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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Atrasti 78 termini

▪ année d’exercice

▪ capacité d'exercice

▪ clôture de fin d'exercice

▪ clôture de l'exercice budgétaire

▪ code du comportement approprié des députés au Parlement européen dans l’exercice de leurs fonctions

▪ comptabilité d'exercice

▪ compte rendu de l'exercice

▪ Convention européenne sur l'exercice des droits des enfants

▪ débat postérieur à l'exercice

▪ débat post-exercice

▪ décision du Conseil fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission

▪ défaut d’exercice du pouvoir d’appréciation de l’administration

▪ directive 2006/48/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice (refonte)

▪ documents d'exercice

▪ exercice

▪ exercice antérieur

▪ exercice à venir

▪ exercice budgétaire

▪ exercice civil

▪ exercice comptable

▪ exercice conjoint de l'autorité parentale

▪ exercice d’évaluation comparative des politiques et pratiques de rémunération

▪ exercice de cybersécurité

▪ exercice de collecte de données

▪ exercice de combat à simple action

▪ exercice de gestion de crise

▪ exercice de groupe

▪ exercice de l'autorité parentale

▪ exercice de notation

▪ exercice d'entraînement sur le terrain

▪ exercice de PC

▪ exercice de poste de commandement

▪ exercice de référence

▪ exercice de simulation

▪ exercice de simulation sur table

▪ exercice d'évaluation

▪ exercice d'imposition

▪ exercice d'origine

▪ exercice d'une activité professionnelle sans autorisation de travail

▪ exercice écoulé

▪ exercice en commun de l'autorité parentale

▪ exercice en cours

▪ exercice en terrain libre

▪ exercice européen de réponse aux catastrophes

▪ exercice financier

▪ exercice financier déclarable

▪ exercice fiscal

▪ exercice fiscal à cheval sur deux années

▪ exercice fiscal déclarable

▪ exercice militaire

▪ exercice parallèle et coordonné

▪ exercice physique

▪ exercice précédent

▪ exercice réel

▪ exercice social

▪ exercice suivant

▪ exercice sur table

▪ expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme

▪ faute dans l'exercice d'une charge publique

▪ instructions concernant la direction de l'exercice

▪ instructions d'exercice

▪ lieu d'exercice

▪ manquement dans l'exercice d'une charge publique

▪ méthode de comptabilité d’exercice

▪ méthode de la comptabilité d'exercice

▪ munition d'exercice

▪ président en exercice

▪ président en exercice du Conseil

▪ président en exercice du Conseil de l'Union européenne

▪ principe de la comptabilité d'exercice

▪ prix d'exercice

▪ Protocole sur l'exercice des compétences partagées

▪ Rapport concernant les progrès réalisés sur la voie de l'exercice effectif de la citoyenneté de l'Union

▪ rapporteur spécial sur les effets négatifs des mesures coercitives unilatérales sur l'exercice des droits de l'homme

▪ règlement établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l'exercice des compétences d'exécution par la Commission

▪ système de comptabilité d’exercice

▪ spécifications d'exercice

▪ statistiques d'exercice

EN non-use of discretion; failure to exercise discretion; non-exercise of discretion

LV rīcības brīvības neizmantošana

DE Ermessensnichtgebrauch; Ermessensausfall

FR manquement de l'administration à exercer son pouvoir d'appréciation; défaut d’exercice du pouvoir d’appréciation de l’administration (IETEICAMS)

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