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▪ déclaration à l’impôt
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▪ déclaration à la sortie de la réunion
▪ Déclaration à l'occasion du cinquantième anniversaire de la signature des traités de Rome
▪ déclaration à long terme du fournisseur
▪ déclaration au niveau de la compagnie
▪ déclaration avant la réunion
▪ déclaration CE d'aptitude à l'emploi
▪ déclaration CE de conformité
▪ déclaration «CE» de vérification
▪ déclaration «CE» de vérification du sous-système
▪ déclaration commune
▪ déclaration commune complétant la déclaration politique fixant le cadre des relations futures entre l'Union européenne et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
▪ déclaration commune d'intention
▪ déclaration commune du président du Conseil européen, du président de la Commission européenne et du secrétaire général de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord
▪ déclaration commune et approche commune du Parlement européen, du Conseil de l’Union européenne et de la Commission européenne sur les agences décentralisées
▪ déclaration commune et approche commune sur les agences décentralisées
▪ Déclaration commune sur l’évaluation post-conflit et la planification du relèvement
▪ déclaration commune sur la conférence sur l'avenir de l'Europe
▪ déclaration commune sur les mesures transitoires applicables à la procédure budgétaire après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne
▪ Déclaration commune sur les modalités pratiques de la procédure de codécision
▪ déclaration commune UE-OTAN
▪ déclaration complémentaire
▪ déclaration concernant l'acceptation de la succession ou d'un legs ou la renonciation à ceux-ci
▪ déclaration concernant les droits d'auteur
▪ déclaration conjointe
▪ déclaration conjointe relative aux évaluations et à la planification du relèvement dans des situations d’après-crise
▪ déclaration conjointe sur la coopération et le soutien dans les situations de crise et d'après-crise
▪ déclaration conjointe UE-OTAN
▪ déclaration constatant la force exécutoire
▪ déclaration constitutionnelle du Conseil national de transition
▪ Déclaration contre la détention arbitraire dans les relations d’État à État
▪ Déclaration contre le recours à la détention arbitraire dans les relations d'État à État
▪ déclaration d’émissions partielle
▪ déclaration d’impôt
▪ Déclaration d’IncheonVers une éducation inclusive et équitable de qualité et un apprentissage tout au long de la vie pour tous
▪ déclaration d’information pour l’impôt complémentaire
▪ déclaration d’intégrité
▪ déclaration d’intérêts privés
▪ déclaration d'activités suspectes
▪ déclaration d'argent liquide
▪ déclaration d'assurance
▪ déclaration d'assurance concernant la fiabilité des comptes ainsi que la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes
▪ déclaration de Bangkok sur la promotion d'un partenariat mondial entre l'UE et l'ASEAN
▪ déclaration de Beijing
▪ Déclaration de Berlin
▪ déclaration de Bratislava
▪ Déclaration de Bucarest
▪ déclaration de candidature
▪ déclaration d'échanges de biens
▪ déclaration de compétence
▪ déclaration de conception et de performances
▪ déclaration de confidentialité
▪ déclaration de conformité
▪ déclaration de conformité AFS
▪ déclaration de conformité à la convention AFS
▪ déclaration de conformité de la conception
▪ déclaration de conformité de l'Union européenne
▪ déclaration de coopération des Etats du Danube sur les problèmes de gestion des eaux du Danube et de protection du Danube contre la pollution en particulier
▪ déclaration de correction
▪ déclaration de dépôt temporaire
▪ déclaration de détachement dans le domaine du transport par route
▪ déclaration de diligence raisonnée
▪ déclaration de douane
▪ déclaration de gestion
▪ Déclaration de Glasgow
▪ Déclaration de Glasgow sur les forêts et l'utilisation des terres
▪ déclaration de Grenade
▪ déclaration de Kunming
▪ Déclaration de l’OIT sur la Justice Sociale pour une Mondialisation Equitable
▪ Déclaration de Laeken sur l'avenir de l'Union européenne
▪ déclaration de la force exécutoire
▪ déclaration de la nullité
▪ déclaration de la présidence au nom de l'Union européenne
▪ déclaration de La Valette
▪ déclaration de l'entité réglementée
▪ déclaration de l'exploitant
▪ déclaration de l'exploitant d'aéronef
▪ Déclaration de Limassol
▪ Déclaration de Lima sur les lignes directrices du contrôle des finances publiques
▪ déclaration de Ljubljana
▪ déclaration de Ljubljana sur l'égalité de genre dans la recherche et dans l'innovation
▪ Déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail
▪ Déclaration de Madrid sur les médecins, l'éthique et la torture
▪ déclaration de Malte
▪ déclaration de Malte MedFish4Ever
▪ Déclaration de Malte par les membres du Conseil européen concernant les aspects extérieurs des migrations: remédier à la situation le long de la route de la Méditerranée centrale
▪ déclaration de mise à jour
▪ déclaration de mise en libre pratique
▪ déclaration d'émissions annuelle
▪ déclaration d'émissions de l'entité réglementée
▪ déclaration d'émissions de l'exploitant
▪ déclaration d'émissions de l'exploitant d'aéronef
▪ déclaration de Nairobi
▪ Déclaration de Nairobi sur le problème de la prolifération des armes légères et de petit calibre illégales dans la Région des Grands Lacs et la Corne de l'Afrique
▪ Déclaration de New York pour les réfugiés et les migrants
▪ déclaration d'engagement de capacités militaires
▪ Déclaration d'engagements communs
▪ Déclaration d'engagements communs concernant les opérations de maintien de la paix des Nations Unies
▪ déclaration de non-accessibilité des pièces confidentielles
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▪ déclaration de Nuremberg sur un partenariat renforcé UE-ASEAN
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▪ Déclaration de Paris sur l'efficacité de l'aide au développement
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▪ déclaration UE-Turquie du 18 mars 2016
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▪ modèle de déclaration de la composition des fonds propres
▪ modèle de déclaration de la composition des fonds propres à utiliser pendant la phase de transition
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▪ norme commune de déclaration et de diligence raisonnable concernant les renseignements relatifs aux comptes financiers
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▪ seuil de déclaration
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▪ surveillance, déclaration et vérification
▪ vendeur devant faire l’objet d’une déclaration
  1. EN press statement; press remarks
    LV paziņojums presei; piezīmes presei
    DE Presseerklärung
    FR déclaration à la presse
    Sk. IATE šķirkli.
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  2. EN doorstep interview
    LV intervija ierodoties
    DE Doorstep
    FR déclaration à la presse
    Sk. IATE šķirkli.
    © Download IATE, European Union, 2024
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