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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

Akadēmiskā terminu datubāze AkadTerm

Jūs meklējāt sel commun

Atrasti 250 termini

▪ Accord-cadre interrégional de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et le Marché commun du Sud et ses États parties, d'autre part

▪ accord de Nauru de 1982 concernant la coopération dans la gestion des pêches d'intérêt commun

▪ accord portant création du Fonds commun pour les produits de base

▪ Accord sur la création d'un espace aérien commun européen

▪ achat commun

▪ achat en commun

▪ action en commun

▪ aiguillat commun

▪ anchois commun

▪ ange de mer commun

▪ aune commun

▪ autorité d'enregistrement d'exploitation en commun

▪ barbeau commun

▪ bar commun

▪ béryx commun

▪ bien commun

▪ bien commun mondial

▪ bouquet commun

▪ brochet commun

▪ buccin commun

▪ buis commun

▪ Bureau liquidateur du régime commun d'assurance maladie

▪ cadre commun de référence

▪ cadre commun de suivi et d'évaluation

▪ cadre commun en matière de lutte contre les menaces hybrides

▪ Cadre commun pour le traitement de la dette au-delà de l’initiative de suspension du service de la dette

▪ cadre commun pour le traitement de la dette au-delà de l'ISSD

▪ cadre de référence européen commun pour les compétences clés

▪ Cadre européen commun de référence pour les langues

▪ Cadre européen commun de référence pour les langues: apprendre, enseigner, évaluer

▪ cadre stratégique commun

▪ calmar commun

▪ catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles

▪ centre commun d’appréciation des situations

▪ centre commun de connaissance de la situation

▪ centre commun de dépôt des demandes

▪ Centre commun de recherche

▪ Centre commun de recherches nucleaires

▪ centre commun de traitement des demandes

▪ Centre européen commun intégré de formation et de simulation

▪ cerf commun

▪ cernier commun

▪ charme commun

▪ chinchard commun

▪ cognassier commun

▪ comité de contrôle commun

▪ commission conjointe du plan d'action global commun

▪ communiqué commun

▪ compte commun

▪ congre commun

▪ Conseil commun de coordination de l'État de droit

▪ Conseil commun de coordination et de suivi

▪ contrôle commun

▪ contrôle en commun

▪ Convention relative à un régime de transit commun

▪ coqueret commun

▪ corb commun

▪ coût commun

▪ crénilabre commun

▪ crime grave de droit commun

▪ dauphin commun

▪ de commun accord

▪ diplôme européen commun

▪ Directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée

▪ directive concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union

▪ dispositif de soutien budgétaire commun

▪ document de travail commun

▪ document sanitaire commun d’entrée

▪ dossier technique commun

▪ dossier technique électronique commun

▪ droit commun européen de la vente

▪ d'un commun accord

▪ enfant commun

▪ environnement commun de partage de l’information pour le domaine maritime de l’UE

▪ environnement commun de partage de l'information

▪ épicéa commun

▪ espace aérien commun

▪ espace aérien commun européen

▪ espace commun de données

▪ espace commun des données

▪ espace européen commun de données pour les villes et communautés intelligentes et durables

▪ espace européen commun des données

▪ espace européen commun des données concernant le patrimoine culturel

▪ espace européen commun des données du tourisme

▪ espace européen commun des données financières

▪ espace européen commun des données pour des applications circulaires intelligentes

▪ espace européen commun des données pour l’administration publique

▪ espace européen commun des données pour le patrimoine culturel

▪ espace européen commun des données relatives à l’agriculture

▪ espace européen commun des données relatives à l’énergie

▪ espace européen commun des données relatives à l’industrie manufacturière

▪ espace européen commun des données relatives à la mobilité

▪ espace européen commun des données relatives à la sécurité pour les services répressifs

▪ espace européen commun des données relatives au pacte vert

▪ espace européen commun des données relatives aux compétences

▪ esturgeon commun

▪ exercice en commun de l'autorité parentale

▪ filet de sécurité budgétaire commun

▪ filet de sécurité commun

▪ financement commun

▪ financement en commun

▪ flétan noir commun

▪ flet commun

▪ fonds commun

▪ fonds commun d’investissement

▪ fonds commun de placement

▪ fonds commun de provisionnement

▪ fonds commun des placements

▪ fonds commun pour la paix

▪ fonds commun pour les objectifs de développement durable

▪ fonds commun pour les ODD

▪ fonds mis en commun

▪ Fonds relevant du Cadre stratégique commun

▪ frêne commun

▪ goujon commun

▪ groseillier commun

▪ groupe d’experts de la Commission sur l’espace européen commun des données concernant le patrimoine culturel

▪ groupe des Amis de la présidence (Mise en œuvre de l'action n° 1 du Cadre commun en matière de lutte contre les menaces hybrides)

▪ Groupe "Union douanière" (Tarif douanier commun)

