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Jūs meklējāt propriété

Atrasti 157 termini

▪ Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce

▪ acquisition de la propriété

▪ activité portant atteinte à un droit de propriété intellectuelle

▪ allégation concernant une propriété biocide

▪ aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce

▪ assurance de la propriété

▪ atteinte aux droits de propriété intellectuelle

▪ bénéficiaires de revenus de la propriété

▪ bureau d'assistance européen en matière de propriété intellectuelle

▪ Bureau international de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle

▪ certificat de propriété

▪ certificats de compensation de la propriété

▪ chambre de recours de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle

▪ champs de propriété

▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la propriété intellectuelle

▪ construction, propriété, exploitation et transfert

▪ construction, propriété et exploitation

▪ construction-propriété-exploitation

▪ Construction-propriété-exploitation-transfert

▪ contrat de garantie financière avec transfert de propriété

▪ Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels

▪ Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle

▪ convention instituant l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle

▪ Convention internationale pour la protection de la propriété industrielle

▪ conversion de la propriété d’État

▪ conversion de la propriété publique

▪ coûts du transfert de propriété

▪ coût total de propriété

▪ définition de propriété

▪ direction Marché intérieur, industrie, concurrence et propriété intellectuelle

▪ direction Marché intérieur, protection des consommateurs et propriété intellectuelle

▪ Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle

▪ Directive sur l'application des droits de propriété intellectuelle

▪ dissociation des structures de propriété

▪ données relevant de la propriété exclusive

▪ droit à la propriété

▪ droit de la propriété industrielle

▪ droit de la propriété intellectuelle

▪ droit de propriété

▪ droit de propriété industrielle

▪ droit de propriété intellectuelle

▪ existence et droits de propriété

▪ filiale en propriété exclusive

▪ Fond de privatisation de la propriété d’État

▪ Fonds de la propriété publique

▪ garantie de propriété

▪ groupe de travail sur les droits de propriété intellectuelle et la réforme du droit d'auteur

▪ groupe "Propriété intellectuelle"

▪ groupe "Propriété intellectuelle" (Application)

▪ groupe "Propriété intellectuelle" (Brevets)

▪ groupe "Propriété intellectuelle" (Dessins et modèles)

▪ groupe "Propriété intellectuelle" (Droit d'auteur)

▪ groupe "Propriété intellectuelle" (Marques)

▪ groupe "Propriété intellectuelle" (Secrets d'affaires)

▪ impôt sur la propriété

▪ instrument dérivé sur titres de propriété

▪ la marque communautaire en tant qu'objet de propriété

▪ licence pour la durée des droits de propriété intellectuelle

▪ mappage de propriété

▪ marchandises portant atteinte à un droit de propriété intellectuelle

▪ méthode de propriété

▪ nom de propriété

▪ objet de propriété

▪ Observatoire de l’EUIPO sur les atteintes aux droits de propriété intellectuelle

▪ Observatoire européen des atteintes aux droits de propriété intellectuelle

▪ Office Benelux de la Propriété intellectuelle

▪ Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle

▪ Organisation mondiale de la propriété intellectuelle

▪ organisme de gestion collective des droits de propriété intellectuelle

▪ partage de la propriété

▪ portefeuille de droits de propriété intellectuelle

▪ portefeuille de propriété intellectuelle

▪ preuve de titre de propriété

▪ preuve du droit de propriété

▪ propriété

▪ propriété à choix multiple

▪ propriété agronomique

▪ propriété bātie

▪ propriété bénéficiaire

▪ propriété biocide d'un article traité

▪ propriété commerciale

▪ propriété commune

▪ propriété conjointe de plusieurs personnes avec réversibilité au profit du survivant

▪ propriété d’événement

▪ propriété d'annotation

▪ propriété d'auto-apprentissage

▪ propriété d'écriture

▪ propriété de dépendance

▪ propriété de dictionnaire

▪ propriété de facette

▪ propriété de fichier

▪ propriété de fixation des radicaux

▪ Propriété de jonction

▪ propriété de l’État

▪ propriété de l'espace

▪ propriété de ligne

▪ propriété de membre

▪ propriété de membre de dimension

▪ propriété de message d'état

▪ propriété de perturbation endocrinienne pour la santé humaine

▪ propriété des biens

▪ propriété des données

▪ propriété d'identité

▪ propriété du capital

▪ propriété effective

▪ propriété étendue

▪ propriété foncière

▪ propriété foncière agricole

▪ propriété foncière privée

▪ propriété forestière

▪ propriété gérée

▪ propriété gérée affichable dans les résultats d’une recherche

▪ propriété gérée triable

▪ propriété gérée utilisable dans une recherche approfondie

▪ propriété gérée utilisable dans une requête

▪ propriété immatérielle

▪ propriété immobilière

▪ propriété industrielle

▪ propriété intellectuelle

▪ propriété intrinsèque

▪ propriété légale

▪ propriété limitée

▪ propriété littéraire et artistique

▪ propriété matérielle

▪ propriété mobilière

▪ propriété obligatoire

▪ propriété organoleptique

▪ propriété par défaut

▪ propriété perturbant le système endocrinien

▪ propriété pharmacologique

▪ propriété physico-chimique

▪ propriété privé

▪ propriété privée

▪ propriété publique

▪ propriété raccourcie

▪ propriété toxicocinétique

▪ propriété véritable

▪ protection de la propriété intellectuelle

▪ protocole d’accord sur la publicité en ligne et les droits de propriété intellectuelle

▪ régime de propriété foncière

▪ régime fiscal favorable à la propriété intellectuelle

▪ relevé de propriété

▪ réseau européen des procureurs dans le domaine de la propriété intellectuelle

▪ Réseau pour la propriété intellectuelle dans l'enseignement

▪ respect des droits de propriété intellectuelle

▪ revenus de la propriété

▪ revenus de la propriété attribués aux assurés

▪ service central de la propriété industrielle

▪ service central de la propriété industrielle d'un État membre

▪ titre constitutif de propriété

▪ titre de propriété

▪ titre dérivé de titres de propriété

▪ titres de propriété

▪ transmission de la propriété

▪ Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle

▪ Union internationale pour la protection de la propriété industrielle

▪ valeur de propriété de message d'état

EN property income distributed to insurance policy holders

LV apdrošināšanas polises turētājiem sadalītais īpašuma ienākums

DE Vermögenseinkommen aus Versicherungsverträgen

FR revenus de la propriété attribués aux assurés

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