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Atrasti 120 termini

▪ accord sur les biens environnementaux

▪ acquisition intracommunautaire de biens

▪ administration des biens de l'enfant

▪ Alliance mondiale visant à mettre fin au commerce de biens utilisés pour infliger la peine capitale ou la torture

▪ Arrangement de Wassenaar relatif au contrôle des exportations des armes conventionnelles et des biens et technologies à double usage

▪ assurance des biens

▪ atteinte aux biens

▪ biens

▪ biens à terre

▪ biens capitaux

▪ biens communs numériques

▪ biens complémentaires

▪ biens contractuels

▪ biens culturels

▪ biens d’investissement

▪ biens de capital

▪ biens de consommation durables

▪ biens de consommation finale

▪ biens de consommation non durables

▪ biens de la succession

▪ biens de luxe

▪ biens d'environnement

▪ biens de première nécessité

▪ biens de production

▪ biens d'équipement

▪ biens destinés à la revente

▪ biens d'importation

▪ biens d'investissement

▪ biens durables

▪ biens économiques

▪ biens environnementaux

▪ biens et services

▪ biens et services nécessaires en cas de crise

▪ biens et services non échangeables

▪ biens-fonds

▪ biens immatériels

▪ biens immobiliers

▪ biens importés

▪ biens industriels

▪ biens intermédiaires

▪ biens libres

▪ biens matériels

▪ biens non durables

▪ biens non liés à la défense

▪ biens publics

▪ biens publics environnementaux

▪ biens stratégiques

▪ biens successoraux

▪ Centre international d'études pour la conservation et la restauration des biens culturels

▪ classification des biens

▪ compte de biens et services

▪ confiscation de biens

▪ consommateur final de biens et de services

▪ Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels

▪ convention des Nations unies sur les immunités juridictionnelles des États et de leurs biens

▪ Convention de Vienne sur la succession d'États en matière de biens, archives et dettes d'État

▪ Convention du Conseil de l’Europe sur les infractions visant des biens culturels

▪ Convention d'Unidroit sur le retour international des biens culturels volés ou illicitement exportés

▪ Convention d'Unidroit sur les biens culturels volés ou illicitement exportés

▪ Convention européenne sur les infractions visant des biens culturels

▪ convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

▪ conversion ou transfert de biens

▪ courtage de biens à double usage

▪ crime contre les biens

▪ crimes et délits contre les biens

▪ déclaration d'échanges de biens

▪ directive relative aux ventes de biens

▪ directive sur la vente et les garanties des biens de consommation

▪ directive sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage résidentiel

▪ directive (UE) 2019/771 du Parlement européen et du Conseil relative à certains aspects concernant les contrats de vente de biens

▪ échanges B2B transfrontières de biens

▪ échanges transfrontières de biens entre entreprises

▪ exonération de la TVA sur les biens importés

▪ exonération des importations de biens

▪ financement spéculatif de biens immobiliers

▪ Groupe "Biens à double usage"

▪ importation de biens

▪ légataire de biens personnels

▪ legs de biens personnels

▪ legs de biens réels

▪ lieu de livraison des biens

▪ Lieu des livraisons de biens

▪ lieu d'une livraison de biens

▪ liquidation des biens

▪ liste négative de biens et de services

▪ liste positive de biens et de services

▪ livraison de biens

▪ livraison de biens imposable

▪ livraison de biens intra-UE

▪ livraison de biens ou prestation de services imposable

▪ livraison intérieure de biens

▪ livraison intra-Union de biens

▪ lot de biens immobiliers

▪ panier de biens et de services

▪ programme concernant les biens publics mondiaux et les défis qui les accompagnent

▪ propriété des biens

▪ Protocole sur l'acquisition de biens immobiliers au Danemark

▪ régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage

▪ régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage

▪ régime de l’Union de contrôle des exportations, du courtage, de l’assistance technique, du transit et des transferts en ce qui concerne les biens à double usage

▪ régime de la séparation de biens

▪ régime particulier applicable aux transferts de biens propres

▪ régime particulier applicable dans le domaine des biens d'occasion, des objets d'art, de collection ou d'antiquité

▪ Règlement concernant le commerce de certains biens susceptibles d'être utilisés en vue d'infliger la peine capitale, la torture ou d'autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

▪ saisie de biens

▪ secteur des biens échangeables

▪ secteur des biens exportables

▪ secteur des biens non échangeables

▪ secteur des biens non exportables

▪ services de courtage de biens à double usage

▪ solde des échanges extérieurs de biens et services

▪ stratégie pour le marché intérieur des biens et des services

▪ stratégie pour le marché unique des biens et des services

▪ taxe sur les biens et services

▪ taxe sur les biens et services (GST)

▪ trafic de biens culturels

▪ trafic illicite de biens culturels y compris antiquités et oeuvres d'art

▪ trafic illicite des biens culturels

▪ transfert de biens propres

▪ vente à distance intracommunautaire de biens

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