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Jūs meklējāt traité CE

Atrasti 176 termini

▪ Accord sur la sécurité des informations entre les parties au Traité de l'Atlantique Nord

▪ animal traité

▪ article traité ayant une fonction biocide

▪ collage du bois traité en ébauche

▪ comité préparatoire de la conférence des parties chargée d'examiner le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires

▪ comité prévu à l'article 255 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

▪ Commission préparatoire de l'Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires

▪ conférence des parties au traité sur la non-prolifération des armes nucléaires chargée d'examiner le traité et la question de sa prorogation

▪ conférence des parties chargée de l'examen du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires

▪ convention entre les Etats parties au Traité de l'Atlantique Nord sur le statut de leurs forces

▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes

▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à l'assistance mutuelle et à la coopération entre les administrations douanières (Naples II)

▪ convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à l'extradition entre les États membres de l'Union européenne

▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes

▪ Convention sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, portant création d'un Office européen de police

▪ Convention sur le statut de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord, des représentants nationaux et du personnel international

▪ déclaration commune du président du Conseil européen, du président de la Commission européenne et du secrétaire général de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord

▪ déclaration commune sur les mesures transitoires applicables à la procédure budgétaire après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne

▪ Deuxième protocole établi sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes

▪ fonds d'affectation volontaire pour la mise en œuvre du traité sur le commerce des armes

▪ Groupe ad hoc pour la rédaction du traité d'adhésion

▪ Groupe ad hoc pour la rédaction du traité d'adhésion de la Croatie

▪ groupe "Exportations d'armes conventionnelles" (Traité sur le commerce des armes)

▪ intestin traité

▪ Organisation du traité de coopération amazonienne

▪ Organisation du Traité de défense collective pour l'Asie du Sud-Est

▪ Organisation du Traité de l'Asie du Sud-Est

▪ Organisation du traité de l'Atlantique Nord

▪ Organisation du traité de sécurité collective

▪ organisation du traité de Varsovie

▪ Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires

▪ pare-brise en verre feuilleté traité

▪ principe selon lequel aucun créancier ne peut être plus mal traité qu’en cas de liquidation

▪ projet de communication de l'Union européenne relatif au Traité sur le commerce des armes

▪ projet de communication sur le traité sur le commerce des armes

▪ propriété biocide d'un article traité

▪ Protocole annexé au traité sur l'Union européenne et aux traités instituant les Communautés européennes

▪ Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement

▪ protocole établi sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes

▪ Protocole modifiant les protocoles annexés au traité sur l'Union européenne, au traité instituant la Communauté européenne et/ou au traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique

▪ Protocole modifiant le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique

▪ Protocole relatif à l'article 6, paragraphe 2, du traité sur l'Union européenne sur l'adhésion de l'Union à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales

▪ Protocole relatif à l'article 67 du traité instituant la Communauté européenne

▪ Protocole relatif aux conséquences financières de l'expiration du traité CECA et au Fonds de recherche du charbon et de l'acier

▪ Protocole sur la coopération structurée permanente établie par l'article 42 du traité sur l'Union européenne

▪ Protocole sur l'application de certains aspects de l'article 14 du traité instituant la Communauté européenne au Royaume-Uni et à l'Irlande

▪ Protocole sur l'application de certains aspects de l'article 26 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne au Royaume-Uni et à l'Irlande

▪ Protocole sur l'article 141 du traité instituant la Communauté européenne

▪ Protocole sur l'article 157 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

▪ Protocole sur l'article 17 du traité sur l'Union européenne

▪ Protocole sur l'article 42 du traité sur l'Union européenne

▪ Protocole sur les critères de convergence visés à l'article 121 du Traité instituant la Communauté européenne

▪ régime de vérification du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires

▪ règlement (CE) no 1998/2006 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides de minimis

▪ révision de traité (UE)

▪ sang complet traité avec un anticoagulant

▪ témoin non traité

▪ traité

▪ traité avec un produit biocide

▪ traité Benelux d'extradition et d'entraide judiciaire en matière pénale

▪ traité bilatéral d'investissement

▪ traité bilatéral sur l'investissement

▪ traité CE

▪ traité CECA

▪ traité CEE

▪ traité CEEA

▪ traité "Ciel ouvert"

▪ Traité concernant la construction et l'exploitation par des sociétés privées concessionaires d'une liaison fixe transmanche

▪ Traité concernant le Spitzberg

▪ traité constitutif

▪ traité constitutionnel

▪ traité d'adhésion

▪ traité d'adhésion CE

▪ traité d'adhésion (UE)

▪ traité d'Aix-la-Chapelle

▪ traité d'amitié, de bon voisinage et de coopération

▪ Traité d'amitié et de coopération en Asie du Sud-Est

▪ traité d'Amsterdam

▪ traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes

▪ traité d'Athènes

▪ traité de bon voisinage

▪ Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets

▪ Traité de coopération en matière de brevets

▪ traité de fusion

▪ Traité de l'Atlantique Nord

▪ traité de libre-échange

▪ traité de Lisbonne

▪ traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne

▪ traité de l'OMPI sur la propriété intellectuelle, les ressources génétiques et les savoirs traditionnels associés

