Svētdiena, 10. novembris
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propriété
Atrasti 155 termini
▪
Accord sur les aspects des droits de
propriété
intellectuelle qui touchent au commerce
▪
acquisition de la
propriété
▪
activité portant atteinte à un droit de
propriété
intellectuelle
▪
allégation concernant une
propriété
biocide
▪
aspects des droits de
propriété
intellectuelle qui touchent au commerce
▪
assurance de la
propriété
▪
atteinte aux droits de
propriété
intellectuelle
▪
bénéficiaires de revenus de la
propriété
▪
bureau d'assistance européen en matière de
propriété
intellectuelle
▪
Bureau international de l'Organisation mondiale de la
propriété
intellectuelle
▪
certificat de
propriété
▪
certificats de compensation de la
propriété
▪
chambre de recours de l'Office de l'Union européenne pour la
propriété
intellectuelle
▪
champs de
propriété
▪
comité spécialisé «Commerce» chargé de la
propriété
intellectuelle
▪
construction,
propriété
, exploitation et transfert
▪
construction,
propriété
et exploitation
▪
construction-
propriété
-exploitation
▪
Construction-
propriété
-exploitation-transfert
▪
contrat de garantie financière avec transfert de
propriété
▪
Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de
propriété
illicites des biens culturels
▪
Convention de Paris pour la protection de la
propriété
industrielle
▪
convention instituant l'Organisation mondiale de la
propriété
intellectuelle
▪
Convention internationale pour la protection de la
propriété
industrielle
▪
conversion de la
propriété
d’État
▪
conversion de la
propriété
publique
▪
coûts du transfert de
propriété
▪
coût total de
propriété
▪
définition de
propriété
▪
direction Marché intérieur, industrie, concurrence et
propriété
intellectuelle
▪
direction Marché intérieur, protection des consommateurs et
propriété
intellectuelle
▪
Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de
propriété
intellectuelle
▪
Directive sur l'application des droits de
propriété
intellectuelle
▪
dissociation des structures de
propriété
▪
données relevant de la
propriété
exclusive
▪
droit à la
propriété
▪
droit de la
propriété
industrielle
▪
droit de la
propriété
intellectuelle
▪
droit de
propriété
▪
droit de
propriété
industrielle
▪
droit de
propriété
intellectuelle
▪
existence et droits de
propriété
▪
filiale en
propriété
exclusive
▪
Fond de privatisation de la
propriété
d’État
▪
Fonds de la
propriété
publique
▪
garantie de
propriété
▪
groupe de travail sur les droits de
propriété
intellectuelle et la réforme du droit d'auteur
▪
groupe "
Propriété
intellectuelle"
▪
groupe "
Propriété
intellectuelle" (Application)
▪
groupe "
Propriété
intellectuelle" (Brevets)
▪
groupe "
Propriété
intellectuelle" (Dessins et modèles)
▪
groupe "
Propriété
intellectuelle" (Droit d'auteur)
▪
groupe "
Propriété
intellectuelle" (Marques)
▪
groupe "
Propriété
intellectuelle" (Secrets d'affaires)
▪
impôt sur la
propriété
▪
instrument dérivé sur titres de
propriété
▪
la marque communautaire en tant qu'objet de
propriété
▪
licence pour la durée des droits de
propriété
intellectuelle
▪
mappage de
propriété
▪
marchandises portant atteinte à un droit de
propriété
intellectuelle
▪
méthode de
propriété
▪
nom de
propriété
▪
objet de
propriété
▪
Observatoire de l’EUIPO sur les atteintes aux droits de
propriété
intellectuelle
▪
Observatoire européen des atteintes aux droits de
propriété
intellectuelle
▪
Office Benelux de la
Propriété
intellectuelle
▪
Office de l'Union européenne pour la
propriété
intellectuelle
▪
Organisation mondiale de la
propriété
intellectuelle
▪
organisme de gestion collective des droits de
propriété
intellectuelle
▪
partage de la
propriété
▪
portefeuille de droits de
propriété
intellectuelle
▪
portefeuille de
propriété
intellectuelle
▪
propriété
▪
propriété
à choix multiple
▪
propriété
agronomique
▪
propriété
bātie
▪
propriété
bénéficiaire
▪
propriété
biocide d'un article traité
▪
propriété
commerciale
▪
propriété
commune
▪
propriété
conjointe de plusieurs personnes avec réversibilité au profit du survivant
▪
propriété
d’événement
▪
propriété
d'annotation
▪
propriété
d'auto-apprentissage
▪
propriété
d'écriture
▪
propriété
de dépendance
▪
propriété
de dictionnaire
▪
propriété
de facette
▪
propriété
de fichier
▪
propriété
de fixation des radicaux
▪
Propriété
de jonction
▪
propriété
de l’État
▪
propriété
de l'espace
▪
propriété
de ligne
▪
propriété
de membre
▪
propriété
de membre de dimension
▪
propriété
de message d'état
▪
propriété
de perturbation endocrinienne pour la santé humaine
▪
propriété
des biens
▪
propriété
des données
▪
propriété
d'identité
▪
propriété
du capital
▪
propriété
effective
▪
propriété
étendue
▪
propriété
foncière
▪
propriété
foncière agricole
▪
propriété
foncière privée
▪
propriété
forestière
▪
propriété
gérée
▪
propriété
gérée affichable dans les résultats d’une recherche
▪
propriété
gérée triable
▪
propriété
gérée utilisable dans une recherche approfondie
▪
propriété
gérée utilisable dans une requête
▪
propriété
immatérielle
▪
propriété
immobilière
▪
propriété
industrielle
▪
propriété
intellectuelle
▪
propriété
intrinsèque
▪
propriété
légale
▪
propriété
limitée
▪
propriété
littéraire et artistique
▪
propriété
matérielle
▪
propriété
mobilière
▪
propriété
obligatoire
▪
propriété
organoleptique
▪
propriété
par défaut
▪
propriété
perturbant le système endocrinien
▪
propriété
pharmacologique
▪
propriété
physico-chimique
▪
propriété
privé
▪
propriété
privée
▪
propriété
publique
▪
propriété
raccourcie
▪
propriété
toxicocinétique
▪
propriété
véritable
▪
protection de la
propriété
intellectuelle
▪
protocole d’accord sur la publicité en ligne et les droits de
propriété
intellectuelle
▪
régime de
propriété
foncière
▪
régime fiscal favorable à la
propriété
intellectuelle
▪
relevé de
propriété
▪
réseau européen des procureurs dans le domaine de la
propriété
intellectuelle
▪
Réseau pour la
propriété
intellectuelle dans l'enseignement
▪
respect des droits de
propriété
intellectuelle
▪
revenus de la
propriété
▪
revenus de la
propriété
attribués aux assurés
▪
service central de la
propriété
industrielle
▪
service central de la
propriété
industrielle d'un État membre
▪
titre constitutif de
propriété
▪
titre de
propriété
▪
titre dérivé de titres de
propriété
▪
titres de
propriété
▪
transmission de la
propriété
▪
Union de Paris pour la protection de la
propriété
industrielle
▪
Union internationale pour la protection de la
propriété
industrielle
▪
valeur de
propriété
de message d'état
EN
industrial property
;
trade marks
;
commercial rights
LV
rūpnieciskais īpašums
DE
gewerblicher Rechtsschutz
;
gewerbliche Schutzrechte
;
gewerbliches Eigentum
FR
droit de la propriété industrielle
;
propriété industrielle
EN
commercial rights
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trade marks
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industrial property
LV
rūpnieciskais īpašums
DE
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propriété industrielle
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droit de la propriété industrielle
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DE
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