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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

Akadēmiskā terminu datubāze AkadTerm

Jūs meklējāt sel commun

Atrasti 250 termini

▪ Accord-cadre interrégional de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et le Marché commun du Sud et ses États parties, d'autre part

▪ accord de Nauru de 1982 concernant la coopération dans la gestion des pêches d'intérêt commun

▪ accord portant création du Fonds commun pour les produits de base

▪ Accord sur la création d'un espace aérien commun européen

▪ achat commun

▪ achat en commun

▪ action en commun

▪ aiguillat commun

▪ anchois commun

▪ ange de mer commun

▪ aune commun

▪ autorité d'enregistrement d'exploitation en commun

▪ barbeau commun

▪ béryx commun

▪ bien commun

▪ bien commun mondial

▪ bouquet commun

▪ brochet commun

▪ buccin commun

▪ buis commun

▪ Bureau liquidateur du régime commun d'assurance maladie

▪ cadre commun de référence

▪ cadre commun de suivi et d'évaluation

▪ cadre commun en matière de lutte contre les menaces hybrides

▪ Cadre commun pour le traitement de la dette au-delà de l’initiative de suspension du service de la dette

▪ cadre commun pour le traitement de la dette au-delà de l'ISSD

▪ cadre de référence européen commun pour les compétences clés

▪ Cadre européen commun de référence pour les langues

▪ Cadre européen commun de référence pour les langues: apprendre, enseigner, évaluer

▪ cadre stratégique commun

▪ calmar commun

▪ catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles

▪ centre commun d’appréciation des situations

▪ centre commun de connaissance de la situation

▪ centre commun de dépôt des demandes

▪ Centre commun de recherche

▪ Centre commun de recherches nucleaires

▪ centre commun de traitement des demandes

▪ Centre européen commun intégré de formation et de simulation

▪ cerf commun

▪ cernier commun

▪ charme commun

▪ chinchard commun

▪ cognassier commun

▪ comité de contrôle commun

▪ commission conjointe du plan d'action global commun

▪ communiqué commun

▪ compte commun

▪ congre commun

▪ Conseil commun de coordination de l'État de droit

▪ Conseil commun de coordination et de suivi

▪ contrôle commun

▪ contrôle en commun

▪ Convention relative à un régime de transit commun

▪ coqueret commun

▪ corb commun

▪ coût commun

▪ crénilabre commun

▪ crime grave de droit commun

▪ dauphin commun

▪ de commun accord

▪ diplôme européen commun

▪ Directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée

▪ directive concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union

▪ dispositif de soutien budgétaire commun

▪ document de travail commun

▪ document sanitaire commun d’entrée

▪ dossier technique commun

▪ dossier technique électronique commun

▪ droit commun européen de la vente

▪ d'un commun accord

▪ enfant commun

▪ environnement commun de partage de l’information pour le domaine maritime de l’UE

▪ environnement commun de partage de l'information

▪ épicéa commun

▪ espace aérien commun

▪ espace aérien commun européen

▪ espace commun de données

▪ espace commun des données

▪ espace européen commun de données pour les villes et communautés intelligentes et durables

▪ espace européen commun des données

▪ espace européen commun des données concernant le patrimoine culturel

▪ espace européen commun des données du tourisme

▪ espace européen commun des données financières

▪ espace européen commun des données pour des applications circulaires intelligentes

▪ espace européen commun des données pour l’administration publique

▪ espace européen commun des données pour le patrimoine culturel

▪ espace européen commun des données relatives à l’agriculture

▪ espace européen commun des données relatives à l’énergie

▪ espace européen commun des données relatives à l’industrie manufacturière

▪ espace européen commun des données relatives à la mobilité

▪ espace européen commun des données relatives à la sécurité pour les services répressifs

▪ espace européen commun des données relatives au pacte vert

▪ espace européen commun des données relatives aux compétences

▪ esturgeon commun

▪ exercice en commun de l'autorité parentale

▪ filet de sécurité budgétaire commun

▪ filet de sécurité commun

▪ financement commun

▪ financement en commun

▪ flétan noir commun

▪ flet commun

▪ fonds commun

▪ fonds commun d’investissement

▪ fonds commun de placement

▪ fonds commun de provisionnement

▪ fonds commun des placements

▪ fonds commun pour la paix

▪ fonds commun pour les objectifs de développement durable

▪ fonds commun pour les ODD

▪ fonds mis en commun

▪ Fonds relevant du Cadre stratégique commun

▪ frêne commun

▪ goujon commun

▪ groseillier commun

▪ groupe d’experts de la Commission sur l’espace européen commun des données concernant le patrimoine culturel

▪ groupe des Amis de la présidence (Mise en œuvre de l'action n° 1 du Cadre commun en matière de lutte contre les menaces hybrides)

▪ Groupe "Union douanière" (Tarif douanier commun)

▪ Guide pratique commun du Parlement européen, du Conseil et de la Commission à l’intention des personnes qui contribuent à la rédaction des textes législatifs au sein des institutions communautaires

▪ hanneton commun

▪ hareng commun

▪ haricot commun

▪ houx commun

▪ instrument interprétatif commun

▪ juridiction de droit commun

▪ label de diplôme européen commun

▪ label «diplôme européen» commun

▪ lançon commun

▪ laurier commun

▪ les dispositions qui ont une incidence directe sur le fonctionnement du marché commun

