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Atrasti 169 termini

▪ Accord concernant le transfert et la mutualisation des contributions au fonds de résolution unique

▪ accord de transfert de profits et pertes

▪ Accord européen sur le transfert de la responsabilité à l'égard des réfugiés

▪ Accord intergouvernemental concernant le transfert et la mutualisation des contributions au fonds de résolution unique

▪ accord préalable en matière de prix de transfert

▪ Accord sur le transfert des corps des personnes décédées

▪ ajustement des prix de transfert

▪ ARN de transfert

▪ arrangement préalable en matière de prix de transfert

▪ auteur du transfert

▪ autres mécanismes de transfert des risques

▪ boîte aux lettres de transfert

▪ câble de transfert pour disque dur Xbox 360

▪ Cadre inclusif sur l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices

▪ centre de recherche et de transfert

▪ Conseil de coordination pour le transfert du pouvoir

▪ construction, exploitation et transfert

▪ construction, propriété, exploitation et transfert

▪ construction, transfert et exploitation

▪ construction-exploitation-transfert

▪ Construction-propriété-exploitation-transfert

▪ construction-transfert-exploitation

▪ contrat de garantie financière avec transfert de propriété

▪ Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels

▪ convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction

▪ conversion ou transfert de biens

▪ coûts du transfert de propriété

▪ date effective de transfert

▪ débit de transfert numérique

▪ débit de transfert numérique total

▪ décision de transfert

▪ décision de transfert «Dublin»

▪ demande de transfert

▪ demandeur faisant l’objet d’une procédure de transfert

▪ déportation ou transfert forcé de population

▪ documentation en matière de prix de transfert au sein de l'UE

▪ érosion de la base d'imposition et transfert de bénéfices

▪ établissement de prix de transfert

▪ facteur de transfert de résistance

▪ financement par transfert

▪ fluide de transfert thermique

▪ Fluides de transfert de chaleur

▪ Fluides de transfert de chaleur et de pression pour des utilisations diverses et industrielles dans des systèmes fermés

▪ forum conjoint de l'UE sur les prix de transfert

▪ forum conjoint de l'UE sur les prix de transfert dans le domaine de la fiscalité des entreprises

▪ journal de transfert

▪ laissez-passer pour le transfert de personnes bénéficiant de la protection temporaire

▪ laser à transfert

▪ ligne d'ordre de transfert

▪ mode de transfert asynchrone

▪ moyen de transfert thermique

▪ montant de transfert minimal

▪ notification de transfert

▪ Opérations de traitement et de transfert ouvertes (avec des minéraux/métaux) à haute température

▪ ordre de transfert

▪ ordre de transfert prévisionnel

▪ paiements de transfert

▪ personne faisant l'objet d'un transfert intragroupe

▪ plan d’action concernant l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices

▪ point de transfert

▪ point de transfert de contrôle

▪ pouvoir de transfert

▪ principes applicables en matière de prix de transfert

▪ principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert

▪ prix de transfert

▪ procédure de transfert

▪ programmation par transfert

▪ protocole de transfert

▪ Protocole de transfert de courrier simple

▪ protocole de transfert de fichiers

▪ recherche de transfert

▪ restriction en matière de transfert

▪ service de transfert informel

▪ Service de transfert intelligent en arrière-plan

▪ services informels de transfert de fonds

▪ système alternatif de transfert de fonds

▪ système de transfert de fonds

▪ système de transfert des messages

▪ système de transfert d'unités de cours capitalisables de la Communauté européenne

▪ système de transfert express automatisé transeuropéen à règlement brut en temps réel

▪ système européen de transfert d’unités capitalisables pour l’éducation et la formation professionnelles

▪ système européen de transfert de crédits d'enseignement

▪ système européen de transfert d'unités capitalisables pour l'EFP

▪ système européen de transfert et d'accumulation de crédits

▪ stratégie de résolution par transfert

▪ taux de transfert

▪ taxe pour l'enregistrement du transfert

▪ transfert

▪ transfert, accès et gestion de fichiers

▪ transfert au titre du règlement de Dublin

▪ transfert d’actifs virtuels

▪ transfert d'actifs

▪ transfert d'ADN

▪ transfert d'appel

▪ Transfert d'appel activé

▪ Transfert d'appel désactivé

▪ transfert d'armes

▪ transfert d'autorité

▪ transfert de bénéfice en sortie

▪ transfert de bénéfices

▪ transfert de bénéfices en entrée

▪ transfert de biens propres

▪ transfert de bloc

▪ transfert de bloc de bits

▪ transfert de capitaux

▪ transfert de compétence

▪ transfert de connaissances

▪ transfert de crédits

▪ transfert de crypto-actifs

▪ transfert de crypto-actifs entre particuliers

▪ transfert de déchets

▪ transfert de données

▪ transfert de droit à pension

▪ transfert de fichiers

▪ Transfert de fichiers et paramètres Windows

▪ Transfert de fichiers optimisé

▪ transfert de fonds

▪ transfert de fonds entre particuliers

▪ transfert de gène horizontal

▪ transfert de la marque communautaire

▪ transfert d'émissions de carbone

▪ transfert de monnaie

▪ transfert d'énergie

▪ transfert de noyaux de cellules somatiques

▪ transfert d'entreprise

▪ transfert de numéro

▪ transfert de population

▪ transfert des droits et cessions temporaires

▪ transfert des droits et obligations

▪ transfert des fichiers

▪ Transfert de shift

▪ transfert de Southern

▪ transfert des poursuites

▪ Transfert de substance ou de préparation, chargement/déchargement, à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées

▪ Transfert de substance ou de préparation, chargement ou déchargement, à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées

▪ Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs, chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage

▪ transfert de technologie

▪ transfert de technologie forcé

▪ transfert de zone

▪ transfert de zone complet

▪ transfert d'inventaire

▪ transfert Dublin

▪ transfert «Dublin»

▪ transfert du demandeur d'asile

▪ transfert d'une marque enregistrée au nom d'un agent

▪ transfert d'unités capitalisables

▪ transfert du risque

▪ transfert du risque de crédit

▪ transfert du siège statutaire

▪ transfert électronique de fonds

▪ transfert entre particuliers

▪ transfert express automatisé transeuropéen à règlement brut en temps réel

▪ transfert extracommunautaire

▪ transfert fiscal

▪ transfert hybride

▪ transfert horizontal de gène

▪ transfert illicite de déchets

▪ transfert intangible de logiciels

▪ transfert intracommunautaire

▪ transfert intratubaire de gamètes

▪ transfert modal

▪ transfert nucléaire de cellule somatique

▪ transfert par lots

▪ transfert technologique

▪ transfert temporaire intragroupe

▪ transfert ultérieur

▪ transfert Western

▪ valeur de transfert

▪ Zone de transfert direct

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