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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

Akadēmiskā terminu datubāze AkadTerm

Jūs meklējāt régime

Atrasti 247 termini

▪ 28ème régime

▪ Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe

▪ apurement d'un régime

▪ Bureau liquidateur du régime commun d'assurance maladie

▪ changement de régime politique

▪ code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes

▪ code de l'Union relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes

▪ Commission consultative pour le régime "Ciel ouvert"

▪ Convention concernant le régime des détroits

▪ Convention relative à un régime de transit commun

▪ décélération moyenne en régime

▪ éco-régime

▪ employeur qui finance le régime

▪ essai de toxicité aiguë liée au régime alimentaire

▪ exploitant agricole relevant du régime forfaitaire

▪ Groupe "Codex Alimentarius" (Nutrition et aliments diététiques ou de régime)

▪ information sur le régime des droits

▪ libéralisation du régime des visas

▪ liquidation du régime matrimonial

▪ Livre vert sur le futur régime d'asile européen commun

▪ pays à régime fiscal privilégié

▪ placement des marchandises sous un régime douanier

▪ procédure douanière suspensive ou régime douanier suspensif

▪ Protocole relatif aux marchandises originaires et en provenance de certains pays et bénéficiant d'un régime particulier à l'importation dans un des États membres

▪ Protocole sur le régime particulier applicable au Groenland

▪ réacteur à lit fixe en régime ruisselant

▪ régime

▪ régime accordant la citoyenneté aux investisseurs

▪ régime à cotisations définies

▪ régime alimentaire utilisé en laboratoire

▪ régime applicable aux autres agents de l'Union européenne

▪ régime applicable aux autres agents des Communautés européennes

▪ régime à prestations définies

▪ régime autoritaire

▪ régime à vide

▪ régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage

▪ régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage

▪ régime commun d'assurance maladie

▪ régime commun forfaitaire des producteurs agricoles

▪ régime complémentaire de pension

▪ régime constitutif

▪ régime d’aide

▪ régime d’asile

▪ régime d’information complète

▪ régime d’information simplifié

▪ régime d'accueil

▪ régime d'admission humanitaire volontaire avec la Turquie

▪ régime d'aide

▪ régime d'aide à finalité régionale

▪ régime d'aides

▪ régime d'amortissement accéléré

▪ régime d'asile européen commun

▪ régime d'assurance chômage

▪ régime d'échange de droits d'émission

▪ régime déclaratif

▪ régime de communication d’informations sans réserve

▪ régime de conditionnalité

▪ régime de contrôle de la pêche de l'Union

▪ régime de contrôle de la technologie des missiles

▪ régime de contrôle de pays tiers

▪ régime de coresponsabilité

▪ régime de couple maximal

▪ régime de départ anticipé

▪ régime de départ anticipé à la retraite

▪ régime de dépistage

▪ régime de déplacement sans obligation de visa

▪ régime de distribution de lait aux écoles

▪ régime de financement

▪ régime de frontière

▪ régime de garantie

▪ régime de garantie des assurances

▪ régime de l’Union

▪ régime de l’Union de contrôle des exportations, du courtage, de l’assistance technique, du transit et des transferts en ce qui concerne les biens à double usage

▪ régime de la communauté d'acquêts

▪ régime de la communauté réduite aux acquêts

▪ régime de la communauté universelle

▪ régime de la comptabilité de caisse

▪ régime de la destination particulière

▪ régime de l'admission temporaire

▪ régime de la marge bénéficiaire

▪ régime de la nation la plus favorisée

▪ régime de la participation aux acquêts

▪ régime de la séparation de biens

▪ régime de l'entrepôt de douane

▪ régime de l'entrepôt douanier

▪ régime de l'exportation

▪ régime de lutte contre le changement climatique

▪ régime d'entrées-sorties

▪ régime de paiement de base

▪ régime de paiements directs

▪ régime de paiement unique

▪ régime de paiement unique à la surface

▪ régime de parti unique

▪ régime de pêche

▪ régime de pension

▪ régime de pension individuelle

▪ régime de pension professionnel

▪ régime de pensions

▪ régime de perfectionnement

▪ régime de perfectionnement passif

▪ régime de prélèvement de coresponsabilité

▪ régime de propriété foncière

▪ régime de protection

▪ régime de protection des données

▪ régime d'équilibrage

▪ régime de ralenti

▪ régime de rémunération

▪ régime de rémunération fixe

▪ régime de retraite

▪ régime de retraite complémentaire

▪ régime de retraite individuel

▪ régime de retraite légal

▪ régime de retraite lié à l'activité professionnelle

▪ régime de retraite par capitalisation

▪ régime de retraite par répartition

▪ régime de retraite professionnelle

▪ régime de retraite provisionné

▪ régime de sanction

▪ régime de sanctions

▪ régime de séchage

▪ régime de sécurité sociale

▪ régime de sécurité spécial

▪ régime de solvabilité

▪ régime de soutien direct des prix

▪ régime des petits agriculteurs

▪ régime de stockage

▪ régime de stocks sous contrat de dépôt

▪ régime de suspension de droits

▪ régime de suspension de droits d'accise

▪ régime de suspension de l'accise

▪ régime des zones franches

▪ régime de tests

▪ régime de traitement

▪ régime de transformation

▪ régime de transit

▪ régime de travail

▪ régime de travail des installation de séchage

▪ régime de tutelle

▪ régime de vérification

▪ régime de vérification de la CAC

▪ régime de vérification de la convention sur les armes chimiques

▪ régime de vérification du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires

