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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Atrasti 120 termini

▪ accord sur les biens environnementaux

▪ acquisition intracommunautaire de biens

▪ administration des biens de l'enfant

▪ Alliance mondiale visant à mettre fin au commerce de biens utilisés pour infliger la peine capitale ou la torture

▪ Arrangement de Wassenaar relatif au contrôle des exportations des armes conventionnelles et des biens et technologies à double usage

▪ assurance des biens

▪ atteinte aux biens

▪ biens

▪ biens à terre

▪ biens capitaux

▪ biens communs numériques

▪ biens complémentaires

▪ biens contractuels

▪ biens culturels

▪ biens d’investissement

▪ biens de capital

▪ biens de consommation durables

▪ biens de consommation finale

▪ biens de consommation non durables

▪ biens de la succession

▪ biens de luxe

▪ biens d'environnement

▪ biens de première nécessité

▪ biens de production

▪ biens d'équipement

▪ biens destinés à la revente

▪ biens d'importation

▪ biens d'investissement

▪ biens durables

▪ biens économiques

▪ biens environnementaux

▪ biens et services

▪ biens et services nécessaires en cas de crise

▪ biens et services non échangeables

▪ biens-fonds

▪ biens immatériels

▪ biens immobiliers

▪ biens importés

▪ biens industriels

▪ biens intermédiaires

▪ biens libres

▪ biens matériels

▪ biens non durables

▪ biens non liés à la défense

▪ biens publics

▪ biens publics environnementaux

▪ biens stratégiques

▪ biens successoraux

▪ Centre international d'études pour la conservation et la restauration des biens culturels

▪ classification des biens

▪ compte de biens et services

▪ confiscation de biens

▪ consommateur final de biens et de services

▪ Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels

▪ convention des Nations unies sur les immunités juridictionnelles des États et de leurs biens

▪ Convention de Vienne sur la succession d'États en matière de biens, archives et dettes d'État

▪ Convention du Conseil de l’Europe sur les infractions visant des biens culturels

▪ Convention d'Unidroit sur le retour international des biens culturels volés ou illicitement exportés

▪ Convention d'Unidroit sur les biens culturels volés ou illicitement exportés

▪ Convention européenne sur les infractions visant des biens culturels

▪ convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

▪ conversion ou transfert de biens

▪ courtage de biens à double usage

▪ crime contre les biens

▪ crimes et délits contre les biens

▪ déclaration d'échanges de biens

▪ directive relative aux ventes de biens

▪ directive sur la vente et les garanties des biens de consommation

▪ directive sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage résidentiel

▪ directive (UE) 2019/771 du Parlement européen et du Conseil relative à certains aspects concernant les contrats de vente de biens

▪ échanges B2B transfrontières de biens

▪ échanges transfrontières de biens entre entreprises

▪ exonération de la TVA sur les biens importés

▪ exonération des importations de biens

▪ financement spéculatif de biens immobiliers

▪ Groupe "Biens à double usage"

▪ importation de biens

▪ légataire de biens personnels

▪ legs de biens personnels

▪ legs de biens réels

▪ lieu de livraison des biens

▪ Lieu des livraisons de biens

▪ lieu d'une livraison de biens

▪ liquidation des biens

▪ liste négative de biens et de services

▪ liste positive de biens et de services

▪ livraison de biens

▪ livraison de biens imposable

▪ livraison de biens intra-UE

▪ livraison de biens ou prestation de services imposable

▪ livraison intérieure de biens

▪ livraison intra-Union de biens

▪ lot de biens immobiliers

▪ panier de biens et de services

▪ programme concernant les biens publics mondiaux et les défis qui les accompagnent

▪ propriété des biens

▪ Protocole sur l'acquisition de biens immobiliers au Danemark

▪ régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage

▪ régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage

▪ régime de l’Union de contrôle des exportations, du courtage, de l’assistance technique, du transit et des transferts en ce qui concerne les biens à double usage

▪ régime de la séparation de biens

▪ régime particulier applicable aux transferts de biens propres

▪ régime particulier applicable dans le domaine des biens d'occasion, des objets d'art, de collection ou d'antiquité

▪ Règlement concernant le commerce de certains biens susceptibles d'être utilisés en vue d'infliger la peine capitale, la torture ou d'autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

▪ saisie de biens

▪ secteur des biens échangeables

▪ secteur des biens exportables

▪ secteur des biens non échangeables

▪ secteur des biens non exportables

▪ services de courtage de biens à double usage

▪ solde des échanges extérieurs de biens et services

▪ stratégie pour le marché intérieur des biens et des services

▪ stratégie pour le marché unique des biens et des services

▪ taxe sur les biens et services

▪ taxe sur les biens et services (GST)

▪ trafic de biens culturels

▪ trafic illicite de biens culturels y compris antiquités et oeuvres d'art

▪ trafic illicite des biens culturels

▪ transfert de biens propres

▪ vente à distance intracommunautaire de biens

EN Consumer Sales and Guarantees Directive

LV Patēriņa preču pārdošanas un garantiju direktīva

DE Richtlinie über den Verbrauchsgüterkauf und Garantien für Verbrauchsgüter

FR directive sur la vente et les garanties des biens de consommation

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