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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt traité CE

Atrasti 72 termini

▪ collage du bois traité en ébauche

▪ comité préparatoire de la conférence des parties chargée d'examiner le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires

▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes

▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes

▪ Convention sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, portant création d'un Office européen de police

▪ déclaration commune sur les mesures transitoires applicables à la procédure budgétaire après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne

▪ Groupe ad hoc pour la rédaction du traité d'adhésion

▪ groupe "Exportations d'armes conventionnelles" (Traité sur le commerce des armes)

▪ intestin traité

▪ Organisation du traité de coopération amazonienne

▪ Organisation du Traité de défense collective pour l'Asie du Sud-Est

▪ Organisation du Traité de l'Asie du Sud-Est

▪ organisation du traité de Varsovie

▪ Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires

▪ pare-brise en verre feuilleté traité

▪ propriété biocide d'un article traité

▪ Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement

▪ Protocole modifiant le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique

▪ Protocole sur la coopération structurée permanente établie par l'article 42 du traité sur l'Union européenne

▪ Protocole sur l'article 17 du traité sur l'Union européenne

▪ Protocole sur l'article 42 du traité sur l'Union européenne

▪ Protocole sur les critères de convergence visés à l'article 121 du Traité instituant la Communauté européenne

▪ régime de vérification du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires

▪ règlement (CE) no 1998/2006 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides de minimis

▪ révision de traité (UE)

▪ traité CE

▪ traité CECA

▪ traité CEE

▪ traité CEEA

▪ Traité concernant la construction et l'exploitation par des sociétés privées concessionaires d'une liaison fixe transmanche

▪ traité constitutionnel

▪ traité d'adhésion CE

▪ traité d'adhésion (UE)

▪ traité d'Amsterdam

▪ traité d'Athènes

▪ traité de bon voisinage

▪ Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets

▪ traité de fusion

▪ traité de libre-échange

▪ traité de Lisbonne

▪ traité de Nice

▪ traité de Nice modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes

▪ Traité de Pelindaba

▪ traité de révision

▪ traité de Rome

▪ traité d'établissement

▪ Traité entre les USA et l'URSS sur la réduction et la limitation des armements stratégiques offensifs

▪ traité établissant la République de Chypre

▪ traité établissant une Constitution pour l'Europe

▪ traité Euratom

▪ traité FUE

▪ traité instituant la Communauté des transports

▪ traité instituant la Communauté économique européenne

▪ traité instituant la Communauté européenne

▪ traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique

▪ traité instituant la force de gendarmerie européenne

▪ traité instituant le Mécanisme européen de stabilité

▪ traité instituant le MES

▪ Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

▪ traité modificatif

▪ Traité relatif à l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne

▪ Traité relatif à l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté économique européenne et à la Communauté européenne de l'énergie atomique

▪ traité START I

▪ Traité sur l'Antarctique

▪ Traité sur la réduction et la limitation des armements stratégiques offensifs

▪ traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance

▪ traité sur le fonctionnement de l'UE

▪ traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

▪ traité sur l'interdiction des armes nucléaires

▪ traité sur l'Union européenne

▪ Traité sur une zone exempte d'armes nucléaires en Afrique

▪ Troisième procès-verbal de rectification du traité d'adhésion, signé à Athènes le 16 avril 2003

EN Merger Treaty

LV Apvienošanas līgums

DE Fusionsvertrag

FR traité de fusion

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