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▪ Acte final de la Conférence sur la Charte européenne de l'énergie
▪ charte
▪ Charte adriatique
▪ Charte africaine de la démocratie, des élections et de la gouvernance
▪ charte africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ charte arabe des droits de l'homme
▪ charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs
▪ Charte de Banjul
▪ Charte de l’ASEAN
▪ charte de la conférence
▪ charte de la conférence sur l'avenir de l'Europe
▪ charte de la diversité
▪ charte de la diversité en entreprise
▪ charte de La Havane
▪ Charte de l'ANASE
▪ Charte de la transition
▪ Charte de Leipzig
▪ Charte de Leipzig sur la ville européenne durable
▪ charte de l'ONU
▪ charte de mission
▪ Charte de Munich
▪ Charte de Nicosie
▪ Charte de Paris
▪ Charte de Paris pour une nouvelle Europe
▪ Charte de partenariat entre l’Albanie, la Croatie, la Macédoine et les États-Unis
▪ charte des bénévoles d'Erasmus+
▪ Charte des citoyennes et citoyens européens
▪ charte des droits de l'homme
▪ charte des droits fondamentaux de l'UE
▪ charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ charte des femmes
▪ charte des Nations unies
▪ Charte du Conseil de coopération des pays arabes du Golfe
▪ charte du Conseil de l'Europe sur l'éducation à la citoyenneté démocratique et l'éducation aux droits de l'homme
▪ charte du corps européen de solidarité
▪ charte du G8 sur les données ouvertes
▪ charte du service volontaire européen
▪ charte éditoriale
▪ charte Erasmus pour l’enseignement supérieur
▪ charte européenne
▪ charte européenne d'accès aux infrastructures de recherche
▪ Charte européenne de la sécurité routière
▪ Charte européenne de l'autonomie locale
▪ charte européenne de l'énergie
▪ charte européenne de l'éolien
▪ charte européenne de qualité pour la mobilité
▪ charte européenne des droits de l'enfant
▪ Charte européenne des droits des consommateurs d'énergie
▪ charte européenne des droits des patients
▪ Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
▪ charte européenne des petites entreprises
▪ charte européenne du chercheur
▪ Charte européenne du sport
▪ Charte européenne pour la liberté de la presse
▪ Charte européenne pour la qualité des stages
▪ Charte européenne pour la qualité des stages et des apprentissages
▪ charte européenne sur les droits et les responsabilités des bénévoles
▪ Charte européenne sur les droits et responsabilités des bénévoles
▪ Charte européenne sur les droits et responsabilités des bénévoles/volontaires
▪ charte internationale
▪ Charte internationale de l'énergie
▪ Charte internationale des droits de l'homme
▪ charte nautique
▪ charte partie
▪ Charte pour l'inclusion des personnes handicapées dans l'action humanitaire
▪ charte pour une économie durable
▪ charte sociale européenne
▪ Charte sociale européenne (révisée)
▪ Charte sur la coopération euro-méditerranéenne pour l'environnement dans le bassin méditerranéen
▪ charte SVE
▪ charte universitaire Erasmus
▪ Charte verte numérique
▪ Conférence de la Charte
▪ Conférence de la Charte de l'énergie
▪ Conférence sur la Charte de l'énergie
▪ Conférence sur la Charte européenne de l'énergie
▪ Convention chargée d'élaborer un projet de charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ Déclaration relative aux principes du droit international touchant les relations amicales et la coopération entre les États conformément à la Charte des Nations Unies
▪ déclaration sur la Charte de l'énergie
▪ premier vice-président chargé de l'amélioration de la réglementation, des relations interinstitutionnelles, de l'état de droit et de la Charte des droits fondamentaux
▪ proclamation solennelle de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪ Protocole additionnel à la Charte européenne de l'autonomie locale sur le droit de participer aux affaires des collectivités locales
▪ Protocole additionnel à la Charte sociale européenne
▪ Protocole additionnel à la Charte sociale européenne prévoyant un système de réclamations collectives
▪ protocole de la Charte de l'énergie sur l'efficacité énergétique et les aspects environnementaux connexes
▪ Protocole portant amendement à la Charte sociale européenne
▪ Protocole relatif à la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples portant création d'une Cour africaine des droits de l'homme et des peuples
▪ Protocole sur l'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne à la Pologne et au Royaume-Uni
▪ traité sur la Charte de l'énergie
  1. EN African Charter on Human and Peoples' Rights
    LV Āfrikas Cilvēktiesību un tautu tiesību harta
    DE Afrikanische Charta der Menschenrechte und Rechte der Völker; Banjul-Charta
    FR Charte africaine des droits de l'homme et des peuples; Charte de Banjul
    Sk. IATE šķirkli.
    © Download IATE, European Union, 2024

  2. EN African Charter on Human and Peoples' Rights
    LV Āfrikas Cilvēktiesību harta
    DE Afrikanische Charta der Menschenrechte und Rechte der Völker
    FR charte africaine des droits de l'homme et des peuples
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