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Atrasts 101 termins

▪ accès de tiers au réseau

▪ accord entre l'Union européenne et [État tiers] établissant un cadre pour la participation de [État tiers] aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne

▪ accord sur le statut entre l'Union européenne et un pays tiers

▪ afflux soudain de ressortissants de pays tiers

▪ approche intégrée européenne en matière de retour à l'égard des pays tiers

▪ assurance au tiers

▪ autorité du pays tiers concernée

▪ bande de tiers d'octave

▪ bande d'un tiers d'octave

▪ cadre de partenariat avec les pays tiers dans le domaine de la migration

▪ CCP de pays tiers

▪ clause de non-préférence de tiers

▪ code tiers

▪ Comité pour le contrôle des conditions d'importation de produits agricoles originaires des pays tiers à la suite de l'accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl

▪ compte Suppression gouvernements de pays tiers

▪ concept de pays tiers sûr

▪ contrepartie centrale de pays tiers

▪ contrôleur de pays tiers

▪ cookie tiers

▪ directive 2009/50/CE du Conseil du 25 mai 2009 établissant les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'un emploi hautement qualifié

▪ Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier

▪ Directive (UE) 2017/952 modifiant la directive (UE) 2016/1164 en ce qui concerne les dispositifs hybrides faisant intervenir des pays tiers

▪ document de voyage européen destiné au retour de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier

▪ effets des conventions collectives sur les tiers non syndiqués

▪ émetteur d’un pays tiers

▪ entité d'audit de pays tiers

▪ entreprise d’assurance d’un pays tiers

▪ entreprise de réassurance d’un pays tiers

▪ entreprises d'investissement reconnues de pays tiers

▪ État tiers

▪ Etat tiers sûr

▪ évaluation de la conformité par un tiers

▪ exécution d’ordres pour le compte de tiers

▪ FIA de pays tiers

▪ Fonds européen d'intégration des ressortissants de pays tiers

▪ fonds propres de tiers

▪ gestionnaire de FIA établi dans un pays tiers

▪ gestionnaire de fonds d'investissement alternatifs établi dans un pays tiers

▪ gestionnaire établi dans un pays tiers

▪ instrument de partenariat pour la coopération avec les pays tiers

▪ label d'approbation tiers

▪ lignes directrices de l’UE en matière de dialogues sur les droits de l’homme avec les pays tiers

▪ majorité répartie des deux tiers

▪ Mesures d'accompagnement à la réforme des structures économiques et sociales dans les pays tiers du bassin méditerranéen

▪ mineur non accompagné ressortissant d'un pays tiers

▪ obligation cautionnée par un tiers

▪ orientations pour la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

▪ orientations sur la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

▪ outil de proﬁlage des compétences des ressortissants des pays tiers de l’UE

▪ outil européen de profilage des compétences des ressortissants de pays tiers

▪ pays tiers

▪ pays tiers à haut risque

▪ pays tiers de retour

▪ pays tiers méditerranéens

▪ pays tiers sûr

▪ personne tiers dans l’assurance

▪ pilote tiers

▪ plan d’action pour l’intégration des ressortissants de pays tiers

▪ porter préjudice aux droits du tiers opposant

▪ préjudicier aux droits du tiers opposant

▪ prestataire de services de paiement tiers

▪ prestataire tiers de services TIC

▪ procédure de résolution d’un pays tiers

▪ procureurs de liaison des États tiers détachés auprès d’Eurojust

▪ programme pour améliorer la qualité de l'enseignement supérieur et promouvoir la compréhension interculturelle au travers de la coopération avec les pays tiers

▪ programme thématique de coopération avec les pays tiers dans le domaine des migrations et de l'asile

▪ provision pour dépréciation des comptes de tiers

▪ PSP tiers

▪ régime de contrôle de pays tiers

▪ registre de pays tiers

▪ règle (dite) du "tiers service"

▪ règlement établissant un filtrage des ressortissants de pays tiers aux frontières extérieures

▪ représentant tiers

▪ réseau de coopération avec les pays tiers

▪ responsabilité envers les tiers

▪ ressortissant d’un pays tiers en séjour irrégulier

▪ ressortissant de pays tiers

▪ ressortissant d'État tiers

▪ ressortissant d'un État tiers

▪ ressortissant d'un pays tiers

▪ risque lié aux tiers prestataires de services informatiques

▪ système européen d'information sur les casiers judiciaires pour les ressortissants de pays tiers

▪ système international de la responsabilité civile automobile à l'égard des tiers

▪ société holding d’entreprises d’assurance et de réassurance de pays tiers

▪ territoire tiers

▪ tiers

▪ tiers-arbitre

▪ tiers assurant le débit de carburant

▪ tiers chargé de la distribution

▪ tiers de paiement

▪ tiers-financement

▪ tiers payant

▪ tiers secteur

▪ tiers solvant

▪ trafic tiers

▪ transporteur de fret ou de courrier aérien qui effectue des opérations à destination de l'Union au départ d'un aéroport d'un pays tiers

▪ transport pour compte de tiers

▪ transport routier international effectué par des tiers

▪ violence des tiers

▪ violence de tiers

▪ violence émanant de tiers

EN European Integrated Approach on Return towards Third Countries; EURINT

LV Eiropas saskaņotā pieeja atgriešanai uz trešām valstīm

DE Europäischer integrierter Ansatz für die Rückkehr in Drittstaaten; EURINT

FR approche intégrée européenne en matière de retour à l'égard des pays tiers; EURINT

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© Download IATE, European Union, 2024