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Atrasti 274 termini

▪ accord au stade de la position commune du Conseil

▪ Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe

▪ Agence exécutive pour le Conseil européen de l’innovation et les PME

▪ avis du Conseil

▪ cellule de conseil et de coordination régionale

▪ Cinquième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe

▪ Comité des Ministres du Conseil de l'Europe

▪ comité du Conseil de l'UE

▪ Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1373 (2001) concernant la lutte antiterroriste

▪ conclusions du Conseil européen

▪ conseil

▪ conseil administratif

▪ Conseil "Agriculture et pêche"

▪ Conseil circumpolaire inuit

▪ conseil conjoint

▪ Conseil conjoint de coopération entre la Communauté et les pays du CCG

▪ Conseil conjoint entre l'Union européenne et le Conseil de coopération du Golfe

▪ conseil conjoint États de l'APE CDAA — UE

▪ conseil conjoint UE — États de l'APE CDAA

▪ Conseil conjoint UE-CCG

▪ Conseil consultatif de la jeunesse pour les partenariats internationaux

▪ Conseil consultatif de procureurs européens

▪ conseil consultatif des eaux occidentales australes

▪ conseil consultatif pour la mer Noire

▪ Conseil consultatif pour l'égalité entre les femmes et les hommes

▪ conseil consultatif pour les eaux occidentales australes

▪ conseil consultatif pour les eaux occidentales septentrionales

▪ Conseil consultatif pour les études sur le désarmement

▪ Conseil consultatif pour les questions de désarmement

▪ conseil consultatif régional pour les eaux occidentales septentrionales

▪ Conseil consultatif sur l'égalité des sexes

▪ conseil d’administation

▪ conseil d’assistance économique mutuelle

▪ Conseil d’État

▪ conseil d’organisation provinciale autonome

▪ conseil d'administration

▪ Conseil d'administration de l'AEE

▪ conseil d'administration de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail

▪ conseil d'administration de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail

▪ Conseil d'administration de l'Agence européenne pour l'environnement

▪ conseil d'administration d'Europol

▪ Conseil d'administration du Programme des Nations unies pour l'environnement

▪ Conseil d'affaires de l'OCEMN

▪ Conseil d'affaires de l'Organisation de coopération économique de la mer Noire

▪ Conseil d'assistance économique mutuelle

▪ conseil d'association (UE)

▪ Conseil de bonne gestion forestière

▪ conseil de comté

▪ Conseil de coopération

▪ Conseil de coopération culturelle

▪ Conseil de coopération des États arabes du Golfe

▪ Conseil de coopération douanière

▪ Conseil de coopération du Golfe

▪ Conseil de coopération régionale

▪ conseil de département

▪ conseil de direction

▪ conseil de direction de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail

▪ conseil de direction de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail

▪ conseil de famille

▪ conseil de gestion du programme global

▪ Conseil de gestion globale du programme

▪ conseil de groupement intercommunal

▪ conseil de groupement intercommunal de services

▪ conseil de judet

▪ Conseil de l’Europe

▪ conseil de la banque centrale

▪ conseil de la Banque centrale européenne

▪ conseil de la libre association de communes

▪ Conseil de la présidence

▪ conseil de la province autonome

▪ Conseil de l'Arctique

▪ Conseil de l'Asie et du Pacifique

▪ Conseil de la Vallée

▪ Conseil de l'EEE

▪ Conseil de l'Entente

▪ Conseil de l'Espace économique européen

▪ Conseil de l'Europe

▪ Conseil de l'OACI

▪ Conseil de l'Organisation de l'aviation civile internationale

▪ Conseil de l'Union européenne

▪ Conseil de l'unité économique arabe

▪ conseil de médiation

▪ conseil d'entreprise

▪ conseil départemental

▪ Conseil de partenariat euro-atlantique

▪ Conseil des affaires étrangères

▪ conseil des autorités de surveillance de l'AEMF

▪ conseil des autorités de surveillance de l'Autorité européenne des marchés financiers

