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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt principe d’ecxlusion

Atrasti 193 termini

▪ accord de principe

▪ administration selon le principe des privilèges minimum

▪ Convention entre les Etats membres des Communautés européennes relative à l'application du principe "Ne bis in idem"

▪ décision-cadre relative à l'application du principe de reconnaissance mutuelle aux décisions de confiscation

▪ Directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique

▪ divorce sur acceptation du principe de la rupture du mariage

▪ intégration du principe d’égalité de genre

▪ le principe de correction, par priorité à la source, des atteintes à l'environnement

▪ mécanisme d'alerte rapide concernant le respect du principe de subsidiarité

▪ Plan d’action européen fondé sur le principe «Une seule santé» pour combattre la résistance aux antimicrobiens

▪ principe

▪ principe actif d'origine biologique

▪ principe "appliquer ou expliquer"

▪ principe "à travail égal, salaire égal"

▪ principe "avant tout, ne pas nuire"

▪ principe budgétaire

▪ principe comptable

▪ principe consistant à «ne pas causer de préjudice important»

▪ principe d’accélération

▪ principe d’économicité

▪ principe d’ecxlusion

▪ principe d’égalité de traitement

▪ principe d’équité verticale

▪ principe d’équivalence

▪ principe d’imparité

▪ principe d’une rémunération identique pour un même travail au même endroit

▪ principe "d'abord, ne pas nuire"

▪ principe d'action préventive

▪ principe d'additionnalité

▪ principe d'annualité

▪ principe d'annualité budgétaire

▪ principe d'attribution

▪ principe d'attribution des compétences

▪ principe de barrières multiples

▪ principe de bonne administration

▪ principe de bonne gestion financière

▪ principe de cofinancement

▪ principe de cohérence

▪ principe de collégialité

▪ principe de communautarisation

▪ principe de comptabilité

▪ principe d'économie

▪ principe de continuité d'exploitation

▪ principe de coopération loyale

▪ principe de correction à la source

▪ principe de correspondance

▪ principe de destination

▪ principe de développement durable

▪ principe de différenciation

▪ principe de droit d'accès minimal

▪ principe d'effacement

▪ principe d'efficacité

▪ principe d'efficience

▪ principe de finalité des données à caractère personnel

▪ principe d'égalité démocratique

▪ principe de justice horizontale

▪ principe de la bonne gestion financière

▪ principe de la «chance unique»

▪ principe de la comptabilité d'exercice

▪ principe de la confiance légitime

▪ principe de la contradiction

▪ principe de la disponibilité des informations

▪ principe de la division des pouvoirs

▪ principe de la justice fiscale

▪ principe de la légalité des délits et des peines

▪ principe de la limitation des finalités

▪ principe de la nation la plus favorisée

▪ principe de la personnalité active

▪ principe de la personnalité passive

▪ principe de la "priorité aux fondamentaux"

▪ principe de la protection de la confiance légitime

▪ principe de la responsabilité collégiale

▪ principe de la séparation des fonctions

▪ principe de la transmission unique d'informations

▪ principe de légalité

▪ principe de l'égalité des armes

▪ principe de l'égalité des chances et de l'égalité de traitement entre les hommes et les femmes en matière d'emploi et de travail

▪ principe de l'égalité des citoyens

▪ principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail

▪ principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail ou un travail de même valeur

▪ principe de l'égalité salariale

▪ principe de l'engagement unique

▪ principe de l'équilibre budgétaire

▪ principe de l'exportabilité des prestations

▪ principe de l'exportabilité des prestations de sécurité sociale

▪ principe de libre administration

▪ principe de limitation de la finalité

▪ principe de l'importance relative

▪ principe de l'interdiction des doubles poursuites

▪ principe de l'interdiction d'être jugé deux fois pour les mêmes faits

▪ principe de l'intérêt supérieur de l'enfant

▪ principe de l'unité de la famille

▪ principe de l'unité des négociations

▪ principe de l'unité familiale

▪ principe de l'usager-payeur

▪ principe de l'utilisateur-payeur

▪ principe de l'utilisation en cascade

▪ principe de maximum

▪ principe de minimum

▪ principe de "ne pas nuire"

