Piektdiena, 20. septembris
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conseil d
Atrasti 274 termini
▪
accord au stade de la position commune du Conseil
▪
Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du
Conseil d
e l'Europe
▪
Agence exécutive pour le Conseil européen de l’innovation et les PME
▪
avis du Conseil
▪
cellule de conseil et de coordination régionale
▪
Cinquième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du
Conseil d
e l'Europe
▪
Comité des Ministres du
Conseil d
e l'Europe
▪
comité du
Conseil d
e l'UE
▪
Comité du
Conseil d
e sécurité créé par la résolution 1373 (2001) concernant la lutte antiterroriste
▪
conclusions du Conseil européen
▪
conseil
▪
conseil administratif
▪
Conseil "Agriculture et pêche"
▪
Conseil AGRIPECHE
▪
conseil automatisé
▪
Conseil "Budget"
▪
conseil budgétaire
▪
Conseil circumpolaire inuit
▪
conseil conjoint
▪
Conseil conjoint de coopération entre la Communauté et les pays du CCG
▪
Conseil conjoint entre l'Union européenne et le
Conseil d
e coopération du Golfe
▪
conseil conjoint États de l'APE CDAA — UE
▪
conseil conjoint UE — États de l'APE CDAA
▪
Conseil conjoint UE-CCG
▪
Conseil consultatif de la jeunesse pour les partenariats internationaux
▪
Conseil consultatif de procureurs européens
▪
conseil consultatif des eaux occidentales australes
▪
conseil consultatif pour la mer Noire
▪
Conseil consultatif pour l'égalité entre les femmes et les hommes
▪
conseil consultatif pour les eaux occidentales australes
▪
conseil consultatif pour les eaux occidentales septentrionales
▪
Conseil consultatif pour les études sur le désarmement
▪
Conseil consultatif pour les questions de désarmement
▪
conseil consultatif régional pour les eaux occidentales septentrionales
▪
Conseil consultatif sur l'égalité des sexes
▪
conseil d
’administation
▪
conseil d
’assistance économique mutuelle
▪
Conseil d
’État
▪
conseil d
’organisation provinciale autonome
▪
conseil d
'administration
▪
Conseil d
'administration de l'AEE
▪
conseil d
'administration de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
▪
conseil d
'administration de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
▪
Conseil d
'administration de l'Agence européenne pour l'environnement
▪
conseil d
'administration d'Europol
▪
Conseil d
'administration du Programme des Nations unies pour l'environnement
▪
Conseil d
'affaires de l'OCEMN
▪
Conseil d
'affaires de l'Organisation de coopération économique de la mer Noire
▪
Conseil d
'assistance économique mutuelle
▪
conseil d
'association (UE)
▪
Conseil d
e bonne gestion forestière
▪
conseil d
e comté
▪
Conseil d
e coopération
▪
Conseil d
e coopération culturelle
▪
Conseil d
e coopération des États arabes du Golfe
▪
Conseil d
e coopération douanière
▪
Conseil d
e coopération du Golfe
▪
Conseil d
e coopération régionale
▪
conseil d
e département
▪
conseil d
e direction
▪
conseil d
e direction de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
▪
conseil d
e direction de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
▪
conseil d
e famille
▪
conseil d
e gestion du programme global
▪
Conseil d
e gestion globale du programme
▪
conseil d
e groupement intercommunal
▪
conseil d
e groupement intercommunal de services
▪
conseil d
e judet
▪
Conseil d
e l’Europe
▪
conseil d
e la banque centrale
▪
conseil d
e la Banque centrale européenne
▪
conseil d
e la libre association de communes
▪
Conseil d
e la présidence
▪
conseil d
e la province autonome
▪
Conseil d
e l'Arctique
▪
Conseil d
e l'Asie et du Pacifique
▪
Conseil d
e la Vallée
▪
Conseil d
e l'EEE
▪
Conseil d
e l'Entente
▪
Conseil d
e l'Espace économique européen
▪
Conseil d
e l'Europe
▪
Conseil d
e l'OACI
▪
Conseil d
e l'Organisation de l'aviation civile internationale
▪
Conseil d
e l'Union européenne
▪
Conseil d
e l'unité économique arabe
▪
conseil d
e médiation
▪
conseil d
'entreprise
▪
conseil d
épartemental
▪
Conseil d
e partenariat euro-atlantique
▪
Conseil d
es affaires étrangères
▪
conseil d
es autorités de surveillance de l'AEMF
▪
conseil d
es autorités de surveillance de l'Autorité européenne des marchés financiers
▪
Conseil d
es barreaux européens
▪
conseil d
es bourses des valeurs
▪
Conseil d
es communes et régions d'Europe
▪
Conseil d
es droits de l’homme ONU
▪
Conseil d
es droits de l'homme
▪
Conseil d
es droits de l'homme de l'Organisation des Nations unies
▪
conseil d
e sécurité
▪
Conseil d
e sécurité ONU
▪
Conseil d
es États de la mer Baltique
▪
conseil d
es gouverneurs
▪
conseil d
es gouverneurs de la Banque centrale européenne
▪
Conseil d
es ministres
▪
Conseil d
es ministres ACP-UE
▪
Conseil d
es ministres Balte
▪
Conseil d
