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Jūs meklējāt traité CE

Atrasti 176 termini

▪ Accord sur la sécurité des informations entre les parties au Traité de l'Atlantique Nord

▪ animal traité

▪ article traité ayant une fonction biocide

▪ collage du bois traité en ébauche

▪ comité préparatoire de la conférence des parties chargée d'examiner le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires

▪ comité prévu à l'article 255 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

▪ Commission préparatoire de l'Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires

▪ conférence des parties au traité sur la non-prolifération des armes nucléaires chargée d'examiner le traité et la question de sa prorogation

▪ conférence des parties chargée de l'examen du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires

▪ convention entre les Etats parties au Traité de l'Atlantique Nord sur le statut de leurs forces

▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes

▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à l'assistance mutuelle et à la coopération entre les administrations douanières (Naples II)

▪ convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à l'extradition entre les États membres de l'Union européenne

▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes

▪ Convention sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, portant création d'un Office européen de police

▪ Convention sur le statut de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord, des représentants nationaux et du personnel international

▪ déclaration commune du président du Conseil européen, du président de la Commission européenne et du secrétaire général de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord

▪ déclaration commune sur les mesures transitoires applicables à la procédure budgétaire après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne

▪ Deuxième protocole établi sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes

▪ fonds d'affectation volontaire pour la mise en œuvre du traité sur le commerce des armes

▪ Groupe ad hoc pour la rédaction du traité d'adhésion

▪ Groupe ad hoc pour la rédaction du traité d'adhésion de la Croatie

▪ groupe "Exportations d'armes conventionnelles" (Traité sur le commerce des armes)

▪ intestin traité

▪ Organisation du traité de coopération amazonienne

▪ Organisation du Traité de défense collective pour l'Asie du Sud-Est

▪ Organisation du Traité de l'Asie du Sud-Est

▪ Organisation du traité de l'Atlantique Nord

▪ Organisation du traité de sécurité collective

▪ organisation du traité de Varsovie

▪ Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires

▪ pare-brise en verre feuilleté traité

▪ principe selon lequel aucun créancier ne peut être plus mal traité qu’en cas de liquidation

▪ projet de communication de l'Union européenne relatif au Traité sur le commerce des armes

▪ projet de communication sur le traité sur le commerce des armes

▪ propriété biocide d'un article traité

▪ Protocole annexé au traité sur l'Union européenne et aux traités instituant les Communautés européennes

▪ Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement

▪ protocole établi sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes

▪ Protocole modifiant les protocoles annexés au traité sur l'Union européenne, au traité instituant la Communauté européenne et/ou au traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique

▪ Protocole modifiant le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique

▪ Protocole relatif à l'article 6, paragraphe 2, du traité sur l'Union européenne sur l'adhésion de l'Union à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales

▪ Protocole relatif à l'article 67 du traité instituant la Communauté européenne

▪ Protocole relatif aux conséquences financières de l'expiration du traité CECA et au Fonds de recherche du charbon et de l'acier

▪ Protocole sur la coopération structurée permanente établie par l'article 42 du traité sur l'Union européenne

▪ Protocole sur l'application de certains aspects de l'article 14 du traité instituant la Communauté européenne au Royaume-Uni et à l'Irlande

▪ Protocole sur l'application de certains aspects de l'article 26 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne au Royaume-Uni et à l'Irlande

▪ Protocole sur l'article 141 du traité instituant la Communauté européenne

▪ Protocole sur l'article 157 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

▪ Protocole sur l'article 17 du traité sur l'Union européenne

▪ Protocole sur l'article 42 du traité sur l'Union européenne

▪ Protocole sur les critères de convergence visés à l'article 121 du Traité instituant la Communauté européenne

▪ régime de vérification du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires

▪ règlement (CE) no 1998/2006 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides de minimis

▪ révision de traité (UE)

▪ sang complet traité avec un anticoagulant

▪ témoin non traité

▪ traité

▪ traité avec un produit biocide

▪ traité Benelux d'extradition et d'entraide judiciaire en matière pénale

▪ traité bilatéral d'investissement

▪ traité bilatéral sur l'investissement

▪ traité CE

▪ traité CECA

▪ traité CEE

▪ traité CEEA

▪ traité "Ciel ouvert"

▪ Traité concernant la construction et l'exploitation par des sociétés privées concessionaires d'une liaison fixe transmanche

▪ Traité concernant le Spitzberg

▪ traité constitutif

▪ traité constitutionnel

▪ traité d'adhésion

▪ traité d'adhésion CE

▪ traité d'adhésion (UE)

▪ traité d'Aix-la-Chapelle

▪ traité d'amitié, de bon voisinage et de coopération

▪ Traité d'amitié et de coopération en Asie du Sud-Est

▪ traité d'Amsterdam

▪ traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes

▪ traité d'Athènes

▪ traité de bon voisinage

▪ Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets

▪ Traité de coopération en matière de brevets

▪ traité de fusion

▪ Traité de l'Atlantique Nord

▪ traité de libre-échange

▪ traité de Lisbonne

▪ traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne

▪ traité de l'OMPI sur la propriété intellectuelle, les ressources génétiques et les savoirs traditionnels associés

