte rapide concernant le respect du principe de subsidiarité

▪ Plan d’action européen fondé sur le principe «Une seule santé» pour combattre la résistance aux antimicrobiens

▪ principe

▪ principe actif d'origine biologique

▪ principe "appliquer ou expliquer"

▪ principe "à travail égal, salaire égal"

▪ principe "avant tout, ne pas nuire"

▪ principe budgétaire

▪ principe comptable

▪ principe consistant à «ne pas causer de préjudice important»

▪ principe d’accélération

▪ principe d’économicité

▪ principe d’ecxlusion

▪ principe d’égalité de traitement

▪ principe d’équité verticale

▪ principe d’équivalence

▪ principe d’imparité

▪ principe d’une rémunération identique pour un même travail au même endroit

▪ principe "d'abord, ne pas nuire"

▪ principe d'action préventive

▪ principe d'additionnalité

▪ principe d'annualité

▪ principe d'annualité budgétaire

▪ principe d'attribution

▪ principe d'attribution des compétences

▪ principe de barrières multiples

▪ principe de bonne administration

▪ principe de bonne gestion financière

▪ principe de cofinancement

▪ principe de cohérence

▪ principe de collégialité

▪ principe de communautarisation

▪ principe de comptabilité

▪ principe d'économie

▪ principe de continuité d'exploitation

▪ principe de coopération loyale

▪ principe de correction à la source

▪ principe de correspondance

▪ principe de destination

▪ principe de développement durable

▪ principe de différenciation

▪ principe de droit d'accès minimal

▪ principe d'effacement

▪ principe d'efficacité

▪ principe d'efficience

▪ principe de finalité des données à caractère personnel

▪ principe d'égalité démocratique

▪ principe de justice horizontale

▪ principe de la bonne gestion financière

▪ principe de la «chance unique»

▪ principe de la comptabilité d'exercice

▪ principe de la confiance légitime

▪ principe de la contradiction

▪ principe de la disponibilité des informations

▪ principe de la division des pouvoirs

▪ principe de la justice fiscale

▪ principe de la légalité des délits et des peines

▪ principe de la limitation des finalités

▪ principe de la nation la plus favorisée

▪ principe de la personnalité active

▪ principe de la personnalité passive

▪ principe de la "priorité aux fondamentaux"

▪ principe de la protection de la confiance légitime

▪ principe de la responsabilité collégiale

▪ principe de la séparation des fonctions

▪ principe de la transmission unique d'informations

▪ principe de légalité

▪ principe de l'égalité des armes

▪ principe de l'égalité des chances et de l'égalité de traitement entre les hommes et les femmes en matière d'emploi et de travail

▪ principe de l'égalité des citoyens

▪ principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail

▪ principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail ou un travail de même valeur

▪ principe de l'égalité salariale

▪ principe de l'engagement unique

▪ principe de l'équilibre budgétaire

▪ principe de l'exportabilité des prestations

▪ principe de l'exportabilité des prestations de sécurité sociale

▪ principe de libre administration

▪ principe de limitation de la finalité

▪ principe de l'importance relative

▪ principe de l'interdiction des doubles poursuites

▪ principe de l'interdiction d'être jugé deux fois pour les mêmes faits

▪ principe de l'intérêt supérieur de l'enfant

▪ principe de l'unité de la famille

▪ principe de l'unité des négociations

▪ principe de l'unité familiale

▪ principe de l'usager-payeur

▪ principe de l'utilisateur-payeur

▪ principe de l'utilisation en cascade

▪ principe de maximum

▪ principe de minimum

▪ principe de "ne pas nuire"

▪ principe de non-cumul

▪ principe de non-discrimination

▪ principe de non-double comptabilisation

▪ principe de non-malfaisance

▪ principe de non-manipulation

▪ principe de non-modification

▪ principe de non-refoulement

▪ principe de non-régression

▪ principe de parité

▪ principe de personnalisation des peines

▪ principe de pleine concurrence

▪ principe de précaution

▪ principe de prévention

▪ principe de primauté de l’efficacité énergétique

▪ principe de privilège minimal

▪ principe de proportionnalité

▪ principe de protection de l’environnement

▪ principe de protection de la confiance légitime

▪ principe de prudence

▪ principe d'équilibre

▪ principe de réciprocité

▪ principe de reconnaissance mutuelle

▪ principe de reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires et extrajudiciaires

▪ principe de réduction

▪ principe des avantages comparés

▪ principe des barrières multiples

▪ principe de sécurité juridique

▪ principe de sincérité

▪ principe des mérites propres

▪ principe de solidarité et de partage équitable de responsabilités

▪ principe de spécialisation des exercices

▪ principe de spécialité

▪ principe de spécialité budgétaire

▪ principe des responsabilités communes mais différenciées

▪ principe de stabilité relative

▪ principe de subsidiarité

▪ principe de transparence

▪ principe de vérité budgétaire

▪ principe d'exploitation rationnelle et responsable

▪ principe d'exterritorialité

▪ principe d'extra-territorialité

▪ principe d'imposition minimale effective

▪ principe d'imputation des dépenses à leur auteur

▪ principe d'individualisation des sanctions

▪ principe d'individualité des peines

▪ principe d'individualité des peines et des sanctions

▪ principe d'objectivité

▪ principe "donner plus pour recevoir plus"

▪ principe d'origine

▪ principe d'ouverture

▪ principe du caractère adéquat des données

▪ principe du contradictoire

▪ principe du cumul

▪ principe du lieu d'émission

▪ principe du moindre privilège

▪ principe d'une économie de marché ouverte où la concurrence est libre

▪ principe d'«une fois pour toutes»

▪ principe d'unité

▪ principe d'unité budgétaire

▪ principe d'unité de compte

▪ principe d'unité de la représentation extérieure

▪ principe d'universalité

▪ principe d'universalité budgétaire

▪ principe du "no bail out"

▪ principe du nominal

▪ principe du non-cumul des subventions

▪ principe du pays d'origine

▪ principe du pollueur-payeur

▪ principe du “premier entré premier sorti”

▪ principe du retrait définitif

▪ principe général du droit

▪ principe «même activité, mêmes risques, mêmes règles»

▪ principe moral

▪ principe ne bis in idem

▪ principe non bis in idem

▪ principe NPF

▪ principe nutritif

▪ principe "penser aux petits"

▪ principe "Penser aux PME d'abord"

▪ principe «penser en priorité aux PME»

▪ principe PEPS

▪ principe pollueur-payeur

▪ principe "Priorité aux PME"

▪ principe "respecter les textes ou se justifier"

▪ principe "se conformer ou expliquer"

▪ principe selon lequel aucun créancier ne peut être plus mal traité qu’en cas de liquidation

▪ principe selon lequel les sanctions pénales doivent être spécifiques à la personne concernée

▪ principe «un ajout, un retrait»

▪ principe «une fois pour toutes»

▪ principe "un pays, deux systèmes"

▪ processus de vente selon le principe de «meilleure exécution»

▪ processus de vente selon le principe de «meilleure exécution» pour les ventes de PNP

▪ Sao Tomé-et-Principe

EN divorce based on acceptance of the principle of the breakdown of the marriage

LV laulības šķiršana, piekrītot laulības pārtraukšanas principam

DE einverständliche Scheidung ohne Einigung über die Scheidungsfolgen

FR divorce sur acceptation du principe de la rupture du mariage

Sk. IATE šķirkli.

© Download IATE, European Union, 2024