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Jūs meklējāt transfrontière

Atrasti 53 termini

▪ accès transfrontière aux contenus

▪ accès transfrontière aux contenus en ligne

▪ acquisition transfrontière

▪ Centre régional pour la lutte contre la criminalité transfrontière de la SECI

▪ Centre régional pour la lutte contre la criminalité transfrontière de l'Initiative de coopération pour l'Europe du Sud-Est

▪ changement de fournisseur à l’échelon transfrontière

▪ commerce électronique transfrontière

▪ commerce transfrontière des services

▪ commerce transfrontière en ligne

▪ contagion transfrontière

▪ Convention européenne concernant des questions de droit d'auteur et de droits voisins dans le cadre de la radiodiffusion transfrontière par satellite

▪ Convention européenne sur la télévision transfrontière

▪ Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance

▪ Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière

▪ coopération transfrontière

▪ Coordination, planification et impact – Coopération transfrontière et partenariats territoriaux

▪ criminalité grave ayant une dimension transfrontière

▪ criminalité transfrontière

▪ criminalité transfrontière grave

▪ décision fiscale anticipée en matière transfrontière

▪ dimension transfrontière

▪ dispositif fiscal transfrontière

▪ dispositif fiscal transfrontière devant faire l’objet d’une déclaration

▪ dispositif transfrontière

▪ dispositif transfrontière devant faire l’objet d’une déclaration

▪ flux transfrontière de données

▪ flux transfrontière de données à caractère personnel

▪ forme de criminalité transfrontière

▪ forme grave de criminalité transfrontière

▪ fraude transfrontière

▪ groupe chargé des questions destabilité transfrontière

▪ groupe transfrontière

▪ interopérabilité transfrontière

▪ opération transfrontière

▪ paiement transfrontière

▪ pollution atmosphérique transfrontière à longue distance

▪ pollution transfrontière

▪ portabilité transfrontière

▪ Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique

▪ Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre

▪ Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds

▪ Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants

▪ Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils ou leurs flux transfrontières

▪ Protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leur flux transfrontières

▪ Protocole à la Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière, relatif à l'évaluation stratégique environnementale

▪ Protocole portant amendement à la Convention européenne sur la télévision transfrontière

▪ schéma directeur sur une réponse coordonnée en cas de perturbations des infrastructures critiques ayant une dimension transfrontière notable

▪ service de livraison transfrontière de colis

▪ traitement transfrontière

▪ transferts de fonds transfrontière

▪ transfrontière

▪ travailleur transfrontière

▪ virement transfrontière

EN reportable cross-border arrangement

LV ziņojama pārrobežu shēma

DE meldepflichtiges grenzüberschreitendes Modell

FR dispositif fiscal transfrontière devant faire l’objet d’une déclaration; dispositif transfrontière devant faire l’objet d’une déclaration

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