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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt traité CE

Atrasti 72 termini

▪ collage du bois traité en ébauche

▪ comité préparatoire de la conférence des parties chargée d'examiner le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires

▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes

▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes

▪ Convention sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, portant création d'un Office européen de police

▪ déclaration commune sur les mesures transitoires applicables à la procédure budgétaire après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne

▪ Groupe ad hoc pour la rédaction du traité d'adhésion

▪ groupe "Exportations d'armes conventionnelles" (Traité sur le commerce des armes)

▪ intestin traité

▪ Organisation du traité de coopération amazonienne

▪ Organisation du Traité de défense collective pour l'Asie du Sud-Est

▪ Organisation du Traité de l'Asie du Sud-Est

▪ organisation du traité de Varsovie

▪ Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires

▪ pare-brise en verre feuilleté traité

▪ propriété biocide d'un article traité

▪ Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement

▪ Protocole modifiant le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique

▪ Protocole sur la coopération structurée permanente établie par l'article 42 du traité sur l'Union européenne

▪ Protocole sur l'article 17 du traité sur l'Union européenne

▪ Protocole sur l'article 42 du traité sur l'Union européenne

▪ Protocole sur les critères de convergence visés à l'article 121 du Traité instituant la Communauté européenne

▪ régime de vérification du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires

▪ règlement (CE) no 1998/2006 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides de minimis

▪ révision de traité (UE)

▪ traité CE

▪ traité CECA

▪ traité CEE

▪ traité CEEA

▪ Traité concernant la construction et l'exploitation par des sociétés privées concessionaires d'une liaison fixe transmanche

▪ traité constitutionnel

▪ traité d'adhésion CE

▪ traité d'adhésion (UE)

▪ traité d'Amsterdam

▪ traité d'Athènes

▪ traité de bon voisinage

▪ Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets

▪ traité de fusion

▪ traité de libre-échange

▪ traité de Lisbonne

▪ traité de Nice

▪ traité de Nice modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes

▪ Traité de Pelindaba

▪ traité de révision

▪ traité de Rome

▪ traité d'établissement

▪ Traité entre les USA et l'URSS sur la réduction et la limitation des armements stratégiques offensifs

▪ traité établissant la République de Chypre

▪ traité établissant une Constitution pour l'Europe

▪ traité Euratom

▪ traité FUE

▪ traité instituant la Communauté des transports

▪ traité instituant la Communauté économique européenne

▪ traité instituant la Communauté européenne

▪ traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique

▪ traité instituant la force de gendarmerie européenne

▪ traité instituant le Mécanisme européen de stabilité

▪ traité instituant le MES

▪ Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

▪ traité modificatif

▪ Traité relatif à l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne

▪ Traité relatif à l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté économique européenne et à la Communauté européenne de l'énergie atomique

▪ traité START I

▪ Traité sur l'Antarctique

▪ Traité sur la réduction et la limitation des armements stratégiques offensifs

▪ traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance

▪ traité sur le fonctionnement de l'UE

▪ traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

▪ traité sur l'interdiction des armes nucléaires

▪ traité sur l'Union européenne

▪ Traité sur une zone exempte d'armes nucléaires en Afrique

▪ Troisième procès-verbal de rectification du traité d'adhésion, signé à Athènes le 16 avril 2003

LV Līgums par Bulgārijas Republikas un Rumānijas pievienošanos Eiropas Savienībai

DE Vertrag über den Beitritt der Republik Bulgarien und Rumäniens zur Europäischen Union

FR Traité relatif à l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne

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