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Atrasts 101 termins

▪ accès de tiers au réseau
▪ accord entre l'Union européenne et [État tiers] établissant un cadre pour la participation de [État tiers] aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪ accord sur le statut entre l'Union européenne et un pays tiers
▪ afflux soudain de ressortissants de pays tiers
▪ approche intégrée européenne en matière de retour à l'égard des pays tiers
▪ assurance au tiers
▪ autorité du pays tiers concernée
▪ bande de tiers d'octave
▪ bande d'un tiers d'octave
▪ cadre de partenariat avec les pays tiers dans le domaine de la migration
▪ CCP de pays tiers
▪ clause de non-préférence de tiers
▪ code tiers
▪ Comité pour le contrôle des conditions d'importation de produits agricoles originaires des pays tiers à la suite de l'accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl
▪ compte Suppression gouvernements de pays tiers
▪ concept de pays tiers sûr
▪ contrepartie centrale de pays tiers
▪ contrôleur de pays tiers
▪ cookie tiers
▪ directive 2009/50/CE du Conseil du 25 mai 2009 établissant les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'un emploi hautement qualifié
▪ Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier
▪ Directive (UE) 2017/952 modifiant la directive (UE) 2016/1164 en ce qui concerne les dispositifs hybrides faisant intervenir des pays tiers
▪ document de voyage européen destiné au retour de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier
▪ effets des conventions collectives sur les tiers non syndiqués
▪ émetteur d’un pays tiers
▪ entité d'audit de pays tiers
▪ entreprise d’assurance d’un pays tiers
▪ entreprise de réassurance d’un pays tiers
▪ entreprises d'investissement reconnues de pays tiers
▪ État tiers
▪ Etat tiers sûr
▪ évaluation de la conformité par un tiers
▪ exécution d’ordres pour le compte de tiers
▪ FIA de pays tiers
▪ Fonds européen d'intégration des ressortissants de pays tiers
▪ fonds propres de tiers
▪ gestionnaire de FIA établi dans un pays tiers
▪ gestionnaire de fonds d'investissement alternatifs établi dans un pays tiers
▪ gestionnaire établi dans un pays tiers
▪ instrument de partenariat pour la coopération avec les pays tiers
▪ label d'approbation tiers
▪ lignes directrices de l’UE en matière de dialogues sur les droits de l’homme avec les pays tiers
▪ majorité répartie des deux tiers
▪ Mesures d'accompagnement à la réforme des structures économiques et sociales dans les pays tiers du bassin méditerranéen
▪ mineur non accompagné ressortissant d'un pays tiers
▪ obligation cautionnée par un tiers
▪ orientations pour la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ orientations sur la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ outil de profilage des compétences des ressortissants des pays tiers de l’UE
▪ outil européen de profilage des compétences des ressortissants de pays tiers
▪ pays tiers
▪ pays tiers à haut risque
▪ pays tiers de retour
▪ pays tiers méditerranéens
▪ pays tiers sûr
▪ personne tiers dans l’assurance
▪ pilote tiers
▪ plan d’action pour l’intégration des ressortissants de pays tiers
▪ porter préjudice aux droits du tiers opposant
▪ préjudicier aux droits du tiers opposant
▪ prestataire de services de paiement tiers
▪ prestataire tiers de services TIC
▪ procédure de résolution d’un pays tiers
▪ procureurs de liaison des États tiers détachés auprès d’Eurojust
▪ programme pour améliorer la qualité de l'enseignement supérieur et promouvoir la compréhension interculturelle au travers de la coopération avec les pays tiers
▪ programme thématique de coopération avec les pays tiers dans le domaine des migrations et de l'asile
▪ provision pour dépréciation des comptes de tiers
▪ PSP tiers
▪ régime de contrôle de pays tiers
▪ registre de pays tiers
▪ règle (dite) du "tiers service"
▪ règlement établissant un filtrage des ressortissants de pays tiers aux frontières extérieures
▪ représentant tiers
▪ réseau de coopération avec les pays tiers
▪ responsabilité envers les tiers
▪ ressortissant d’un pays tiers en séjour irrégulier
▪ ressortissant de pays tiers
▪ ressortissant d'État tiers
▪ ressortissant d'un État tiers
▪ ressortissant d'un pays tiers
▪ risque lié aux tiers prestataires de services informatiques
▪ système européen d'information sur les casiers judiciaires pour les ressortissants de pays tiers
▪ système international de la responsabilité civile automobile à l'égard des tiers
▪ société holding d’entreprises d’assurance et de réassurance de pays tiers
▪ territoire tiers
▪ tiers
▪ tiers-arbitre
▪ tiers assurant le débit de carburant
▪ tiers chargé de la distribution
▪ tiers de paiement
▪ tiers-financement
▪ tiers payant
▪ tiers secteur
▪ tiers solvant
▪ trafic tiers
▪ transporteur de fret ou de courrier aérien qui effectue des opérations à destination de l'Union au départ d'un aéroport d'un pays tiers
▪ transport pour compte de tiers
▪ transport routier international effectué par des tiers
▪ violence des tiers
▪ violence de tiers
▪ violence émanant de tiers
  1. EN EU guidelines on human rights dialogues; EU guidelines on human rights dialogues with third countries
    LV ES pamatnostādnes par dialogu cilvēktiesību jomā ar trešām valstīm; ES pamatnostādnes cilvēktiesību dialogiem ar trešām valstīm
    DE Leitlinien der Europäischen Union für Dialoge im Bereich der Menschenrechte; Leitlinien der EU für Menschenrechtsdialoge mit Drittländern
    FR lignes directrices de l’UE en matière de dialogues sur les droits de l’homme avec les pays tiers; lignes directrices de l'UE en matière de dialogues droits de l'homme; Lignes directrices de l'UE en matière de dialogues sur les droits de l'homme (IETEICAMS); lignes directrices de l'Union européenne sur les dialogues en matière de droits de l'homme avec les pays non membres de l'Union
    Sk. IATE šķirkli.
    © Download IATE, European Union, 2024
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