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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

Akadēmiskā terminu datubāze AkadTerm

Jūs meklējāt procédure d’asile

Atrasti 154 termini

▪ acte de procédure

▪ appel de procédure

▪ appel de procédure distante

▪ augmentation du délai de procédure

▪ calendrier de la procédure de décharge

▪ champ d'application obligatoire de la procédure centralisée

▪ clôture de la phase orale de la procédure

▪ clôture de la procédure orale

▪ comité chargé de la procédure d'examen

▪ Commission spéciale sur la procédure d’autorisation des pesticides par l’Union

▪ Convention relative à la procédure civile,conclue à La Haye le 1er mars 1954

▪ déclaration commune sur les mesures transitoires applicables à la procédure budgétaire après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne

▪ Déclaration commune sur les modalités pratiques de la procédure de codécision

▪ directive relative à des normes minimales concernant la procédure d’octroi et de retrait du statut de réfugié dans les États membres

▪ engagement de la procédure

▪ établissement soumis à une procédure de résolution

▪ Groupe de coordination pour la procédure de reconnaissance mutuelle et la procédure décentralisée - médicaments à usage humain

▪ Groupe de coordination pour la procédure de reconnaissance mutuelle et la procédure décentralisée - médicaments à usage vétérinaire

▪ irrégularité de procédure

▪ langue de procédure

▪ mesure d'organisation de la procédure

▪ pièce de procédure

▪ plan de gestion des risques concernant les produits autorisés selon la procédure centralisée

▪ procédure

▪ procédure accélérée

▪ procédure accélérée d'examen de la demande d'asile

▪ procédure accusatoire

▪ procédure administrative

▪ procédure à la frontière pour l'exécution des retours

▪ procédure amiable

▪ procédure à moindre bruit

▪ procédure analytique

▪ procédure antibruit

▪ procédure antisubvention

▪ procédure budgétaire

▪ procédure civile

▪ procédure collective d'insolvabilité

▪ procédure combinée d'analyse de la concentration et de l'enrichissement en uranium

▪ procédure communautaire d'autorisation décentralisée

▪ procédure contradictoire

▪ procédure d’admission

▪ procédure d’asile

▪ procédure d’attribution de subvention

▪ procédure d’autorisation

▪ procédure d’autorisation simplifiée

▪ procédure d’examen de la demande d’asile

▪ procédure d’initiative

▪ procédure d'achat

▪ procédure d'adhésion

▪ procédure d'appel d'offres limitée

▪ procédure d'appel d'offres sélective

▪ procédure d'approbation

▪ procédure d'approche aux instruments

▪ procédure d'approche de précision

▪ procédure d'atténuation du bruit

▪ procédure décentralisée

▪ procédure de cessation d'activité

▪ procédure de clôture de caisse

▪ procédure de codécision

▪ procédure de comité

▪ procédure de concertation

▪ procédure de conciliation

▪ procédure de consultation

▪ procédure de contrôle des changements

▪ procédure de coopération

▪ procédure de demande unique

▪ procédure de désignation

▪ procédure de déstitution

▪ procédure de discipline budgétaire

▪ procédure de fin de poste

▪ procédure de formation

▪ procédure de gestion de la congestion

▪ procédure de la cascade

▪ procédure de médiation

▪ procédure de notation

▪ procédure de placement d'un enfant

▪ procédure de protection internationale

▪ procédure de rachat

▪ procédure de rachat d’office

▪ procédure de réduction du bruit

▪ procédure de réglementation

▪ procédure de règlement des petits litiges

▪ procédure de reprise en charge

▪ procédure de réservation en ligne liée

▪ procédure de résolution d’un pays tiers

▪ procédure de retour à la frontière

▪ procédure de retrait de la protection internationale

▪ procédure de révision ordinaire

▪ procédure de secours

▪ procédure de sélection

▪ procédure de transfert

▪ procédure de trilogue

▪ procédure devant la Cour

▪ procédure de vérification linguistique après avis

▪ procédure d'exploitation à moindre bruit

▪ procédure d'infraction (UE)

▪ procédure disciplinaire

▪ procédure d'opposition

▪ procédure douanière suspensive ou régime douanier suspensif

▪ procédure du livre d'ordres

▪ procédure d'urgence

▪ procédure écrite de finalisation

▪ procédure en commission

▪ procédure en matière de décision préjudicielle

▪ procédure européenne d'injonction de payer

▪ procédure événementielle

▪ procédure Function

▪ procédure gratuite

▪ procédure judiciaire

▪ procédure législative

▪ procédure législative ordinaire

▪ procédure législative spéciale

▪ procédure nationale

▪ procédure nationale d'opposition

▪ procédure négociée

▪ procédure négociée avec mise en concurrence préalable

▪ procédure négociée avec publication préalable

▪ procédure négociée avec publication préalable d'un avis de marché

▪ procédure non législative

▪ procédure normalisée de contrôle des pulvérisateurs en Europe

▪ procédure orale

▪ procédure par défaut

▪ procédure parlementaire

▪ procédure pénale

▪ procédure pour parents proches

▪ procédure préjudicielle

▪ procédure préjudicielle d'urgence

▪ procédure prioritaire

▪ procédure privée

▪ procédure sans mise en concurrence préalable

▪ procédure sélective

▪ procédure simplifiée

▪ procédure spéciale

▪ procédure stockée

▪ procédure stockée clr

▪ procédure stockée distante

▪ procédure stockée étendue

▪ procédure stockée temporaire

▪ procédure Sub

▪ procédure temporaire

▪ procédure unique

▪ produit ayant fait l'objet d'une procédure centralisée

▪ Protocole sur la procédure concernant les déficits excessifs

▪ Règlement (CE) n° 861/2007 du Parlement européen et du Conseil du 11 juillet 2007 instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges

▪ règlement de procédure du Tribunal

▪ règlement de procédure du Tribunal de première instance

▪ règlement instituant une procédure commune en matière de protection internationale

▪ règlement instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges

▪ renvoi préjudiciel soumis à une procédure d'urgence

▪ reprise de la procédure

▪ Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets

▪ unité Politique de qualité des actes relevant de la procédure législative ordinaire

▪ variable de niveau procédure

▪ vidéo de procédure

EN Special Committee on the Union’s authorisation procedure for pesticides

LV Savienības pesticīdu atļaušanas procedūras īpašā komiteja

DE Sonderausschuss für das Genehmigungsverfahren der EU für Pestizide

FR Commission spéciale sur la procédure d’autorisation des pesticides par l’Union

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© Download IATE, European Union, 2024