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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt recours

Atrasti 87 termini

▪ acte de recours

▪ affacturage avec recours

▪ affacturage sans recours

▪ antibiotiques de dernier recours

▪ antimicrobien de dernier recours

▪ assurance défense et recours

▪ caractère manifestement abusif de recours

▪ cession assortie d'un droit de recours en faveur de l'acheteur

▪ chambre de recours

▪ chambre de recours de l'agence européenne des produits chimiques

▪ chambre de recours de l'EUIPO

▪ chambre de recours de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle

▪ chambre de recours pour l’évaluation des performances

▪ Comité pour les questions relatives aux taxes, aux règles d'exécution et à la procédure des chambres de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)

▪ condition de recevabilité d'un recours en justice

▪ condition du recours en justice

▪ décision susceptible de recours

▪ Déclaration contre le recours à la détention arbitraire dans les relations d'État à État

▪ double recours

▪ droit à un recours effectif

▪ droit à un recours effectif et à accéder à un tribunal impartial

▪ droit de recours

▪ établissement ayant recours à l’AMA

▪ établissement ayant recours à l'ASA

▪ établissement ayant recours à la TSA

▪ examen du recours

▪ fond du recours

▪ Grande Chambre de recours

▪ Greffe de la chambre de recours

▪ hiérarchie des recours

▪ instrument de recours commercial

▪ instruments de recours collectif

▪ l'examen au fond du recours

▪ Livre vert sur les recours collectifs pour les consommateurs

▪ mécanisme de double recours

▪ mécanisme de recours collectif

▪ médecin de premier recours

▪ mémoire exposant les motifs du recours

▪ moyen de recours

▪ obligation de personne autorisée au recours

▪ opération passible de recours

▪ ordonnance non susceptible de recours

▪ personne admise à former le recours

▪ personne autorisée au recours

▪ personnes admises à former le recours

▪ personne soumise au recours

▪ procédure de recours

▪ recours

▪ recours à des moyens et capacités communs de l'OTAN

▪ recours administratif

▪ recours administratif en matière de marchés publics

▪ recours à la force

▪ recours à l'open market

▪ recours au levier financier

▪ recours au médiateur européen

▪ recours aux capacités d’autres entités

▪ recours aux capacités d'autres opérateurs économiques

▪ recours aux moyens et capacités de l'OTAN

▪ recours collectif

▪ recours contentieux administratif

▪ recours contentieux (UE)

▪ recours des consommateurs

▪ recours des particuliers

▪ recours direct

▪ recours du personnel

▪ recours effectif

▪ recours en annulation

▪ recours en annulation (UE)

▪ recours en carence

▪ recours en dommages et intérêts

▪ recours en manquement

▪ recours en manquement au titre de l'article 226 CE

▪ recours en matière de droit des étrangers

▪ recours en responsabilité administrative

▪ recours en responsabilité CE

▪ recours exclusif

▪ recours hiérarchique

▪ recours incident

▪ recours indépendant

▪ recours juridictionnel

▪ recours manifestement voué au rejet

▪ recours ordinaire

▪ soins de premier recours

▪ solution de dernier recours

▪ voie de recours

▪ voie de recours extraordinaire

▪ voie de recours internes

EN decision subject to appeal

LV lēmums, par kuru var iesniegt apelāciju

DE beschwerdefähige Entscheidung

FR décision susceptible de recours

Sk. IATE šķirkli.

© Download IATE, European Union, 2024