▪ lierre commun

▪ Livre vert sur le futur régime d'asile européen commun

▪ maigre commun

▪ maïs commun

▪ maquereau commun

▪ marché commun

▪ Marché commun arabe

▪ Marché commun centraméricain

▪ Marché commun d'Afrique orientale et australe

▪ Marché commun de l'Afrique de l'Est et de l'Afrique australe

▪ Marché commun de l'Afrique orientale et australe

▪ marché commun des Balkans occidentaux

▪ Marché commun du cône sud

▪ Marché commun du Sud

▪ marché commun nucléaire

▪ marché commun régional

▪ marsouin commun

▪ marsouin commun de la Baltique centrale

▪ master commun

▪ master commun Erasmus Mundus

▪ matrice d'ajustement convenue d'un commun accord

▪ mécanisme commun de résilience électorale

▪ mécanisme commun pour la résilience électorale

▪ mécanisme d’achat commun

▪ mécanisme européen commun de classification des risques

▪ merlu commun

▪ métal commun

▪ millet commun

▪ mise en commun des risques

▪ modèle de réseau commun

▪ môle commun

▪ moro commun

▪ noyer commun

▪ Notre Programme commun

▪ objectif de sécurité commun

▪ objectif d'état-major commun

▪ ombre commun

▪ organe de contrôle commun

▪ organe de contrôle commun d'Eurojust

▪ pageot commun

▪ pagre commun

▪ pailona commun

▪ pays du Marché commun arabe

▪ passeport commun

▪ pâturin commun

▪ phoque commun

▪ plan commun de mise en œuvre

▪ plan d'action commun UE-Turquie

▪ plan d'action global commun

▪ plan de déploiement commun

▪ plateforme d'achat commun

▪ plus grand commun diviseur

▪ point d'entrée électronique commun de l'UE

▪ point de passage frontalier commun

▪ poisson-scie commun

▪ poulpe commun

▪ prix arrêté en commun

▪ problème d'intérêt commun

▪ Programme commun coparrainé des Nations unies sur le VIH/SIDA

▪ programme commun d'assistance à l'autonomie à domicile

▪ programme commun de recherche et de développement sur la mer Baltique

▪ Programme commun des Nations unies sur le VIH/SIDA

▪ Programme commun d'évaluation du secteur financier

▪ programme commun pour les migrations et la mobilité

▪ programme d'aide commun

▪ programme d'audit commun

▪ Programme européen commun de réinstallation

▪ programme maritime commun pour la mer Noire

▪ projet commun

▪ projet d'intérêt commun

▪ projet important d'intérêt européen commun

▪ question d'intérêt commun

▪ régime commun d'assurance maladie

▪ régime commun forfaitaire des producteurs agricoles

▪ régime d'asile européen commun

▪ règlement d’exécution commun

▪ règlement d’exécution commun à l’arrangement de Lisbonne et à l’acte de Genève de l’arrangement de Lisbonne

▪ répertoire commun de données d’identité

▪ requin-renard commun

▪ requin-taupe commun

▪ réseau commun de communication

▪ réseau commun de communications/interface commune des systèmes

▪ robinier commun

▪ rorqual commun

▪ sagre commun

▪ saumon commun

▪ secrétariat commun du registre de transparence

▪ sel commun

▪ séneçon commun

▪ service commun d'audit

▪ service commun d'information

▪ service d'audit commun

▪ système commun de communication et d'information d'urgence

▪ système commun de suivi et d'évaluation

▪ système commun d'information Relex

▪ système européen commun d'asile

▪ sonneur commun

▪ sparaillon commun

▪ squale-chagrin commun

▪ squale-grogneur commun

▪ stockage commun

▪ stock commun

▪ stock d'intérêt commun

▪ tableau commun du renseignement en amont des frontières

▪ tacaud commun

▪ tarif douanier commun

▪ texte adopté d'un commun accord

▪ transport en commun

▪ transports en commun

▪ tribunal de droit commun

▪ Tronc commun

▪ un protocole, un autre instrument juridique ou un texte établi d'un commun accord ayant valeur juridique dans le cadre de la convention

▪ vocabulaire commun pour les marchés publics

▪ vol commun pour l'éloignement

▪ vol de retour commun

EN CFR; Common Frame of Reference

LV vienotais modelis

DE Gemeinsamer Referenzrahmen; GRR

FR CCR; Cadre Commun de Référence; cadre commun de référence

EN Common Frame of Reference; CFR

LV vienotais modelis

DE GRR; Gemeinsamer Referenzrahmen

FR Cadre Commun de Référence; CCR

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LV vienotais modelis

DE Gemeinsamer Referenzrahmen

FR cadre commun de référence

Definīcija: Ilgtermiņa projekts, ar ko paredzēts nodrošināt Eiropas likumdevējiem instrumentu kopumu vai rokasgrāmatu spēkā esošo tiesību aktu pārskatīšanai un jaunu tiesību aktu sagatavošanai līgumtiesību jomā. Tāds instrumentu kopums varētu ietvert līgumtiesību pamatprincipus, pamatjēdzienu definīcijas un standartnoteikumus.

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