▪ principe de non-cumul

▪ principe de non-discrimination

▪ principe de non-double comptabilisation

▪ principe de non-malfaisance

▪ principe de non-manipulation

▪ principe de non-modification

▪ principe de non-refoulement

▪ principe de non-régression

▪ principe de parité

▪ principe de personnalisation des peines

▪ principe de pleine concurrence

▪ principe de précaution

▪ principe de prévention

▪ principe de primauté de l’efficacité énergétique

▪ principe de privilège minimal

▪ principe de proportionnalité

▪ principe de protection de l’environnement

▪ principe de protection de la confiance légitime

▪ principe de prudence

▪ principe d'équilibre

▪ principe de réciprocité

▪ principe de reconnaissance mutuelle

▪ principe de reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires et extrajudiciaires

▪ principe de réduction

▪ principe des avantages comparés

▪ principe des barrières multiples

▪ principe de sécurité juridique

▪ principe de sincérité

▪ principe des mérites propres

▪ principe de solidarité et de partage équitable de responsabilités

▪ principe de spécialisation des exercices

▪ principe de spécialité

▪ principe de spécialité budgétaire

▪ principe des responsabilités communes mais différenciées

▪ principe de stabilité relative

▪ principe de subsidiarité

▪ principe de transparence

▪ principe de vérité budgétaire

▪ principe d'exploitation rationnelle et responsable

▪ principe d'exterritorialité

▪ principe d'extra-territorialité

▪ principe d'imposition minimale effective

▪ principe d'imputation des dépenses à leur auteur

▪ principe d'individualisation des sanctions

▪ principe d'individualité des peines

▪ principe d'individualité des peines et des sanctions

▪ principe d'objectivité

▪ principe "donner plus pour recevoir plus"

▪ principe d'origine

▪ principe d'ouverture

▪ principe du caractère adéquat des données

▪ principe du contradictoire

▪ principe du cumul

▪ principe du lieu d'émission

▪ principe du moindre privilège

▪ principe d'une économie de marché ouverte où la concurrence est libre

▪ principe d'«une fois pour toutes»

▪ principe d'unité

▪ principe d'unité budgétaire

▪ principe d'unité de compte

▪ principe d'unité de la représentation extérieure

▪ principe d'universalité

▪ principe d'universalité budgétaire

▪ principe du "no bail out"

▪ principe du nominal

▪ principe du non-cumul des subventions

▪ principe du pays d'origine

▪ principe du pollueur-payeur

▪ principe du “premier entré premier sorti”

▪ principe du retrait définitif

▪ principe général du droit

▪ principe «même activité, mêmes risques, mêmes règles»

▪ principe moral

▪ principe ne bis in idem

▪ principe non bis in idem

▪ principe NPF

▪ principe nutritif

▪ principe "penser aux petits"

▪ principe "Penser aux PME d'abord"

▪ principe «penser en priorité aux PME»

▪ principe PEPS

▪ principe pollueur-payeur

▪ principe "Priorité aux PME"

▪ principe "respecter les textes ou se justifier"

▪ principe "se conformer ou expliquer"

▪ principe selon lequel aucun créancier ne peut être plus mal traité qu’en cas de liquidation

▪ principe selon lequel les sanctions pénales doivent être spécifiques à la personne concernée

▪ principe «un ajout, un retrait»

▪ principe «une fois pour toutes»

▪ principe "un pays, deux systèmes"

▪ processus de vente selon le principe de «meilleure exécution»

▪ processus de vente selon le principe de «meilleure exécution» pour les ventes de PNP

▪ Sao Tomé-et-Principe

EN nullum crimen, nulla poena sine lege; principle of the legality of criminal offences and penalties

LV nullum crimen, nulla poena sine lege; noziedzīgu nodarījumu un sodu likumības princips

DE Grundsatz der gesetzlichen Bestimmtheit von strafbaren Handlungen und Strafen; Grundsatz der gesetzlichen Bestimmtheit von Tatbestand und Strafe

FR principe de la légalité des délits et des peines; nullum crimen, nulla poena sine lege

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