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Atrasti 89 termini

▪ Acte final de la Conférence sur la Charte européenne de l'énergie

▪ charte

▪ Charte adriatique

▪ Charte africaine de la démocratie, des élections et de la gouvernance

▪ charte africaine des droits de l'homme et des peuples

▪ charte arabe des droits de l'homme

▪ charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs

▪ Charte de Banjul

▪ Charte de l’ASEAN

▪ charte de la conférence

▪ charte de la conférence sur l'avenir de l'Europe

▪ charte de la diversité

▪ charte de la diversité en entreprise

▪ charte de La Havane

▪ Charte de l'ANASE

▪ Charte de la transition

▪ Charte de Leipzig

▪ Charte de Leipzig sur la ville européenne durable

▪ charte de l'ONU

▪ charte de mission

▪ Charte de Munich

▪ Charte de Nicosie

▪ Charte de Paris

▪ Charte de Paris pour une nouvelle Europe

▪ Charte de partenariat entre l’Albanie, la Croatie, la Macédoine et les États-Unis

▪ charte des bénévoles d'Erasmus+

▪ Charte des citoyennes et citoyens européens

▪ charte des droits de l'homme

▪ charte des droits fondamentaux de l'UE

▪ charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

▪ charte des femmes

▪ charte des Nations unies

▪ Charte du Conseil de coopération des pays arabes du Golfe

▪ charte du Conseil de l'Europe sur l'éducation à la citoyenneté démocratique et l'éducation aux droits de l'homme

▪ charte du corps européen de solidarité

▪ charte du G8 sur les données ouvertes

▪ charte du service volontaire européen

▪ charte éditoriale

▪ charte Erasmus pour l’enseignement supérieur

▪ charte européenne

▪ charte européenne d'accès aux infrastructures de recherche

▪ Charte européenne de la sécurité routière

▪ Charte européenne de l'autonomie locale

▪ charte européenne de l'énergie

▪ charte européenne de l'éolien

▪ charte européenne de qualité pour la mobilité

▪ charte européenne des droits de l'enfant

▪ Charte européenne des droits des consommateurs d'énergie

▪ charte européenne des droits des patients

▪ Charte européenne des langues régionales ou minoritaires

▪ charte européenne des petites entreprises

▪ charte européenne du chercheur

▪ Charte européenne du sport

▪ Charte européenne pour la liberté de la presse

▪ Charte européenne pour la qualité des stages

▪ Charte européenne pour la qualité des stages et des apprentissages

▪ charte européenne sur les droits et les responsabilités des bénévoles

▪ Charte européenne sur les droits et responsabilités des bénévoles

▪ Charte européenne sur les droits et responsabilités des bénévoles/volontaires

▪ charte internationale

▪ Charte internationale de l'énergie

▪ Charte internationale des droits de l'homme

▪ charte nautique

▪ charte partie

▪ Charte pour l'inclusion des personnes handicapées dans l'action humanitaire

▪ charte pour une économie durable

▪ charte sociale européenne

▪ Charte sociale européenne (révisée)

▪ Charte sur la coopération euro-méditerranéenne pour l'environnement dans le bassin méditerranéen

▪ charte SVE

▪ charte universitaire Erasmus

▪ Charte verte numérique

▪ Conférence de la Charte

▪ Conférence de la Charte de l'énergie

▪ Conférence sur la Charte de l'énergie

▪ Conférence sur la Charte européenne de l'énergie

▪ Convention chargée d'élaborer un projet de charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

▪ Déclaration relative aux principes du droit international touchant les relations amicales et la coopération entre les États conformément à la Charte des Nations Unies

▪ déclaration sur la Charte de l'énergie

▪ premier vice-président chargé de l'amélioration de la réglementation, des relations interinstitutionnelles, de l'état de droit et de la Charte des droits fondamentaux

▪ proclamation solennelle de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

▪ Protocole additionnel à la Charte européenne de l'autonomie locale sur le droit de participer aux affaires des collectivités locales

▪ Protocole additionnel à la Charte sociale européenne

▪ Protocole additionnel à la Charte sociale européenne prévoyant un système de réclamations collectives

▪ protocole de la Charte de l'énergie sur l'efficacité énergétique et les aspects environnementaux connexes

▪ Protocole portant amendement à la Charte sociale européenne

▪ Protocole relatif à la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples portant création d'une Cour africaine des droits de l'homme et des peuples

▪ Protocole sur l'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne à la Pologne et au Royaume-Uni

▪ traité sur la Charte de l'énergie

EN ASEAN Charter

LV ASEAN statūti

DE Charta des ASEAN; ASEAN-Charta

FR Charte de l'ANASE; Charte de l’ASEAN (IETEICAMS)

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