Piektdiena, 20. septembris
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Jūs meklējāt
traité CE
Atrasti 72 termini
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collage du bois traité en ébauche
▪
comité préparatoire de la conférence des parties chargée d'examiner le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
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Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes
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Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
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Convention sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, portant création d'un Office européen de police
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déclaration commune sur les mesures transitoires applicables à la procédure budgétaire après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne
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Groupe ad hoc pour la rédaction du traité d'adhésion
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groupe "Exportations d'armes conventionnelles" (Traité sur le commerce des armes)
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intestin traité
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Organisation du traité de coopération amazonienne
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Organisation du Traité de défense collective pour l'Asie du Sud-Est
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Organisation du Traité de l'Asie du Sud-Est
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organisation du traité de Varsovie
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Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
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pare-brise en verre feuilleté traité
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propriété biocide d'un article traité
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Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement
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Protocole modifiant le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique
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Protocole sur la coopération structurée permanente établie par l'article 42 du traité sur l'Union européenne
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Protocole sur l'article 17 du traité sur l'Union européenne
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Protocole sur l'article 42 du traité sur l'Union européenne
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Protocole sur les critères de convergence visés à l'article 121 du Traité instituant la Communauté européenne
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régime de vérification du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
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règlement (CE) no 1998/2006 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides de minimis
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révision de traité (UE)
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traité CE
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traité CE
CA
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traité CE
E
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traité CE
EA
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Traité concernant la construction et l'exploitation par des sociétés privées concessionaires d'une liaison fixe transmanche
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traité constitutionnel
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traité d'adhésion CE
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traité d'adhésion (UE)
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traité d'Amsterdam
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traité d'Athènes
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traité de bon voisinage
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Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets
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traité de fusion
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traité de libre-échange
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traité de Lisbonne
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traité de Nice
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traité de Nice modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes
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Traité de Pelindaba
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traité de révision
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traité de Rome
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traité d'établissement
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Traité entre les USA et l'URSS sur la réduction et la limitation des armements stratégiques offensifs
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traité établissant la République de Chypre
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traité établissant une Constitution pour l'Europe
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traité Euratom
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traité FUE
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traité instituant la Communauté des transports
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traité instituant la Communauté économique européenne
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traité instituant la Communauté européenne
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traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique
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traité instituant la force de gendarmerie européenne
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traité instituant le Mécanisme européen de stabilité
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traité instituant le MES
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Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
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traité modificatif
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Traité relatif à l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne
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Traité relatif à l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté économique européenne et à la Communauté européenne de l'énergie atomique
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traité START I
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Traité sur l'Antarctique
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Traité sur la réduction et la limitation des armements stratégiques offensifs
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traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance
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traité sur le fonctionnement de l'UE
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traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
▪
traité sur l'interdiction des armes nucléaires
▪
traité sur l'Union européenne
▪
Traité sur une zone exempte d'armes nucléaires en Afrique
▪
Troisième procès-verbal de rectification du traité d'adhésion, signé à Athènes le 16 avril 2003
EN
treaty on good-neighbourly relations
LV
līgums par labām kaimiņattiecībām
DE
Vertrag über gutnachbarliche Beziehungen
;
Vertrag über gute Nachbarschaft
FR
traité de bon voisinage
Sk.
IATE šķirkli
.
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Latvijas Zinātņu akadēmija