▪ régime d'exemption de visa

▪ régime de zone franche

▪ régime d'importation

▪ régime d'imposition des distributions

▪ régime d'imposition des sociétés

▪ régime d'impôt sur les sociétés

▪ régime d'indemnité compensatoire

▪ régime d'information proportionné

▪ régime douanier

▪ régime douanier de l'UE

▪ régime douanier d'exportation

▪ régime douanier particulier

▪ régime douanier suspensif

▪ régime du dépôt temporaire

▪ régime du financement de l'UE

▪ régime du moteur

▪ régime du perfectionnement actif

▪ régime du perfectionnement actif dans la forme du système de rembours

▪ régime du perfectionnement actif - système de la suspension

▪ régime du perfectionnement actif (système de rembours)

▪ régime du perfectionnement passif

▪ régime du sol

▪ régime du trafic

▪ régime du transit communautaire

▪ régime du transit de l'Union

▪ régime du transit externe

▪ régime du transit interne

▪ régime économique

▪ régime en faveur des PME

▪ régime établi

▪ régime européen de contrôle de la pêche

▪ régime européen de réassurance chômage

▪ régime européen de réassurance des prestations de chômage

▪ régime européen du droit d'auteur

▪ régime fiscal

▪ régime fiscal des sociétés étrangères contrôlées

▪ régime fiscal favorable à la propriété intellectuelle

▪ régime fiscal favorable à l'innovation

▪ régime fiscal favorable aux brevets

▪ régime foncier

▪ régime foncier coutumier

▪ régime général de conditionnalité pour la protection du budget de l’Union

▪ régime interactif

▪ régime international de non-prolifération

▪ régime légal de l'assurance-pension

▪ régime linguistique

▪ régime linguistique complet

▪ régime linguistique intégral

▪ régime matrimonial

▪ régime militaire

▪ régime mondial de MBM

▪ régime mondial de mesures basées sur le marché

▪ régime mondial de sanctions de l'UE en matière de droits de l'homme

▪ régime moteur

▪ régime multilatéral de contrôle des exportations

▪ régime multiprogramme

▪ régime national de placement privé

▪ régime nominal

▪ régime non-UE

▪ régime non Union

▪ régime normal de la taxe sur la valeur ajoutée

▪ régime normal de la TVA

▪ régime parlementaire

▪ régime particulier

▪ régime particulier applicable aux transferts de biens propres

▪ régime particulier applicable dans le domaine des biens d'occasion, des objets d'art, de collection ou d'antiquité

▪ régime particulier des agences de voyages

▪ régime particulier des assujettis-revendeurs

▪ régime particulier des petites entreprises

▪ régime particulier des services fournis par voie électronique

▪ régime pécuniaire

▪ régime pénitentiaire

▪ régime permanent

▪ régime phytosanitaire

▪ régime politique

▪ régime présidentiel

▪ régime professionnel

▪ régime professionnel de retraite

▪ régime propre au petit trafic frontalier

▪ régime prudentiel

▪ régime spécial d'encouragement en faveur du développement durable et de la bonne gouvernance

▪ régime spécial de sécurité

▪ régime spécial de TVA

▪ régime suspensif

▪ régime suspensif d'accises

▪ régime tarifaire erga omnes

▪ régime tarifaire préférentiel

▪ régime TIR

▪ régime transitoire applicable aux moyens de transport d'occasion

▪ régime transitoire de TVA

▪ régime UE

▪ régime uniforme définitif de perception des ressources propres provenant de la taxe sur la valeur ajoutée

▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche

▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime de l'Union de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche

▪ règlement relatif à un régime général de conditionnalité

▪ règlement (UE, Euratom) 2020/2092 relatif à un régime général de conditionnalité pour la protection du budget de l’Union

▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union

▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union européenne

▪ statut des fonctionnaires des Communautés européennes et régime applicable aux autres agents de ces Communautés

▪ substance bénéficiant d'un régime transitoire

▪ substance ne bénéficiant pas d'un régime transitoire

▪ titulaire du régime

▪ titulaire du régime de transit

▪ Traité sur le régime "ciel ouvert"

▪ vitesse de régime

EN safe harbour provision; safe harbour; safe harbour rule

LV aizsardzības noteikums

DE Safe-Harbour-Regelung; Nichtbeanstandungsregelung

FR régime de protection

Sk. IATE šķirkli.

© Download IATE, European Union, 2024