▪ Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur

▪ Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes

▪ traité de Maastricht

▪ Traité de Marrakech

▪ Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées

▪ traité de Nice

▪ traité de Nice modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes

▪ traité de Paris

▪ Traité de Pelindaba

▪ Traité de Prüm

▪ traité de révision

▪ traité de Rome

▪ Traité de Singapour sur le droit des marques

▪ Traité de Svalbard

▪ traité d'établissement

▪ traité de Washington

▪ traité d'interdiction complète des essais nucléaires

▪ Traité d'interdiction partielle des essais nucléaires

▪ Traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes

▪ Traité entre les États-Unis d’Amérique et la Fédération de Russie sur des mesures visant de nouvelles réductions et limitations des armements stratégiques offensifs

▪ Traité entre les États-Unis d'Amérique et la Fédération de Russie sur la poursuite de la réduction et de la limitation des armements stratégiques offensifs

▪ Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et l'Union des Républiques socialistes soviétiques concernant la limitation des armes stratégiques offensives

▪ traité entre les États-Unis et l'Union des républiques socialistes soviétiques sur l’élimination de leurs missiles nucléaires à portée intermédiaire et à plus courte portée

▪ Traité entre les USA et l'URSS sur la limitation des armements stratégiques offensifs

▪ Traité entre les USA et l'URSS sur la réduction et la limitation des armements stratégiques offensifs

▪ traité établissant la République de Chypre

▪ traité établissant une Constitution pour l'Europe

▪ traité Euratom

▪ traité FNI

▪ traité fondateur

▪ traité FUE

▪ Traité instituant la Communauté de l'énergie

▪ traité instituant la Communauté des transports

▪ traité instituant la Communauté économique européenne

▪ traité instituant la Communauté européenne

▪ traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique

▪ traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier

▪ traité instituant la force de gendarmerie européenne

▪ traité instituant le Mécanisme européen de stabilité

▪ traité instituant le MES

▪ traité instituant un Conseil unique et une Commission unique des Communautés européennes

▪ traité interdisant la production de matières fissiles pour la fabrication d'armes et autres dispositifs explosifs nucléaires

▪ traité interdisant la production de matières fissiles pour la fabrication d'armes nucléaires

▪ Traité interdisant les essais d'armes nucléaires dans l'atmosphère, dans l'espace extra-atmosphérique et sous l'eau

▪ traité intergouvernemental

▪ traité intergouvernemental sur la stabilité, la coordination et la gouvernance

▪ traité international sur les pandémies

▪ Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

▪ traité modificatif

▪ traité Nouveau START

▪ traité par ionisation

▪ traité par rayonnements ionisants

▪ traité relatif à l'adhésion

▪ Traité relatif à l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne

▪ Traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie

▪ Traité relatif à l'adhésion de la République hellénique à la Communauté économique européenne et à la Communauté européenne de l'énergie atomique

▪ Traité relatif à l'adhésion du Royaume de Norvège, de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne

▪ Traité relatif à l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté économique européenne et à la Communauté européenne de l'énergie atomique

▪ Traité SALT II

▪ traité START I

▪ traité START II

▪ Traité sur de nouvelles réductions et limitations des armements stratégiques offensifs

▪ traité sur la Charte de l'énergie

▪ traité sur la haute mer

▪ traité sur la non-prolifération

▪ traité sur la non-prolifération des armes nucléaires

▪ Traité sur l'Antarctique

▪ Traité sur la réduction et la limitation des armements stratégiques offensifs

▪ traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance

▪ traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire

▪ traité sur le commerce des armes

▪ Traité sur le droit des brevets

▪ Traité sur le droit des marques

▪ traité sur le fonctionnement de l'UE

▪ traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

▪ Traité sur le régime "ciel ouvert"

▪ traité sur les forces nucléaires à portée intermédiaire

▪ Traité sur l'espace extra-atmosphérique

▪ traité sur les pandémies

▪ Traité sur les principes régissant les activités des Etats en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace extra-atmosphérique, y compris la lune et les autres corps célestes

▪ Traité sur l'établissement de la Communauté de l'Afrique de l'Est

▪ traité sur l'interdiction des armes nucléaires

▪ Traité sur l'interdiction partielle des essais nucléaires

▪ traité sur l'Union européenne

▪ Traité sur une zone exempte d'armes nucléaires en Afrique

▪ traité UE

▪ Troisième procès-verbal de rectification du traité d'adhésion, signé à Athènes le 16 avril 2003

EN Constitutional Treaty; Treaty establishing a Constitution for Europe

LV Konstitucionālais līgums; Līgums par Konstitūciju Eiropai

DE Vertrag über eine Verfassung für Europa; Verfassungsvertrag

FR traité établissant une Constitution pour l'Europe; traité constitutionnel

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