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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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▪ Code de conduite pour les membres du Comité de direction de la BEI

▪ Code de conduite pour les membres du Comité de vérification de la BEI

▪ Comité ad hoc européen pour l’Agence mondiale antidopage

▪ comité consultatif chargé d’examiner les plaintes pour harcèlement qui concernent des députés au Parlement européen

▪ comité consultatif européen pour la recherche

▪ Comité consultatif indépendant de surveillance pour le Programme OMS de gestion des situations d'urgence sanitaire

▪ comité consultatif pour l’évaluation des performances

▪ comité consultatif pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance

▪ Comité consultatif pour la coordination dans le domaine du marché intérieur

▪ comité consultatif pour la coordination des systèmes de sécurité sociale

▪ Comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture

▪ Comité consultatif pour la formation dans le domaine des soins infirmiers

▪ Comité consultatif pour la formation des médecins

▪ Comité consultatif pour la formation des pharmaciens

▪ Comité consultatif pour la formation des praticiens de l'art dentaire

▪ Comité consultatif pour la formation des sages-femmes

▪ Comité consultatif pour la formation des vétérinaires

▪ comité consultatif pour la formation professionnelle

▪ Comité consultatif pour la libre circulation des travailleurs

▪ Comité consultatif pour l'application de la législation relative au développement de chemins de fer communautaires

▪ Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail

▪ Comité consultatif pour la sécurité sociale des travailleurs migrants

▪ Comité consultatif pour les aides aux transports

▪ comité consultatif pour les marchés publics

▪ comité consultatif pour les urgences de santé publique

▪ comité d’exécution pour les crises sanitaires

▪ Comité d'application pour les boissons aromatisées à base de vin

▪ Comité d'application pour les boissons spiritueuses

▪ Comité de coopération pour le financement du développement

▪ Comité de coordination pour les contrôles de sécurité multilatéraux

▪ comité de l’Agence de l’Union européenne pour la sécurité aérienne

▪ comité de l'Union européenne pour le label écologique

▪ comité de pilotage du Fonds européen pour les investissements stratégiques

▪ comité de réglementation pour l’évaluation des performances

▪ Comité des pêches pour l'Atlantique Centre-Est

▪ comité de suivi de la coopération euro-méditerranéenne pour le développement de la recherche et de la technologie

▪ comité de suivi pour les délégations

▪ Comité de surveillance réglementaire du Système d'identifiant international pour les entités juridiques

▪ comité d'examen pour l'IA éthique

▪ Comité directeur ONU-UE pour la gestion des crises

▪ Comité directeur Organisation des Nations Unies-Union européenne pour la gestion des crises

▪ comité du Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche

▪ Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants

▪ Comité européen pour l'élaboration de standards dans le domaine de la navigation intérieure

▪ comité européen pour le renforcement des cybercapacités

▪ Comité européen pour les problèmes criminels

▪ comité européen pour les services de médias

▪ Comité exécutif du programme du Haut-Commissaire des Nations unies pour les réfugiés

▪ Comité intergouvernemental pour les migrations

▪ Comité intergouvernemental pour les migrations européennes

▪ Comité intergouvernemental provisoire pour les mouvements migratoires d'Europe

▪ Comité interinstitutionnel pour la transformation numérique

▪ Comité interinstitutionnel pour l'informatique

▪ comité international de coordination des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme

▪ Comité mixte "CEE-pays de l'AELE" pour la mise en oeuvre de l'accord instituant une coopération en matière d'éducation et de formation dans le cadre du programme ERASMUS

▪ comité paritaire pour la diversité et l'inclusion

▪ comité paritaire pour le développement du personnel

▪ comité paritaire pour l'égalité des chances

▪ comité paritaire pour l'égalité des chances entre femmes et hommes

▪ comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux

▪ Comité permanent interorganisations pour la reconstruction et le relèvement des zones sinistrées par suite de guerres ou de catastrophes

▪ Comité permanent pour la mise en oeuvre de la directive concernant la mise sur le marché des produits biocides