es ministres des affaires étrangères
▪
Conseil d
es ministres des pays de la Baltique
▪
Conseil d
es ministres des pays nordiques
▪
Conseil d
es Ministres Européen
▪
Conseil d
es ministres nordiques
▪
Conseil d
es ministres OEACP-UE
▪
Conseil d
es nominations judiciaires
▪
Conseil d
es notariats de l'Union européenne
▪
Conseil d
es régulateurs
▪
Conseil d
e stabilisation et d'association
▪
conseil d
e stratégie
▪
conseil d
e surveillance de la Banque centrale européenne
▪
conseil d
e surveillance prudentielle
▪
Conseil d
'État
▪
Conseil d
e tutelle
▪
Conseil d
e tutelle ONU
▪
Conseil économique et social
▪
Conseil "Education et jeunesse"
▪
Conseil "Emploi, politique sociale, santé et consommateurs"
▪
Conseil "Emploi et politique sociale"
▪
conseil en investissement
▪
Conseil EPS
▪
Conseil EPSCO
▪
conseil et expertise
▪
Conseil européen
▪
Conseil européen des paiements
▪
Conseil européen pour la recherche nucléaire
▪
conseil exécutif
▪
conseil exécutif de Martinique
▪
Conseil fédéral
▪
Conseil fédéral suisse
▪
conseil fiscal
▪
conseil général
▪
conseil général dans sa composition «surveillance»
▪
conseil interinstitutionnel de cybersécurité
▪
Conseil international des céréales
▪
Conseil international des initiatives locales pour l'environnement
▪
Conseil international des musées
▪
Conseil international du blé
▪
Conseil international du café
▪
Conseil international pour la science
▪
Conseil international pour les initiatives écologiques locales
▪
Conseil international pour l'exploration de la mer
▪
conseil local de secteur
▪
Conseil "Marché intérieur, consommateurs et tourisme"
▪
Conseil MICT
▪
Conseil mondial de suivi de la préparation
▪
conseil municipal
▪
conseil national de la productivité
▪
Conseil national des ordres professionnels
▪
Conseil national des organisations de jeunesse suédoises
▪
Conseil national des petites et moyennes entreprises privées de Roumanie
▪
Conseil nordique
▪
Conseil nordique des ministres
▪
Conseil parlementaire sami
▪
Conseil pour la sécurité
▪
Conseil pour la sécurité de GALILEO
▪
conseil pour la sécurité des systèmes GNSS européens
▪
conseil pour les méthodes de comptabilité
▪
Conseil présidentiel andin
▪
conseil provincial
▪
conseil régional
▪
Conseil régional de Barents
▪
Conseil régional paneuropéen
▪
conseil scientifique
▪
Conseil supérieur
▪
Conseil supérieur des Ecoles européennes
▪
Conseil supérieur du parquet
▪
conseil territorial
▪
conseil territorial de Saint-Martin
▪
Convention du
Conseil d
e l’Europe sur la manipulation de compétitions sportives
▪
Convention du
Conseil d
e l’Europe sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des services lors des matches de football et autres manifestations sportives
▪
Convention du
Conseil d
e l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
▪
Convention du
Conseil d
e l'Europe sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels
▪
Décision du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à la Communauté européenne
▪
déclaration commune et approche commune du Parlement européen, du
Conseil d
e l’Union européenne et de la Commission européenne sur les agences décentralisées
▪
déclaration constitutionnelle du Conseil national de transition
▪
Déclaration de Malte par les membres du Conseil européen concernant les aspects extérieurs des migrations: remédier à la situation le long de la route de la Méditerranée centrale
▪
défi de l’accélérateur du Conseil européen de l’innovation
▪
Direction 2 - Élargissement, sécurité, protection civile, soutien du
Conseil d
es affaires étrangères
▪
direction Élargissement, sécurité, protection civile, soutien du
Conseil d
es affaires étrangères
▪
Directive 2000/78/CE du
Conseil d
u 27 novembre 2000 portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail
▪
directive 2001/110/CE du
Conseil d
u 20 décembre 2001 relative au miel
▪
Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du
Conseil d
u 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne
▪
directive 2003/48/CE du
Conseil d
u 3 juin 2003 en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
▪
directive du Parlement européen et du Conseil relative à la justification et à la communication des allégations environnementales explicites
▪
directive (UE) 2019/1152 du Parlement européen et du
Conseil d
u 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles dans l’Union européenne
▪
en marge de la session du Conseil
▪
en marge du Conseil
▪
équipe de conseil en communication stratégique
▪
équipe de conseil en communication stratégique sur la Syrie
▪
état d'avancement des travaux dans les autres formations du Conseil
▪
exposé des motifs du Conseil
▪
