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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt recours

Atrasti 87 termini

▪ acte de recours

▪ affacturage avec recours

▪ affacturage sans recours

▪ antibiotiques de dernier recours

▪ antimicrobien de dernier recours

▪ assurance défense et recours

▪ caractère manifestement abusif de recours

▪ cession assortie d'un droit de recours en faveur de l'acheteur

▪ chambre de recours

▪ chambre de recours de l'agence européenne des produits chimiques

▪ chambre de recours de l'EUIPO

▪ chambre de recours de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle

▪ chambre de recours pour l’évaluation des performances

▪ Comité pour les questions relatives aux taxes, aux règles d'exécution et à la procédure des chambres de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)

▪ condition de recevabilité d'un recours en justice

▪ condition du recours en justice

▪ décision susceptible de recours

▪ Déclaration contre le recours à la détention arbitraire dans les relations d'État à État

▪ double recours

▪ droit à un recours effectif

▪ droit à un recours effectif et à accéder à un tribunal impartial

▪ droit de recours

▪ établissement ayant recours à l’AMA

▪ établissement ayant recours à l'ASA

▪ établissement ayant recours à la TSA

▪ examen du recours

▪ fond du recours

▪ Grande Chambre de recours

▪ Greffe de la chambre de recours

▪ hiérarchie des recours

▪ instrument de recours commercial

▪ instruments de recours collectif

▪ l'examen au fond du recours

▪ Livre vert sur les recours collectifs pour les consommateurs

▪ mécanisme de double recours

▪ mécanisme de recours collectif

▪ médecin de premier recours

▪ mémoire exposant les motifs du recours

▪ moyen de recours

▪ obligation de personne autorisée au recours

▪ opération passible de recours

▪ ordonnance non susceptible de recours

▪ personne admise à former le recours

▪ personne autorisée au recours

▪ personnes admises à former le recours

▪ personne soumise au recours

▪ procédure de recours

▪ recours

▪ recours à des moyens et capacités communs de l'OTAN

▪ recours administratif

▪ recours administratif en matière de marchés publics

▪ recours à la force

▪ recours à l'open market

▪ recours au levier financier

▪ recours au médiateur européen

▪ recours aux capacités d’autres entités

▪ recours aux capacités d'autres opérateurs économiques

▪ recours aux moyens et capacités de l'OTAN

▪ recours collectif

▪ recours contentieux administratif

▪ recours contentieux (UE)

▪ recours des consommateurs

▪ recours des particuliers

▪ recours direct

▪ recours du personnel

▪ recours effectif

▪ recours en annulation

▪ recours en annulation (UE)

▪ recours en carence

▪ recours en dommages et intérêts

▪ recours en manquement

▪ recours en manquement au titre de l'article 226 CE

▪ recours en matière de droit des étrangers

▪ recours en responsabilité administrative

▪ recours en responsabilité CE

▪ recours exclusif

▪ recours hiérarchique

▪ recours incident

▪ recours indépendant

▪ recours juridictionnel

▪ recours manifestement voué au rejet

▪ recours ordinaire

▪ soins de premier recours

▪ solution de dernier recours

▪ voie de recours

▪ voie de recours extraordinaire

▪ voie de recours internes

EN Green Paper on Consumer Collective Redress

LV Zaļā grāmata par patērētāju kolektīvo tiesisko aizsardzību

DE Grünbuch über kollektive Rechtsdurchsetzungsverfahren für Verbraucher

FR Livre vert sur les recours collectifs pour les consommateurs

Sk. IATE šķirkli.

© Download IATE, European Union, 2024