▪ Guide pratique commun du Parlement européen, du Conseil et de la Commission à l’intention des personnes qui contribuent à la rédaction des textes législatifs au sein des institutions communautaires

▪ hanneton commun

▪ hareng commun

▪ haricot commun

▪ houx commun

▪ if commun

▪ instrument interprétatif commun

▪ juridiction de droit commun

▪ label de diplôme européen commun

▪ label «diplôme européen» commun

▪ lançon commun

▪ laurier commun

▪ les dispositions qui ont une incidence directe sur le fonctionnement du marché commun

▪ lierre commun

▪ Livre vert sur le futur régime d'asile européen commun

▪ maigre commun

▪ maïs commun

▪ maquereau commun

▪ marché commun

▪ Marché commun arabe

▪ Marché commun centraméricain

▪ Marché commun d'Afrique orientale et australe

▪ Marché commun de l'Afrique de l'Est et de l'Afrique australe

▪ Marché commun de l'Afrique orientale et australe

▪ marché commun des Balkans occidentaux

▪ Marché commun du cône sud

▪ Marché commun du Sud

▪ marché commun nucléaire

▪ marché commun régional

▪ marsouin commun

▪ marsouin commun de la Baltique centrale

▪ master commun

▪ master commun Erasmus Mundus

▪ matrice d'ajustement convenue d'un commun accord

▪ mécanisme commun de résilience électorale

▪ mécanisme commun pour la résilience électorale

▪ mécanisme d’achat commun

▪ mécanisme européen commun de classification des risques

▪ merlu commun

▪ métal commun

▪ millet commun

▪ mise en commun des risques

▪ modèle de réseau commun

▪ môle commun

▪ moro commun

▪ noyer commun

▪ nom commun

▪ Notre Programme commun

▪ objectif de sécurité commun

▪ objectif d'état-major commun

▪ ombre commun

▪ organe de contrôle commun

▪ organe de contrôle commun d'Eurojust

▪ pageot commun

▪ pagre commun

▪ pailona commun

▪ pays du Marché commun arabe

▪ passeport commun

▪ pâturin commun

▪ phoque commun

▪ plan commun de mise en œuvre

▪ plan d'action commun UE-Turquie

▪ plan d'action global commun

▪ plan de déploiement commun

▪ plateforme d'achat commun

▪ plus grand commun diviseur

▪ point d'entrée électronique commun de l'UE

▪ point de passage frontalier commun

▪ poisson-scie commun

▪ poulpe commun

▪ prix arrêté en commun

▪ problème d'intérêt commun

▪ Programme commun coparrainé des Nations unies sur le VIH/SIDA

▪ programme commun d'assistance à l'autonomie à domicile

▪ programme commun de recherche et de développement sur la mer Baltique

▪ Programme commun des Nations unies sur le VIH/SIDA

▪ Programme commun d'évaluation du secteur financier

▪ programme commun pour les migrations et la mobilité

▪ programme d'aide commun

▪ programme d'audit commun

▪ Programme européen commun de réinstallation

▪ programme maritime commun pour la mer Noire

▪ projet commun

▪ projet d'intérêt commun

▪ projet important d'intérêt européen commun

▪ question d'intérêt commun

▪ régime commun d'assurance maladie

▪ régime commun forfaitaire des producteurs agricoles

▪ régime d'asile européen commun

▪ règlement d’exécution commun

▪ règlement d’exécution commun à l’arrangement de Lisbonne et à l’acte de Genève de l’arrangement de Lisbonne

▪ répertoire commun de données d’identité

▪ requin-renard commun

▪ requin-taupe commun

▪ réseau commun de communication

▪ réseau commun de communications/interface commune des systèmes

▪ robinier commun

▪ rorqual commun

▪ sagre commun

▪ sar commun

▪ saumon commun

▪ secrétariat commun du registre de transparence

▪ sel commun

▪ séneçon commun

▪ service commun d'audit

▪ service commun d'information

▪ service d'audit commun

▪ système commun de communication et d'information d'urgence

▪ système commun de suivi et d'évaluation

▪ système commun d'information Relex

▪ système européen commun d'asile

▪ sonneur commun

▪ sparaillon commun

▪ squale-chagrin commun

▪ squale-grogneur commun

▪ stockage commun

▪ stock commun

▪ stock d'intérêt commun

▪ tableau commun du renseignement en amont des frontières

▪ tacaud commun

▪ tarif douanier commun

▪ texte adopté d'un commun accord

▪ transport en commun

▪ transports en commun

▪ tribunal de droit commun

▪ Tronc commun

▪ un protocole, un autre instrument juridique ou un texte établi d'un commun accord ayant valeur juridique dans le cadre de la convention

▪ vocabulaire commun pour les marchés publics

▪ vol commun

▪ vol commun pour l'éloignement

▪ vol de retour commun

EN court of general jurisdiction; ordinary court

LV vispārējās jurisdikcijas tiesa

FR juridiction ordinaire; tribunal de droit commun; juridiction de droit commun

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