▪ Comité permanent pour la protection communautaire des obtentions végétales

▪ Comité permanent pour le partenariat euro-méditerranéen

▪ Comité permanent pour le partenariat euro-méditerranéen des pouvoirs locaux et régionaux

▪ Comité permanent pour le rapprochement des législations des États membres concernant les produits de construction

▪ Comité permanent pour les matériels de multiplication et les plantes de genres et espèces de fruits

▪ Comité permanent pour les produits cosmétiques

▪ comité pour l’application des règles communes de sécurité dans le domaine de l’aviation civile

▪ comité pour l’écoconception et l’étiquetage énergétique des produits liés à l’énergie

▪ comité pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance

▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique

▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique de la directive relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

▪ comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique et la mise en œuvre de la directive 2008/98/CE relative aux déchets

▪ Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique et l'application de la directive relative à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des détergents (CAPT/Détergents)

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des engrais (CAPT/Engrais)

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique de la législation visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des tracteurs agricoles et forestiers

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des produits cosmétiques

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des produits cosmétiques (CAPT/COSM)

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des tracteurs agricoles et forestiers

▪ comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques dans le secteur des substances et préparations dangereuses

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique des dispositions visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique - élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique et pour l'application de la directive relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique et pour l'application de la directive relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique et scientifique et la mise en oeuvre de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires

▪ Comité pour l'adaptation au progrès technique - substances et préparations dangereuses

▪ Comité pour la mise en oeuvre de la décision établissant un cadre général pour financer les activités communautaires à mener à l'appui de la politique des consommateurs pendant les années 2004 à 2007

▪ Comité pour la mise en oeuvre de la décision visant l'instauration d'un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles

▪ Comité pour la mise en oeuvre du règlement concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne

▪ Comité pour la sécurité maritime

▪ Comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires

▪ Comité pour le contrôle des conditions d'importation de produits agricoles originaires des pays tiers à la suite de l'accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl

▪ comité pour le contrôle par l'État du port

▪ Comité pour le développement rural

▪ comité pour l'égalité des chances et la diversité

▪ Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes

▪ Comité pour l'élimination de la discrimination raciale

▪ Comité pour le mécanisme de surveillance des émissions de CO2 et des autres gaz à effet de serre dans la Communauté

▪ Comité pour le mode de production biologique de produits agricoles et les indications correspondantes sur les produits agricoles et les denrées alimentaires

▪ comité pour le programme Fiscalis

▪ Comité pour le secteur des directives relatives aux dénominations et à l'étiquetage des produits textiles

▪ comité pour les Fonds du domaine «Affaires intérieures»

▪ Comité pour les questions relatives aux taxes, aux règles d'exécution et à la procédure des chambres de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)

▪ comité pour l'évaluation de la conformité et la surveillance du marché des télécommunications

▪ comité pour l'interopérabilité et la sécurité ferroviaire

▪ Comité régional de l’OMS pour l’Europe

▪ Comité régional de l'Organisation mondiale de la santé pour l'Europe.

▪ comité scientifique de l'Agence européenne pour l'environnement

▪ Comité scientifique des Nations unies pour l'étude des effets des rayonnements ionisants

▪ Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs

▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des conditions équitables pour une concurrence ouverte et loyale et un développement durable

▪ comité spécialisé pour la sécurité de l’aviation

▪ comité technique pour la classification et l’étiquetage

▪ comité technique pour les véhicules à moteur

▪ Groupe "Codex Alimentarius" (Comité de coordination pour l'Europe)

▪ haut-comité pour la réinstallation

▪ haut-comité pour la réinstallation et l'admission humanitaire

EN Port State Control Committee; PSCC

LV Ostas valsts kontroles komiteja; OVKK

DE Hafenstaatkontrollausschuss der Pariser Vereinbarung über die Hafenstaatkontrolle; Hafenstaatkontrollausschuss

FR comité pour le contrôle par l'État du port; PSCC

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