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Jūs meklējāt propriété

Atrasti 157 termini

▪ Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce

▪ acquisition de la propriété

▪ activité portant atteinte à un droit de propriété intellectuelle

▪ allégation concernant une propriété biocide

▪ aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce

▪ assurance de la propriété

▪ atteinte aux droits de propriété intellectuelle

▪ bénéficiaires de revenus de la propriété

▪ bureau d'assistance européen en matière de propriété intellectuelle

▪ Bureau international de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle

▪ certificat de propriété

▪ certificats de compensation de la propriété

▪ chambre de recours de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle

▪ champs de propriété

▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la propriété intellectuelle

▪ construction, propriété, exploitation et transfert

▪ construction, propriété et exploitation

▪ construction-propriété-exploitation

▪ Construction-propriété-exploitation-transfert

▪ contrat de garantie financière avec transfert de propriété

▪ Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels

▪ Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle

▪ convention instituant l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle

▪ Convention internationale pour la protection de la propriété industrielle

▪ conversion de la propriété d’État

▪ conversion de la propriété publique

▪ coûts du transfert de propriété

▪ coût total de propriété

▪ définition de propriété

▪ direction Marché intérieur, industrie, concurrence et propriété intellectuelle

▪ direction Marché intérieur, protection des consommateurs et propriété intellectuelle

▪ Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle

▪ Directive sur l'application des droits de propriété intellectuelle

▪ dissociation des structures de propriété

▪ données relevant de la propriété exclusive

▪ droit à la propriété

▪ droit de la propriété industrielle

▪ droit de la propriété intellectuelle

▪ droit de propriété

▪ droit de propriété industrielle

▪ droit de propriété intellectuelle

▪ existence et droits de propriété

▪ filiale en propriété exclusive

▪ Fond de privatisation de la propriété d’État

▪ Fonds de la propriété publique

▪ garantie de propriété

▪ groupe de travail sur les droits de propriété intellectuelle et la réforme du droit d'auteur

▪ groupe "Propriété intellectuelle"

▪ groupe "Propriété intellectuelle" (Application)

▪ groupe "Propriété intellectuelle" (Brevets)

▪ groupe "Propriété intellectuelle" (Dessins et modèles)

▪ groupe "Propriété intellectuelle" (Droit d'auteur)

▪ groupe "Propriété intellectuelle" (Marques)

▪ groupe "Propriété intellectuelle" (Secrets d'affaires)

▪ impôt sur la propriété

▪ instrument dérivé sur titres de propriété

▪ la marque communautaire en tant qu'objet de propriété

▪ licence pour la durée des droits de propriété intellectuelle

▪ mappage de propriété

▪ marchandises portant atteinte à un droit de propriété intellectuelle

▪ méthode de propriété

▪ nom de propriété

▪ objet de propriété

▪ Observatoire de l’EUIPO sur les atteintes aux droits de propriété intellectuelle

▪ Observatoire européen des atteintes aux droits de propriété intellectuelle

▪ Office Benelux de la Propriété intellectuelle

▪ Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle

▪ Organisation mondiale de la propriété intellectuelle

▪ organisme de gestion collective des droits de propriété intellectuelle

▪ partage de la propriété

▪ portefeuille de droits de propriété intellectuelle

▪ portefeuille de propriété intellectuelle

▪ preuve de titre de propriété

▪ preuve du droit de propriété

▪ propriété

▪ propriété à choix multiple

▪ propriété agronomique

▪ propriété bātie

▪ propriété bénéficiaire

▪ propriété biocide d'un article traité

▪ propriété commerciale

▪ propriété commune

▪ propriété conjointe de plusieurs personnes avec réversibilité au profit du survivant

▪ propriété d’événement

▪ propriété d'annotation

▪ propriété d'auto-apprentissage

▪ propriété d'écriture

▪ propriété de dépendance

▪ propriété de dictionnaire

▪ propriété de facette

▪ propriété de fichier

▪ propriété de fixation des radicaux

▪ Propriété de jonction

▪ propriété de l’État

▪ propriété de l'espace

▪ propriété de ligne

▪ propriété de membre

▪ propriété de membre de dimension

▪ propriété de message d'état

▪ propriété de perturbation endocrinienne pour la santé humaine

▪ propriété des biens

▪ propriété des données

▪ propriété d'identité

▪ propriété du capital

▪ propriété effective

▪ propriété étendue

▪ propriété foncière

▪ propriété foncière agricole

▪ propriété foncière privée

▪ propriété forestière

▪ propriété gérée

▪ propriété gérée affichable dans les résultats d’une recherche

▪ propriété gérée triable

▪ propriété gérée utilisable dans une recherche approfondie

▪ propriété gérée utilisable dans une requête

▪ propriété immatérielle

▪ propriété immobilière

▪ propriété industrielle

▪ propriété intellectuelle

▪ propriété intrinsèque

▪ propriété légale

▪ propriété limitée

▪ propriété littéraire et artistique

▪ propriété matérielle

▪ propriété mobilière

▪ propriété obligatoire

▪ propriété organoleptique

▪ propriété par défaut

▪ propriété perturbant le système endocrinien

▪ propriété pharmacologique

▪ propriété physico-chimique

▪ propriété privé

▪ propriété privée

▪ propriété publique

▪ propriété raccourcie

▪ propriété toxicocinétique

▪ propriété véritable

▪ protection de la propriété intellectuelle

▪ protocole d’accord sur la publicité en ligne et les droits de propriété intellectuelle

▪ régime de propriété foncière

▪ régime fiscal favorable à la propriété intellectuelle

▪ relevé de propriété

▪ réseau européen des procureurs dans le domaine de la propriété intellectuelle

▪ Réseau pour la propriété intellectuelle dans l'enseignement

▪ respect des droits de propriété intellectuelle

▪ revenus de la propriété

▪ revenus de la propriété attribués aux assurés

▪ service central de la propriété industrielle

▪ service central de la propriété industrielle d'un État membre

▪ titre constitutif de propriété

▪ titre de propriété

▪ titre dérivé de titres de propriété

▪ titres de propriété

▪ transmission de la propriété

▪ Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle

▪ Union internationale pour la protection de la propriété industrielle

▪ valeur de propriété de message d'état

EN evidence of title; proof of ownership

LV īpašuma tiesības apliecinošs dokuments; īpašumtiesību apliecināšana; pierādījums īpašumtiesībām

FR preuve par titre; preuve du droit de propriété; preuve de titre de propriété

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