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▪ 28ème régime
▪ Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe
▪ apurement d'un régime
▪ Bureau liquidateur du régime commun d'assurance maladie
▪ changement de régime politique
▪ code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ code de l'Union relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ Commission consultative pour le régime "Ciel ouvert"
▪ Convention concernant le régime des détroits
▪ Convention relative à un régime de transit commun
▪ décélération moyenne en régime
▪ éco-régime
▪ employeur qui finance le régime
▪ essai de toxicité aiguë liée au régime alimentaire
▪ exploitant agricole relevant du régime forfaitaire
▪ Groupe "Codex Alimentarius" (Nutrition et aliments diététiques ou de régime)
▪ information sur le régime des droits
▪ libéralisation du régime des visas
▪ liquidation du régime matrimonial
▪ Livre vert sur le futur régime d'asile européen commun
▪ pays à régime fiscal privilégié
▪ placement des marchandises sous un régime douanier
▪ procédure douanière suspensive ou régime douanier suspensif
▪ Protocole relatif aux marchandises originaires et en provenance de certains pays et bénéficiant d'un régime particulier à l'importation dans un des États membres
▪ Protocole sur le régime particulier applicable au Groenland
▪ réacteur à lit fixe en régime ruisselant
▪ régime
▪ régime accordant la citoyenneté aux investisseurs
▪ régime à cotisations définies
▪ régime alimentaire utilisé en laboratoire
▪ régime applicable aux autres agents de l'Union européenne
▪ régime applicable aux autres agents des Communautés européennes
▪ régime à prestations définies
▪ régime autoritaire
▪ régime à vide
▪ régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage
▪ régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage
▪ régime commun d'assurance maladie
▪ régime commun forfaitaire des producteurs agricoles
▪ régime complémentaire de pension
▪ régime constitutif
▪ régime d’aide
▪ régime d’asile
▪ régime d’information complète
▪ régime d’information simplifié
▪ régime d'accueil
▪ régime d'admission humanitaire volontaire avec la Turquie
▪ régime d'aide
▪ régime d'aide à finalité régionale
▪ régime d'aides
▪ régime d'amortissement accéléré
▪ régime d'asile européen commun
▪ régime d'assurance chômage
▪ régime d'échange de droits d'émission
▪ régime déclaratif
▪ régime de communication d’informations sans réserve
▪ régime de conditionnalité
▪ régime de contrôle de la pêche de l'Union
▪ régime de contrôle de la technologie des missiles
▪ régime de contrôle de pays tiers
▪ régime de coresponsabilité
▪ régime de couple maximal
▪ régime de départ anticipé
▪ régime de départ anticipé à la retraite
▪ régime de dépistage
▪ régime de déplacement sans obligation de visa
▪ régime de distribution de lait aux écoles
▪ régime de financement
▪ régime de frontière
▪ régime de garantie
▪ régime de garantie des assurances
▪ régime de l’Union
▪ régime de l’Union de contrôle des exportations, du courtage, de l’assistance technique, du transit et des transferts en ce qui concerne les biens à double usage
▪ régime de la communauté d'acquêts
▪ régime de la communauté réduite aux acquêts
▪ régime de la communauté universelle
▪ régime de la comptabilité de caisse
▪ régime de la destination particulière
▪ régime de l'admission temporaire
▪ régime de la marge bénéficiaire
▪ régime de la nation la plus favorisée
▪ régime de la participation aux acquêts
▪ régime de la séparation de biens
▪ régime de l'entrepôt de douane
▪ régime de l'entrepôt douanier
▪ régime de l'exportation
▪ régime de lutte contre le changement climatique
▪ régime d'entrées-sorties
▪ régime de paiement de base
▪ régime de paiements directs
▪ régime de paiement unique
▪ régime de paiement unique à la surface
▪ régime de parti unique
▪ régime de pêche
▪ régime de pension
▪ régime de pension individuelle
▪ régime de pension professionnel
▪ régime de pensions
▪ régime de perfectionnement
▪ régime de perfectionnement passif
▪ régime de prélèvement de coresponsabilité
▪ régime de propriété foncière
▪ régime de protection
▪ régime de protection des données
▪ régime d'équilibrage
▪ régime de ralenti
▪ régime de rémunération
▪ régime de rémunération fixe
▪ régime de retraite
▪ régime de retraite complémentaire
▪ régime de retraite individuel
▪ régime de retraite légal
▪ régime de retraite lié à l'activité professionnelle
▪ régime de retraite par capitalisation
▪ régime de retraite par répartition
▪ régime de retraite professionnelle
▪ régime de retraite provisionné
▪ régime de sanction
▪ régime de sanctions
▪ régime de séchage
▪ régime de sécurité sociale
▪ régime de sécurité spécial
▪ régime de solvabilité
▪ régime de soutien direct des prix
▪ régime des petits agriculteurs
▪ régime de stockage
▪ régime de stocks sous contrat de dépôt
▪ régime de suspension de droits
▪ régime de suspension de droits d'accise
▪ régime de suspension de l'accise