fonds du
Conseil d
e l'Europe
▪
Fonds du Conseil européen de l'innovation
▪
formation du Conseil
▪
Haut
conseil d
es procureurs
▪
heure de conseil partenaire
▪
itinéraire culturel du
Conseil d
e l'Europe
▪
Kosovo selon le statut défini par la résolution 1244 du
Conseil d
e sécurité des Nations unies
▪
médecin-conseil
▪
membre du conseil communal
▪
membre du conseil général de la municipalité de Bucarest
▪
membre du conseil général du municipe de Bucarest
▪
membre du conseil local
▪
membre non permanent du
Conseil d
e sécurité de l'ONU
▪
mission de conseil militaire PSDC de l'Union européenne en République centrafricaine
▪
orientation et conseil
▪
pays du
Conseil d
e l'Europe
▪
pays du Conseil nordique
▪
partenariat pour la jeunesse entre l'Union européenne et le
Conseil d
e l'Europe
▪
plateforme de conseil en investissement
▪
plateforme de conseil InvestEU
▪
plateforme européenne de conseil en investissement
▪
position pré-négociée du Conseil en première lecture
▪
présidence du Conseil
▪
présidence du
Conseil d
e l'Union européenne
▪
président du Conseil
▪
président du conseil communal
▪
président du
conseil d
e groupement intercommunal
▪
président du
conseil d
e groupement intercommunal de services
▪
président du
conseil d
e la province autonome
▪
président du
Conseil d
e la Vallée
▪
président du
conseil d
épartemental
▪
président du
conseil d
épartemental de Mayotte
▪
président du Conseil européen
▪
président du conseil exécutif
▪
président du conseil exécutif de Corse
▪
président du conseil exécutif de Martinique
▪
président du conseil provincial
▪
président du conseil régional
▪
président en exercice du Conseil
▪
président en exercice du
Conseil d
e l'Union européenne
▪
procès-verbal du Conseil
▪
Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du
Conseil d
e l'Europe
▪
Quatrième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du
Conseil d
e l'Europe
▪
rapport de la Commission au Conseil européen de printemps
▪
règlement (CE) n° 1889/2005 du Parlement européen et du
Conseil d
u 26 octobre 2005 relatif aux contrôles de l'argent liquide entrant ou sortant de la Communauté
▪
Règlement (CE) n° 861/2007 du Parlement européen et du
Conseil d
u 11 juillet 2007 instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges
▪
règlement de sécurité du Conseil
▪
règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à assurer un niveau élevé d’interopérabilité du secteur public dans l’ensemble de l’Union
▪
Règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations contractuelles
▪
règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations non contractuelles
▪
règlement établissant un cadre de l'Union pour la réinstallation et modifiant le règlement (UE) nº 516/2014 du Parlement européen et du Conseil
▪
règlement intérieur du Conseil
▪
règlement intérieur du
Conseil d
es ministres ACP-CE
▪
règlement intérieur du
Conseil d
es ministres ACP-UE
▪
Règlement (UE) 2021/2116 du Parlement européen et du
Conseil d
u 2 décembre 2021 relatif au financement, à la gestion et au suivi de la politique agricole commune
▪
Règlement (UE) 2022/868 du Parlement européen et du
Conseil d
u 30 mai 2022 portant sur la gouvernance européenne des données et modifiant le règlement (UE) 2018/1724
▪
Règlement (UE) n° 1259/2010 du
Conseil d
u 20 décembre 2010 mettant en œuvre une coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps
▪
résolution 1325 du
Conseil d
e sécurité des Nations Unies
▪
résolution du
Conseil d
e l'Union européenne
▪
résolution du Conseil européen
▪
Résultats de la session du Conseil
▪
réunion extraordinaire du Conseil
▪
secrétaire général adjoint du Conseil
▪
secrétaire général adjoint du
Conseil d
e l'Union européenne
▪
secrétaire général du Conseil
▪
secrétaire général du
Conseil d
e l'Union européenne
▪
secrétaire général du
Conseil d
e l'Union européenne, haut représentant pour la politique étrangère et de sécurité commune
▪
service de conseil
▪
services de conseil agricole
▪
Sixième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du
Conseil d
e l'Europe
▪
Troisième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du
Conseil d
e l'Europe
▪
vice-président du
conseil d
’arrondissement
▪
vice-président du
conseil d
e groupement intercommunal
▪
vice-président du
conseil d
e groupement intercommunal de services
▪
vice-président du conseil régional
EN
International Council for the Exploration of the Sea
;
ICES
LV
ICES
;
Starptautiskā Jūras pētniecības padome
DE
Internationaler Rat für Meeresforschung
;
ICES
FR
CIEM
;
Conseil international pour l'exploration de la mer
Sk.
IATE šķirkli
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