▪ Conseil des barreaux européens

▪ conseil des bourses des valeurs

▪ Conseil des communes et régions d'Europe

▪ Conseil des droits de l’homme ONU

▪ Conseil des droits de l'homme

▪ Conseil des droits de l'homme de l'Organisation des Nations unies

▪ conseil de sécurité

▪ Conseil de sécurité ONU

▪ Conseil des États de la mer Baltique

▪ conseil des gouverneurs

▪ conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne

▪ Conseil des ministres

▪ Conseil des ministres ACP-UE

▪ Conseil des ministres Balte

▪ Conseil des ministres des affaires étrangères

▪ Conseil des ministres des pays de la Baltique

▪ Conseil des ministres des pays nordiques

▪ Conseil des Ministres Européen

▪ Conseil des ministres nordiques

▪ Conseil des ministres OEACP-UE

▪ Conseil des nominations judiciaires

▪ Conseil des notariats de l'Union européenne

▪ Conseil des régulateurs

▪ Conseil de stabilisation et d'association

▪ conseil de stratégie

▪ conseil de surveillance de la Banque centrale européenne

▪ conseil de surveillance prudentielle

▪ Conseil d'État

▪ Conseil de tutelle

▪ Conseil de tutelle ONU

▪ Conseil économique et social

▪ Conseil "Education et jeunesse"

▪ Conseil "Emploi, politique sociale, santé et consommateurs"

▪ Conseil "Emploi et politique sociale"

▪ conseil en investissement

▪ Conseil EPS

▪ Conseil EPSCO

▪ conseil et expertise

▪ Conseil européen

▪ Conseil européen des paiements

▪ Conseil européen pour la recherche nucléaire

▪ conseil exécutif

▪ conseil exécutif de Martinique

▪ Conseil fédéral

▪ Conseil fédéral suisse

▪ conseil fiscal

▪ conseil général

▪ conseil général dans sa composition «surveillance»

▪ conseil interinstitutionnel de cybersécurité

▪ Conseil international des céréales

▪ Conseil international des initiatives locales pour l'environnement

▪ Conseil international des musées

▪ Conseil international du blé

▪ Conseil international du café

▪ Conseil international pour la science

▪ Conseil international pour les initiatives écologiques locales

▪ Conseil international pour l'exploration de la mer

▪ conseil local de secteur

▪ Conseil "Marché intérieur, consommateurs et tourisme"

▪ Conseil MICT

▪ Conseil mondial de suivi de la préparation

▪ conseil municipal

▪ conseil national de la productivité

▪ Conseil national des ordres professionnels

▪ Conseil national des organisations de jeunesse suédoises

▪ Conseil national des petites et moyennes entreprises privées de Roumanie

▪ Conseil nordique

▪ Conseil nordique des ministres

▪ Conseil parlementaire sami

▪ Conseil pour la sécurité

▪ Conseil pour la sécurité de GALILEO

▪ conseil pour la sécurité des systèmes GNSS européens

▪ conseil pour les méthodes de comptabilité

▪ Conseil présidentiel andin

▪ conseil provincial

▪ conseil régional

▪ Conseil régional de Barents

▪ Conseil régional paneuropéen

▪ conseil scientifique

▪ Conseil supérieur

▪ Conseil supérieur des Ecoles européennes

▪ Conseil supérieur du parquet

▪ conseil territorial

▪ conseil territorial de Saint-Martin

▪ Convention du Conseil de l’Europe sur la manipulation de compétitions sportives

▪ Convention du Conseil de l’Europe sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des services lors des matches de football et autres manifestations sportives

▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique

▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels

▪ Décision du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à la Communauté européenne

▪ déclaration commune et approche commune du Parlement européen, du Conseil de l’Union européenne et de la Commission européenne sur les agences décentralisées

▪ déclaration constitutionnelle du Conseil national de transition

▪ Déclaration de Malte par les membres du Conseil européen concernant les aspects extérieurs des migrations: remédier à la situation le long de la route de la Méditerranée centrale

▪ défi de l’accélérateur du Conseil européen de l’innovation

▪ Direction 2 - Élargissement, sécurité, protection civile, soutien du Conseil des affaires étrangères

▪ direction Élargissement, sécurité, protection civile, soutien du Conseil des affaires étrangères

▪ Directive 2000/78/CE du Conseil du 27 novembre 2000 portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail

▪ directive 2001/110/CE du Conseil du 20 décembre 2001 relative au miel

▪ Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne

▪ directive 2003/48/CE du Conseil du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts

▪ directive du Parlement européen et du Conseil relative à la justification et à la communication des allégations environnementales explicites

▪ directive (UE) 2019/1152 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles dans l’Union européenne

