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▪ Agence de l’Union européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice

▪ Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice

▪ Alliance pour la paix et la liberté

▪ Approfondir les connaissances sur la dimension judiciaire de la liberté d’expression et des medias en Europe du Sud-Est

▪ Article 19, campagne mondiale pour la liberté d'expression

▪ Centre européen pour la liberté de la presse et des médias

▪ Centre pour le pluralisme et la liberté des médias

▪ Charte européenne pour la liberté de la presse

▪ cinquième liberté

▪ cinquième liberté de l'air

▪ classement mondial de la liberté de la presse

▪ Coalition pour la liberté en ligne

▪ commission des affaires constitutionnelles, de la gouvernance européenne et de l'espace de liberté, de sécurité et de justice

▪ Congrès pour la liberté et la démocratie au Kurdistan

▪ Convention concernant la liberté syndicale et la protection du droit syndical

▪ Convention sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948 (C87)

▪ coupe à liberté

▪ déclaration sur la promotion de l'éducation à la citoyenneté et aux valeurs communes de liberté, de tolérance et de non-discrimination

▪ degré de liberté du créateur

▪ degrés de liberté

▪ DG Justice, liberté et sécurité

▪ direction générale de la justice, de la liberté et de la sécurité

▪ droit à la liberté de réunion et d'association pacifiques

▪ droit à la liberté de réunion pacifique et à la liberté d'association

▪ droit à la liberté et à la sûreté

▪ droit de cinquième liberté

▪ droit de trafic de cinquième liberté

▪ entrave à la liberté des enchères

▪ envoyé spécial pour la promotion de la liberté de religion ou de conviction à l'extérieur de l'Union européenne

▪ espace de liberté, de sécurité et de justice

▪ espace de liberté, sécurité et justice

▪ Faucons de la liberté du Kurdistan

▪ fermier - élevé en liberté

▪ Groupe de contact international sur la liberté de religion ou de conviction

▪ Groupe Europe de la liberté et de la démocratie directe

▪ infraction portant atteinte à la vie, à l’intégrité corporelle ou à la liberté de la personne

▪ Journée mondiale de la liberté de la presse

▪ Le programme de La Haye: renforcer la liberté, la sécurité et la justice dans l'Union européenne

▪ liberté académique

▪ liberté aérienne

▪ liberté contractuelle

▪ liberté d’accès à la profession

▪ liberté d'association

▪ liberté de chacun de maîtriser des informations le concernant

▪ liberté de choix

▪ liberté de circulation

▪ liberté de conclure des contrats

▪ liberté de conscience

▪ liberté de défiler

▪ liberté de la haute mer

▪ liberté de la navigation

▪ liberté de la presse

▪ liberté de l'enseignement

▪ liberté de l'information

▪ liberté de mouvement

▪ liberté de navigation

▪ liberté d'entreprendre

▪ liberté d'entreprise

▪ liberté de panorama

▪ liberté de parole

▪ liberté de passage

▪ liberté de passage des navires

▪ liberté de pensée

▪ liberté de pensée, de conscience et de religion

▪ liberté de presse

▪ liberté de profession

▪ liberté de religion

▪ liberté de religion ou de conviction

▪ liberté de réunion

▪ liberté de réunion et d'association

▪ liberté de réunion pacifique

▪ liberté des arts et des sciences

▪ liberté des contrats

▪ liberté des conventions

▪ liberté des médias

▪ liberté des mers

▪ liberté d'établissement

▪ liberté d'expression

▪ liberté d'expression et d'information

▪ liberté d'information

▪ liberté d'internet

▪ liberté d'opinion

▪ liberté du choix des consommateurs

▪ liberté du commerce

▪ liberté du travail

▪ liberté et pluralisme des médias

▪ liberté et pluralité des médias

▪ liberté professionnelle

▪ liberté religieuse

▪ liberté sexuelle

▪ liberté syndicale

▪ liberté sur internet

▪ limitation de la liberté de mouvement

▪ mesure de contrôle non privative de liberté

▪ mesure de contrôle présentencielle non privative de liberté

▪ mesure de privation de liberté

▪ mesure de sûreté privative de liberté

▪ mesure privative de liberté

▪ mise en liberté

▪ mise en liberté conditionnelle

▪ opération de sûreté maritime de l’Union européenne en vue de préserver la liberté de navigation dans le contexte de la crise en mer Rouge

▪ orientations de l'UE relatives à la liberté de religion ou de conviction

▪ orientations de l'UE relatives à la liberté d'expression en ligne et hors ligne

▪ Orientations de l'UE relatives à la promotion et à la protection de la liberté de religion ou de conviction

▪ orientations relatives à la liberté d'expression en ligne et hors ligne

▪ Pays basque et liberté

▪ peine de privation de liberté

▪ peine non privative de liberté

▪ peine privative de liberté

▪ peine privative de liberté pour les infractions autres que les contraventions

▪ peine privative de liberté se substituant à une amende

▪ privation arbitraire de liberté

▪ privation de liberté

▪ prix Sakharov pour la liberté de l'esprit

▪ promenade de la liberté Sakharov

▪ Protocole sur la position du Royaume-Uni et de l'Irlande à l'égard de l'espace de liberté, de sécurité et de justice

▪ rapporteur spécial des Nations unies sur le droit de réunion pacifique et la liberté d’association

▪ rapporteur spécial sur la liberté de religion ou de conviction

▪ rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression

▪ rapporteur spécial sur le droit à la liberté d’opinion et d’expression

▪ rapporteur spécial sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association

▪ règlement européen sur la liberté des médias

▪ règles des Nations Unies concernant le traitement des détenues et l’imposition de mesures non privatives de liberté aux délinquantes

▪ Représentant de l'OSCE pour la liberté des médias

▪ restriction de liberté

▪ sanction privative de liberté

▪ semi-liberté

EN degree of freedom of the designer

LV autora brīvības pakāpe

DE Grad der Gestaltungsfreiheit des Entwerfers

FR degré de liberté du créateur

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© Download IATE, European Union, 2024