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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt règles d’adhésion

Atrasti 65 termini

▪ Comité technique des règles d'origine

▪ configuration basée sur les règles

▪ contournement des règles fiscales

▪ Convention internationale pour l'unification de certaines règles sur la saisie conservatoire des navires de mer

▪ convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international

▪ convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuro-méditerranéennes

▪ directive relative à l’adaptation des règles en matière de responsabilité civile extracontractuelle au domaine de l’intelligence artificielle

▪ Gestionnaire des règles

▪ imposition selon les règles de l’État de résidence

▪ Inspecteur des règles

▪ maintien provisoire des règles conventionnelles

▪ manquement aux règles de sécurité

▪ mécanisme de contrôle du respect des règles

▪ mécanisme permettant d'assurer le respect des règles

▪ Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends

▪ mesures visant à faire respecter les règles fixées

▪ modèle de règles du Pilier Deux

▪ modèle de règles GloBE

▪ rapport stratégique sur le respect des règles du marché unique

▪ recueil de règles de stabilité à l'état intact

▪ recueil de règles de stabilité à l'état intact de tous les types de navires visés par les instruments de l'OMI

▪ Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac

▪ Recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques

▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche

▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime de l'Union de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche

▪ règlement fixant des règles harmonisées pour l'équité de l'accès aux données et de l'utilisation des données

▪ règlement relatif aux règles financières applicables au budget général de l'Union

▪ règles

▪ règles d’adhésion

▪ règles d'allocation à titre gratuit

▪ règles d'application

▪ règles de Bangkok

▪ règles de base des bonnes pratiques x

▪ règles de bon usage

▪ règles de comitologie

▪ règles de commercialisation

▪ règles de communication obligatoire d’informations

▪ règles de définition des catégories de produits de l'empreinte environnementale de produit

▪ règles de gestion des appels

▪ règles de gestion des messages

▪ règles de l'air

▪ règles de livraison du bois sur pied

▪ règles d'engagement

▪ règles d'entreprise

▪ règles de participation

▪ Règles de ponctuation

▪ règles de réadmission

▪ règles de sécurité

▪ règles des Nations Unies concernant le traitement des détenues et l’imposition de mesures non privatives de liberté aux délinquantes

▪ règles de vol aux instruments

▪ règles de vote

▪ règles d'examen ETIAS

▪ règles d'exploitation

▪ règles globales anti-érosion de la base d’imposition

▪ règles GloBE

▪ règles juridiques

▪ règles l’étuvage

▪ Règles métier

▪ Règles pour l'accessibilité des contenus web

▪ Règles rapides

▪ règles sectorielles

▪ règles sur la sécurité

▪ Règles uniformes concernant le Contrat de transport international ferroviaire des marchandises

▪ regroupement de règles

▪ système de règles

EN tax avoidance

LV izvairīšanās no nodokļu maksāšanas (ATCELTS); nodokļu apiešana

DE Steuervermeidung (IETEICAMS); Steuerausweichung

FR évitement fiscal; évasion fiscale; contournement des règles fiscales; contournement fiscal

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