▪ régime des zones franches
▪ régime de tests
▪ régime de traitement
▪ régime de transformation
▪ régime de transit
▪ régime de travail
▪ régime de travail des installation de séchage
▪ régime de tutelle
▪ régime de vérification
▪ régime de vérification de la CAC
▪ régime de vérification de la convention sur les armes chimiques
▪ régime de vérification du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
▪ régime d'exemption de visa
▪ régime de zone franche
▪ régime d'importation
▪ régime d'imposition des distributions
▪ régime d'imposition des sociétés
▪ régime d'impôt sur les sociétés
▪ régime d'indemnité compensatoire
▪ régime d'information proportionné
▪ régime douanier
▪ régime douanier de l'UE
▪ régime douanier d'exportation
▪ régime douanier particulier
▪ régime douanier suspensif
▪ régime du dépôt temporaire
▪ régime du financement de l'UE
▪ régime du moteur
▪ régime du perfectionnement actif
▪ régime du perfectionnement actif dans la forme du système de rembours
▪ régime du perfectionnement actif - système de la suspension
▪ régime du perfectionnement actif (système de rembours)
▪ régime du perfectionnement passif
▪ régime du sol
▪ régime du trafic
▪ régime du transit communautaire
▪ régime du transit de l'Union
▪ régime du transit externe
▪ régime du transit interne
▪ régime économique
▪ régime en faveur des PME
▪ régime établi
▪ régime européen de contrôle de la pêche
▪ régime européen de réassurance chômage
▪ régime européen de réassurance des prestations de chômage
▪ régime européen du droit d'auteur
▪ régime fiscal
▪ régime fiscal des sociétés étrangères contrôlées
▪ régime fiscal favorable à la propriété intellectuelle
▪ régime fiscal favorable à l'innovation
▪ régime fiscal favorable aux brevets
▪ régime foncier
▪ régime foncier coutumier
▪ régime général de conditionnalité pour la protection du budget de l’Union
▪ régime interactif
▪ régime international de non-prolifération
▪ régime légal de l'assurance-pension
▪ régime linguistique
▪ régime linguistique complet
▪ régime linguistique intégral
▪ régime matrimonial
▪ régime militaire
▪ régime mondial de MBM
▪ régime mondial de mesures basées sur le marché
▪ régime mondial de sanctions de l'UE en matière de droits de l'homme
▪ régime moteur
▪ régime multilatéral de contrôle des exportations
▪ régime multiprogramme
▪ régime national de placement privé
▪ régime nominal
▪ régime non-UE
▪ régime non Union
▪ régime normal de la taxe sur la valeur ajoutée
▪ régime normal de la TVA
▪ régime parlementaire
▪ régime particulier
▪ régime particulier applicable aux transferts de biens propres
▪ régime particulier applicable dans le domaine des biens d'occasion, des objets d'art, de collection ou d'antiquité
▪ régime particulier des agences de voyages
▪ régime particulier des assujettis-revendeurs
▪ régime particulier des petites entreprises
▪ régime particulier des services fournis par voie électronique
▪ régime pécuniaire
▪ régime pénitentiaire
▪ régime permanent
▪ régime phytosanitaire
▪ régime politique
▪ régime présidentiel
▪ régime professionnel
▪ régime professionnel de retraite
▪ régime propre au petit trafic frontalier
▪ régime prudentiel
▪ régime spécial d'encouragement en faveur du développement durable et de la bonne gouvernance
▪ régime spécial de sécurité
▪ régime spécial de TVA
▪ régime suspensif
▪ régime suspensif d'accises
▪ régime tarifaire erga omnes
▪ régime tarifaire préférentiel
▪ régime TIR
▪ régime transitoire applicable aux moyens de transport d'occasion
▪ régime transitoire de TVA
▪ régime UE
▪ régime uniforme définitif de perception des ressources propres provenant de la taxe sur la valeur ajoutée
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime de l'Union de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ règlement relatif à un régime général de conditionnalité
▪ règlement (UE, Euratom) 2020/2092 relatif à un régime général de conditionnalité pour la protection du budget de l’Union
▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union
▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union européenne
▪ statut des fonctionnaires des Communautés européennes et régime applicable aux autres agents de ces Communautés
▪ substance bénéficiant d'un régime transitoire
▪ substance ne bénéficiant pas d'un régime transitoire
▪ titulaire du régime
▪ titulaire du régime de transit
▪ Traité sur le régime "ciel ouvert"
▪ vitesse de régime
  1. EN suspension system
    LV neuzlikšanas sistēma
    DE Nichterhebungsverfahren
    FR système de la suspension; régime suspensif
    Sk. IATE šķirkli.
    © Download IATE, European Union, 2024

  2. EN excise duty suspension; excise duty suspension arrangement; duty suspension arrangement
    LV atliktās nodokļa maksāšanas režīms
    DE Verfahren der Steueraussetzung
    FR régime suspensif; régime de suspension de droits
    Sk. IATE šķirkli.
    © Download IATE, European Union, 2024
© 2005–2024 Latvijas Zinātņu akadēmija