▪ en marge de la session du Conseil

▪ en marge du Conseil

▪ équipe de conseil en communication stratégique

▪ équipe de conseil en communication stratégique sur la Syrie

▪ état d'avancement des travaux dans les autres formations du Conseil

▪ exposé des motifs du Conseil

▪ fonds du Conseil de l'Europe

▪ Fonds du Conseil européen de l'innovation

▪ formation du Conseil

▪ Haut conseil des procureurs

▪ heure de conseil partenaire

▪ itinéraire culturel du Conseil de l'Europe

▪ Kosovo selon le statut défini par la résolution 1244 du Conseil de sécurité des Nations unies

▪ médecin-conseil

▪ membre du conseil communal

▪ membre du conseil général de la municipalité de Bucarest

▪ membre du conseil général du municipe de Bucarest

▪ membre du conseil local

▪ membre non permanent du Conseil de sécurité de l'ONU

▪ mission de conseil militaire PSDC de l'Union européenne en République centrafricaine

▪ orientation et conseil

▪ pays du Conseil de l'Europe

▪ pays du Conseil nordique

▪ partenariat pour la jeunesse entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe

▪ plateforme de conseil en investissement

▪ plateforme de conseil InvestEU

▪ plateforme européenne de conseil en investissement

▪ position pré-négociée du Conseil en première lecture

▪ présidence du Conseil

▪ présidence du Conseil de l'Union européenne

▪ président du Conseil

▪ président du conseil communal

▪ président du conseil de groupement intercommunal

▪ président du conseil de groupement intercommunal de services

▪ président du conseil de la province autonome

▪ président du Conseil de la Vallée

▪ président du conseil départemental

▪ président du conseil départemental de Mayotte

▪ président du Conseil européen

▪ président du conseil exécutif

▪ président du conseil exécutif de Corse

▪ président du conseil exécutif de Martinique

▪ président du conseil provincial

▪ président du conseil régional

▪ président en exercice du Conseil

▪ président en exercice du Conseil de l'Union européenne

▪ procès-verbal du Conseil

▪ Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe

▪ Quatrième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe

▪ rapport de la Commission au Conseil européen de printemps

▪ règlement (CE) n° 1889/2005 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2005 relatif aux contrôles de l'argent liquide entrant ou sortant de la Communauté

▪ Règlement (CE) n° 861/2007 du Parlement européen et du Conseil du 11 juillet 2007 instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges

▪ règlement de sécurité du Conseil

▪ règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à assurer un niveau élevé d’interopérabilité du secteur public dans l’ensemble de l’Union

▪ Règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations contractuelles

▪ règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations non contractuelles

▪ règlement établissant un cadre de l'Union pour la réinstallation et modifiant le règlement (UE) nº 516/2014 du Parlement européen et du Conseil

▪ règlement intérieur du Conseil

▪ règlement intérieur du Conseil des ministres ACP-CE

▪ règlement intérieur du Conseil des ministres ACP-UE

▪ Règlement (UE) 2021/2116 du Parlement européen et du Conseil du 2 décembre 2021 relatif au financement, à la gestion et au suivi de la politique agricole commune

▪ Règlement (UE) 2022/868 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 portant sur la gouvernance européenne des données et modifiant le règlement (UE) 2018/1724

▪ Règlement (UE) n° 1259/2010 du Conseil du 20 décembre 2010 mettant en œuvre une coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps

▪ résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies

▪ résolution du Conseil de l'Union européenne

▪ résolution du Conseil européen

▪ Résultats de la session du Conseil

▪ réunion extraordinaire du Conseil

▪ secrétaire général adjoint du Conseil

▪ secrétaire général adjoint du Conseil de l'Union européenne

▪ secrétaire général du Conseil

▪ secrétaire général du Conseil de l'Union européenne

▪ secrétaire général du Conseil de l'Union européenne, haut représentant pour la politique étrangère et de sécurité commune

▪ service de conseil

▪ services de conseil agricole

▪ Sixième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe

▪ Troisième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe

▪ vice-président du conseil d’arrondissement

▪ vice-président du conseil de groupement intercommunal

▪ vice-président du conseil de groupement intercommunal de services

▪ vice-président du conseil régional

EN Council of State

LV Valsts padome

DE Staatsrat

FR Conseil d’État

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