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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt règles

Atrasti 65 termini

▪ Comité technique des règles d'origine

▪ configuration basée sur les règles

▪ contournement des règles fiscales

▪ Convention internationale pour l'unification de certaines règles sur la saisie conservatoire des navires de mer

▪ convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international

▪ convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuro-méditerranéennes

▪ directive relative à l’adaptation des règles en matière de responsabilité civile extracontractuelle au domaine de l’intelligence artificielle

▪ Gestionnaire des règles

▪ imposition selon les règles de l’État de résidence

▪ Inspecteur des règles

▪ maintien provisoire des règles conventionnelles

▪ manquement aux règles de sécurité

▪ mécanisme de contrôle du respect des règles

▪ mécanisme permettant d'assurer le respect des règles

▪ Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends

▪ mesures visant à faire respecter les règles fixées

▪ modèle de règles du Pilier Deux

▪ modèle de règles GloBE

▪ rapport stratégique sur le respect des règles du marché unique

▪ recueil de règles de stabilité à l'état intact

▪ recueil de règles de stabilité à l'état intact de tous les types de navires visés par les instruments de l'OMI

▪ Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac

▪ Recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques

▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche

▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime de l'Union de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche

▪ règlement fixant des règles harmonisées pour l'équité de l'accès aux données et de l'utilisation des données

▪ règlement relatif aux règles financières applicables au budget général de l'Union

▪ règles

▪ règles d’adhésion

▪ règles d'allocation à titre gratuit

▪ règles d'application

▪ règles de Bangkok

▪ règles de base des bonnes pratiques x

▪ règles de bon usage

▪ règles de comitologie

▪ règles de commercialisation

▪ règles de communication obligatoire d’informations

▪ règles de définition des catégories de produits de l'empreinte environnementale de produit

▪ règles de gestion des appels

▪ règles de gestion des messages

▪ règles de l'air

▪ règles de livraison du bois sur pied

▪ règles d'engagement

▪ règles d'entreprise

▪ règles de participation

▪ Règles de ponctuation

▪ règles de réadmission

▪ règles de sécurité

▪ règles des Nations Unies concernant le traitement des détenues et l’imposition de mesures non privatives de liberté aux délinquantes

▪ règles de vol aux instruments

▪ règles de vote

▪ règles d'examen ETIAS

▪ règles d'exploitation

▪ règles globales anti-érosion de la base d’imposition

▪ règles GloBE

▪ règles juridiques

▪ règles l’étuvage

▪ Règles métier

▪ Règles pour l'accessibilité des contenus web

▪ Règles rapides

▪ règles sectorielles

▪ règles sur la sécurité

▪ Règles uniformes concernant le Contrat de transport international ferroviaire des marchandises

▪ regroupement de règles

▪ système de règles

EN Single Market Enforcement Strategic Report

LV stratēģiskais ziņojums par vienotā tirgus īstenošanu

DE Strategiebericht über die Durchsetzung des Binnenmarkts

FR rapport stratégique sur le respect des règles du marché unique

Sk. IATE šķirkli.

© Download IATE, European Union, 2024