▪ Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur

▪ Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes

▪ traité de Maastricht

▪ Traité de Marrakech

▪ Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées

▪ traité de Nice

▪ traité de Nice modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes

▪ traité de Paris

▪ Traité de Pelindaba

▪ Traité de Prüm

▪ traité de révision

▪ traité de Rome

▪ Traité de Singapour sur le droit des marques

▪ Traité de Svalbard

▪ traité d'établissement

▪ traité de Washington

▪ traité d'interdiction complète des essais nucléaires

▪ Traité d'interdiction partielle des essais nucléaires

▪ Traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes

▪ Traité entre les États-Unis d’Amérique et la Fédération de Russie sur des mesures visant de nouvelles réductions et limitations des armements stratégiques offensifs

▪ Traité entre les États-Unis d'Amérique et la Fédération de Russie sur la poursuite de la réduction et de la limitation des armements stratégiques offensifs

▪ Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et l'Union des Républiques socialistes soviétiques concernant la limitation des armes stratégiques offensives

▪ traité entre les États-Unis et l'Union des républiques socialistes soviétiques sur l’élimination de leurs missiles nucléaires à portée intermédiaire et à plus courte portée

▪ Traité entre les USA et l'URSS sur la limitation des armements stratégiques offensifs

▪ Traité entre les USA et l'URSS sur la réduction et la limitation des armements stratégiques offensifs

▪ traité établissant la République de Chypre

▪ traité établissant une Constitution pour l'Europe

▪ traité Euratom

▪ traité FNI

▪ traité fondateur

▪ traité FUE

▪ Traité instituant la Communauté de l'énergie

▪ traité instituant la Communauté des transports

▪ traité instituant la Communauté économique européenne

▪ traité instituant la Communauté européenne

▪ traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique

▪ traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier

▪ traité instituant la force de gendarmerie européenne

▪ traité instituant le Mécanisme européen de stabilité

▪ traité instituant le MES

▪ traité instituant un Conseil unique et une Commission unique des Communautés européennes

▪ traité interdisant la production de matières fissiles pour la fabrication d'armes et autres dispositifs explosifs nucléaires

▪ traité interdisant la production de matières fissiles pour la fabrication d'armes nucléaires

▪ Traité interdisant les essais d'armes nucléaires dans l'atmosphère, dans l'espace extra-atmosphérique et sous l'eau

▪ traité intergouvernemental

▪ traité intergouvernemental sur la stabilité, la coordination et la gouvernance

▪ traité international sur les pandémies

▪ Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

▪ traité modificatif

▪ traité Nouveau START

▪ traité par ionisation

▪ traité par rayonnements ionisants

▪ traité relatif à l'adhésion

▪ Traité relatif à l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne

▪ Traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie

▪ Traité relatif à l'adhésion de la République hellénique à la Communauté économique européenne et à la Communauté européenne de l'énergie atomique

▪ Traité relatif à l'adhésion du Royaume de Norvège, de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne

▪ Traité relatif à l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté économique européenne et à la Communauté européenne de l'énergie atomique

▪ Traité SALT II

▪ traité START I

▪ traité START II

▪ Traité sur de nouvelles réductions et limitations des armements stratégiques offensifs

▪ traité sur la Charte de l'énergie

▪ traité sur la haute mer

▪ traité sur la non-prolifération

▪ traité sur la non-prolifération des armes nucléaires

▪ Traité sur l'Antarctique

▪ Traité sur la réduction et la limitation des armements stratégiques offensifs

▪ traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance

▪ traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire

▪ traité sur le commerce des armes

▪ Traité sur le droit des brevets

▪ Traité sur le droit des marques

▪ traité sur le fonctionnement de l'UE

▪ traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

▪ Traité sur le régime "ciel ouvert"

▪ traité sur les forces nucléaires à portée intermédiaire

▪ Traité sur l'espace extra-atmosphérique

▪ traité sur les pandémies

▪ Traité sur les principes régissant les activités des Etats en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace extra-atmosphérique, y compris la lune et les autres corps célestes

▪ Traité sur l'établissement de la Communauté de l'Afrique de l'Est

▪ traité sur l'interdiction des armes nucléaires

▪ Traité sur l'interdiction partielle des essais nucléaires

▪ traité sur l'Union européenne

▪ Traité sur une zone exempte d'armes nucléaires en Afrique

▪ traité UE

▪ Troisième procès-verbal de rectification du traité d'adhésion, signé à Athènes le 16 avril 2003

EN Treaty establishing the East African Community

LV Austrumāfrikas valstu kopienas dibināšanas līgums

DE Übereinkommen zur Gründung der Ostafrikanischen Gemeinschaft

FR Traité sur l'établissement de la Communauté de l'Afrique de l'Est

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