Piektdiena, 20. septembris
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droits de l
Atrasts 241 termins
▪
Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Commission et la Cour européennes des
Droits de l
'Homme
▪
Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪
Alliance mondiale des institutions nationales des
droits de l
'homme
▪
approche de la coopération au développement fondée sur les droits, englobant tous les
droits de l
'homme
▪
approche du vieillissement fondée sur les droits
▪
aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce
▪
assurance obligatoire de responsabilité des droits civils
▪
atteinte aux
droits de l
'homme
▪
base des droits constatés
▪
Bureau conjoint des Nations unies pour les
droits de l
'homme
▪
Bureau des institutions démocratiques et des
droits de l
'homme
▪
Centre des droits humains “Memorial”
▪
Centre israélien d'information sur les
droits de l
'homme dans les territoires occupés
▪
charte africaine des
droits de l
'homme et des peuples
▪
charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs
▪
charte des
droits de l
'homme
▪
charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
▪
charte européenne des
droits de l
'enfant
▪
charte européenne des droits des patients
▪
Comité africain d'experts sur les droits et le bien-être de l'enfant
▪
Comité des droits des personnes handicapées
▪
comité d'orientation ETIAS sur les droits fondamentaux
▪
comité international de coordination des institutions nationales pour la promotion et la protection des
droits de l
'homme
▪
commissaire à l'emploi et aux droits sociaux
▪
commission des affaires politiques, de la sécurité et des
droits de l
’homme
▪
Commission des
droits de l
'homme
▪
Commission des
droits de l
'homme de Sierra Leone
▪
Commission des questions juridiques et des
droits de l
'homme
▪
Commission européenne des
droits de l
'homme
▪
Commission interaméricaine des
droits de l
'homme
▪
commission intergouvernementale des
droits de l
'homme de l'ASEAN
▪
composant de gestion des droits numériques (DRM)
▪
Conférence internationale des
droits de l
'homme
▪
Conseil des
droits de l
’homme ONU
▪
Conseil des
droits de l
'homme
▪
Conseil des
droits de l
'homme de l'Organisation des Nations unies
▪
Convention américaine relative aux
droits de l
'homme
▪
Convention européenne concernant des questions de droit d'auteur et de droits voisins dans le cadre de la radiodiffusion transfrontière par satellite
▪
convention européenne des
droits de l
’homme
▪
Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille
▪
Cour africaine de justice et des
droits de l
'homme
▪
Cour européenne des
droits de l
'homme
▪
Cour interaméricaine des
droits de l
'homme
▪
déclaration concernant les droits d'auteur
▪
déclaration des Nations unies sur l'éducation et la formation aux
droits de l
'homme
▪
Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
▪
défenseur des droits des victimes sur le terrain
▪
défenseurs des droits [humains] des femmes
▪
Direction des droits financiers et sociaux des députés
▪
Directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
▪
directive relative aux droits des consommateurs
▪
directive sur les droits des consommateurs
▪
droit international relatif aux
droits de l
’homme
▪
droit international relatif aux
droits de l
'homme
▪
droit international sur les
droits de l
'homme
▪
droit relatif aux
droits de l
’homme
▪
droits
▪
droits antidumping
▪
droits à pension dormants
▪
droits à un paiement fondé sur des actions
▪
droits civils
▪
droits civiques
▪
droits collectifs
▪
droits connexes
▪
droits culturels
▪
droits d’antériorité
▪
droits d’inscription
▪
Droits d’utilisation
▪
droits d'auteur
▪
droits de création de masters de produits
▪
droits de douane
▪
droits de l
a défense
▪
droits de l
a femme
▪
droits de l
a personne concernée
▪
droits de l
'enfant
▪
droits de l
'homme
▪
droits de l
'Homme de la première génération
▪
droits de l
'homme en ligne
▪
droits de l
'homme fondamentaux
▪
droits de l
'utilisateur
▪
droits d'émissions UE
▪
droits de protection
▪
droits des consommateurs
▪
droits des femmes
▪
droits des femmes inhérents aux droits humains
▪
droits des grands-parents
▪
droits des minorités
▪
droits des parents
▪
