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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

Akadēmiskā terminu datubāze AkadTerm

Jūs meklējāt responsabilité

Atrasti 135 termini

▪ Accord européen sur le transfert de la responsabilité à l'égard des réfugiés

▪ action en responsabilité

▪ action en responsabilité du fait de grève ou de lock-out

▪ assurance de responsabilité

▪ assurance de responsabilité civile

▪ assurance de responsabilité civile professionnelle

▪ assurance obligatoire de responsabilité des droits civils

▪ assurance responsabilité civile

▪ assurance responsabilité dirigeants et cadres

▪ assurance responsabilité professionnelle

▪ assureur couvrant le risque de responsabilité civile des transporteurs de marchandises par route

▪ Bureau de la prévention du génocide et de la responsabilité de protéger

▪ Cadre de responsabilité mutuelle de Tokyo

▪ cadre de sécurité et de responsabilité

▪ cessation de la responsabilité

▪ clause d'exclusion de responsabilité

▪ clause limitative de responsabilité

▪ compensation de responsabilité

▪ Conseiller spécial pour la responsabilité de protéger

▪ Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants

▪ Convention européenne relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité civile en matière de véhicules automoteurs

▪ Convention européenne sur la responsabilité civile en cas de dommages causés par des véhicules automoteurs

▪ Convention européenne sur la responsabilité du fait des produits en cas de lésions corporelles ou de décès

▪ Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses

▪ Convention internationale de 2001 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute

▪ Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses

▪ Convention sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire

▪ Convention sur la responsabilité civile pour les dommages résultant d'activités dangereuses pour l'environnement

▪ Convention sur la responsabilité des hôteliers quant aux objets apportés par les voyageurs

▪ Convention sur la responsabilité internationale pour les dommages causés par des objets spatiaux

▪ Convention sur la responsabilité pour dommages

▪ Convention sur la responsabilité spatiale internationale

▪ critère principal de responsabilité

▪ critères de responsabilité

▪ déclaration de responsabilité

▪ déclaration de responsabilité de l'utilisateur

▪ Déclaration sur le droit et la responsabilité des individus, groupes et organes de la société de promouvoir et de protéger les droits de l'homme et les libertés fondamentales universellement reconnus

▪ détermination de la responsabilité

▪ Directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux

▪ directive relative à l’adaptation des règles en matière de responsabilité civile extracontractuelle au domaine de l’intelligence artificielle

▪ directive sur la responsabilité en matière d’IA

▪ directive sur la responsabilité environnementale

▪ ensemble intégré de rapports financiers et de rapports sur la responsabilité

▪ entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

▪ gérant d'une société à responsabilité limitée

▪ Groupe d’experts sur la responsabilité et les nouvelles technologies

▪ imputation de responsabilité pour des cyberattaques

▪ la responsabilité personnelle légale des associés et des organes

▪ limitation de responsabilité

▪ limite de responsabilité

▪ loi allemande sur la responsabilité du fait des produits (German Product Liability Act)

▪ organisation compétente en matière de responsabilité du producteur

▪ personne dont la responsabilité pénale est en cours d’établissement

▪ principe de la responsabilité collégiale

▪ principes de Santa Clara relatifs à la transparence et à la responsabilité en matière de modération des contenus

▪ procédure de détermination de la responsabilité

▪ protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur sur la responsabilité et la réparation au protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques

▪ Protocole de 2010 modifiant la Convention internationale sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses, 1996

▪ rapports financiers et sur la responsabilité intégrés

▪ Rapport sur la responsabilité d’entreprise

▪ rapport sur la responsabilité sociétale de l’entreprise

▪ recours en responsabilité administrative

▪ recours en responsabilité CE

▪ règlement relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale

▪ règlement relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale des enfants communs

▪ responsabilité

▪ responsabilité administrative

▪ responsabilité budgétaire

▪ responsabilité civile

▪ responsabilité civile du fait d'un mineur

▪ responsabilité commune mais différenciée

▪ responsabilité contractuelle

▪ responsabilité de fermier

▪ responsabilité de la chaîne

▪ responsabilité de l'État

▪ responsabilité démocratique

▪ responsabilité d'encadrement fonctionnel

▪ responsabilité de protéger

▪ responsabilité des dommages environnementaux

▪ responsabilité des utilisateurs

▪ responsabilité disciplinaire

▪ responsabilité du commandement

▪ responsabilité du commettant du fait du préposé

▪ responsabilité du fait d'autrui

▪ responsabilité du fait des algorithmes

▪ responsabilité du fait des produits

▪ responsabilité du fait des produits défectueux

▪ responsabilité du fournisseur

▪ responsabilité du perturbateur

▪ responsabilité du producteur

▪ responsabilité éditoriale

▪ responsabilité élargie des producteurs

▪ responsabilité élargie du producteur

▪ responsabilité en matière d’algorithmes

▪ responsabilité en matière de compensation

▪ responsabilité en matière de protection

▪ responsabilité envers les tiers

▪ responsabilité extracontractuelle

▪ responsabilité financière

▪ responsabilité illimitée

▪ responsabilité indirecte

▪ responsabilité internationale

▪ responsabilité médicale

▪ responsabilité ministérielle

▪ responsabilité multiproduits

▪ responsabilité non contractuelle

▪ responsabilité objective

▪ responsabilité parentale

▪ responsabilité partagée

▪ responsabilité pénale

▪ responsabilité pénale des mineurs

▪ responsabilité pénale du mineur

▪ responsabilité politique

▪ responsabilité pour faute

▪ responsabilité pour faute de service

▪ responsabilité sans faute

▪ responsabilité sociale de l'entreprise

▪ responsabilité sociale des entreprises

▪ responsabilité sociétale de l'entreprise

▪ responsabilité solidaire

▪ responsabilité stricte

▪ risque de responsabilité

▪ segment de responsabilité

▪ segment de responsabilité de code compte

▪ système international de la responsabilité civile automobile à l'égard des tiers

▪ société à responsabilité limitée

▪ société à responsabilité limitée à un seul associé

▪ société à responsabilité limitée par actions

▪ société à responsabilité limitée par garanties

▪ société commerciale à responsabilité limitée

▪ société (en responsabilité additionnelle)

▪ société fermée à responsabilité limitée

▪ société privée à responsabilité limitée

▪ société unipersonnelle à responsabilité limitée

▪ titulaire de la responsabilité parentale

EN Expert Group on Liability and New Technologies

LV Atbildības un jauno tehnoloģiju ekspertu grupa

DE Expertengruppe für Haftung und neue Technologien

FR Groupe d’experts sur la responsabilité et les nouvelles technologies

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