droits des passagers
▪
droits des personnes âgées
▪
droits des peuples autochtones
▪
droits des travailleurs
▪
droits de timbre
▪
droits de tirage spéciaux
▪
droits d'inscription
▪
droits du fonctionnaire
▪
droits du grand-père
▪
droits du malade
▪
droits du TDC
▪
Droits d'utilisation de logiciels
▪
droits économiques
▪
droits économiques, sociaux et culturels
▪
droits en matière de procréation
▪
droits en matière de stationnement
▪
droits en matière de stationnement des personnes handicapées
▪
droits en transit
▪
droits et devoirs des époux
▪
droits et devoirs des parents
▪
droits et devoirs familiaux
▪
droits fonciers
▪
droits fondamentaux
▪
droits fondamentaux de l'homme
▪
droits fondamentaux des femmes
▪
droits fondamentaux du travail
▪
droits humains fondamentaux
▪
droits individuels
▪
droits politiques
▪
droits procéduraux
▪
droits syndicaux
▪
droits sociaux
▪
droits souverains
▪
droits voisins
▪
échange de droits d'émission
▪
évaluation en vue de la fixation des droits de douane
▪
existence et droits de propriété
▪
exonération des droits à l'importation
▪
exportations sans droits
▪
facilité de l'IEDDH pour les crises en matière de
droits de l
'homme
▪
facilité pour les crises en matière de
droits de l
'homme de l'IEDDH
▪
Fédération internationale d'Helsinki pour les
droits de l
'homme
▪
Fédération internationale Helsinki pour les
droits de l
'homme
▪
Fondation européenne des
droits de l
'homme
▪
Fonds pour la justice, les droits et les valeurs
▪
forum des droits fondamentaux
▪
forum UE-ONG sur les
droits de l
'homme
▪
franchise des droits à l'importation
▪
fraude aux droits d’accise
▪
garanties pour la protection des droits des personnes passibles de la peine de mort
▪
géré par des droits
▪
gestion des droits
▪
gestion des droits d'utilisation
▪
gestion des droits numériques
▪
gestion des droits numériques (DRM)
▪
Gestion des droits relatifs à l’information
▪
graves violations des
droits de l
'homme et graves atteintes à ces droits
▪
graves violations des
droits de l
'homme ou graves atteintes à ces droits
▪
groupe ad hoc «Droits fondamentaux et état de droit»
▪
groupe ad hoc sur les droits fondamentaux et l’état de droit
▪
groupe d’étude permanent «Droits des personnes handicapées»
▪
groupe d’étude permanent sur les droits des personnes handicapées
▪
groupe d’étude temporaire «Droits fondamentaux et état de droit»
▪
groupe d’étude temporaire sur les droits fondamentaux et l’état de droit
▪
groupe d’étude thématique «Droits des personnes handicapées»
▪
groupe d’étude thématique sur les droits des personnes handicapées
▪
Groupe de travail sur la question des
droits de l
’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises
▪
Groupe de travail sur les entreprises et les
droits de l
'homme
▪
groupe «Droits fondamentaux et état de droit»
▪
groupe permanent «Droits des personnes handicapées»
▪
groupe permanent sur les droits des personnes handicapées
▪
groupe "Ressources génétiques et innovation en agriculture" (Droits des obtenteurs)
▪
Haut-commissaire aux
droits de l
'homme
▪
Haut-Commissaire des Nations unies aux
droits de l
'homme
▪
Haut-Commissariat des Nations unies aux
droits de l
'homme
▪
impôts sur les importations, à l'exclusion de la TVA et des droits sur les importations
▪
information sur le régime des droits
▪
initiative "belles histoires en matière de
droits de l
'homme"
▪
instrument européen pour la démocratie et les
droits de l
'homme
▪
instrument financier pour la promotion de la démocratie et des
droits de l
'homme dans le monde
▪
jouissance des droits
▪
Les
droits de l
'homme avant tout
▪
licence pour la durée des droits de propriété intellectuelle
▪
Livre vert sur l'établissement dans l'Union européenne d'un système d'échange de droits d'emission des gaz à effet de serre
▪
marchandises passibles de droits d'accise
▪
mécanisme d'experts sur les droits des peuples autochtones
▪
Mécanisme UE d'échange de droits d'émission
▪
mention de droits d'auteur
▪
mode Droits restreints d'Internet Explorer
▪
modèle de droits
▪
mouvement pour les
droits de l
'homme
▪
or monétaire et droits de tirage spéciaux
▪
Plan d'action pour les droits des enfants dans le cadre des relations extérieures
▪
plate-forme des droits fondamentaux
▪
première génération des
droits de l
'homme
▪
Principes concernant le statut des institutions nationales pour la promotion et la protection des
droits de l
'homme
▪
Principes directeurs relatifs à la dette extérieure et aux
droits de l
’homme
▪
privation de droits
▪
proclamation interinstitutionnelle sur le socle européen des droits sociaux
▪
protection des droits
▪
protection des droits de consommateur
▪
protégé par des droits
▪
Protocole additionnel à la Convention de sauvegarde des
droits de l
'homme et des libertés fondamentales
▪
protocole d’accord sur la publicité en ligne et les droits de propriété intellectuelle
▪
Protocole facultatif à la Convention relative aux
droits de l
'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
▪
Protocole facultatif à la Convention relative aux
droits de l
'enfant, concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés
▪
Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques
▪
Protocole nº 2 à la Convention de sauvegarde des
Droits de l
'Homme et des libertés fondamentales, attribuant à la Cour européenne des
droits de l
'homme la compétence de donner des avis consultatifs
▪
Protocole nº 3 à la Convention de sauvegarde des
droits de l
'homme et des libertés fondamentales, modifiant les articles 29, 30 et 34 de la Convention
▪
Protocole nº 6 à la Convention de sauvegarde des
droits de l
'homme et des libertés fondamentales, concernant l'abolition de la peine de mort
▪
Protocole nº 8 à la Convention de sauvegarde des
droits de l
'homme et des libertés fondamentales
▪
Protocole portant création d'une Cour africaine des
droits de l
'homme et des peuples
▪
Protocole relatif à la Charte africaine des
droits de l
'homme et des peuples portant création d'une Cour africaine des
droits de l
'homme et des peuples
▪
rapport annuel sur la situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne
▪
Rapporteur spécial sur la promotion et la protection des
droits de l
’homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste
▪
rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des
droits de l
'homme
▪
Rapporteur spécial sur les
droits de l
'homme et l'environnement
▪
rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones
▪
rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées
▪
régime d'échange de droits d'émission
▪
relevé des droits à retraite
▪
remboursement des droits
▪
remboursement des droits de douane
▪
représentant personnel du Secrétaire général/Haut Représentant pour les
droits de l
'homme dans le domaine de la PESC
▪
représentant personnel du SG/HR pour les
droits de l
'homme dans le domaine de la PESC
▪
Représentant spécial du Secrétaire général pour la question des défenseurs des
droits de l
'homme
▪
réseau des institutions nationales africaines des
droits de l
'homme
▪
réseau européen s'occupant de questions liées aux droits des victimes
▪
rétablissement des droits de douane
▪
ristourne des droits de douane
▪
Secrétariat de la commission des droits des femmes et de l'égalité des genres
▪
Secrétariat de la sous-commission des
droits de l
'homme / Unité des
droits de l
'homme
▪
système de gestion fondé sur les droits de pêche
▪
système interaméricain des
droits de l
'homme
▪
société de gestion de droits
▪
société de gestion des droits d'auteur
▪
stratégie par pays en matière de
droits de l
'homme
▪
stratégie par pays en matière de
droits de l
'homme et de démocratie
▪
suppression des droits de douane
▪
suspension des droits de douane
▪
taxe d'effet équivalant à des droits de douane
▪
titulaire de droits différés
▪
Tous droits réservés.
▪
transfert des droits et cessions temporaires
▪
transfert des droits et obligations
▪
troisième génération des
droits de l
’homme
▪
Unité Actions
droits de l
'homme
▪
unité «Conditions de travail, droits et obligations»
▪
Unité Droits des députés
▪
Unité Droits individuels
▪
ville dotée de droits de comitat
▪
violation des
droits de l
'homme
▪
violation des droits humains
EN
Committee on Legal Affairs and Human Rights
LV
Juridiskā un cilvēktiesību komiteja
DE
Ausschuss für Recht und Menschenrechte
FR
Commission des questions juridiques et des droits de l'homme
Sk.
IATE šķirkli
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