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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Atrasti 108 termini

▪ affecter substantiellement l'identité de la marque

▪ ancienneté d'une marque

▪ atteinte à la marque communautaire

▪ connaissance de la marque sur le marché

▪ contrefaçon de marque communautaire

▪ couleurs de la marque

▪ déclarer nulle la marque communautaire

▪ demande de marque communautaire

▪ droit conféré par la marque communautaire

▪ droit conféré par la marque de l'Union européenne

▪ droit enregistré sur la marque communautaire

▪ effets de la marque communautaire

▪ élément de la marque

▪ enregistrement d'une licence ou d'un autre droit sur une marque communautaire

▪ épuisement du droit conféré par la marque communautaire

▪ épuisement du droit conféré par la marque de l'Union européenne

▪ étendue de la protection de la marque

▪ identité de la marque

▪ image de la marque

▪ image de marque

▪ image de marque de l'UE

▪ la marque communautaire en tant qu'objet de propriété

▪ la protection conférée par la marque communautaire

▪ limitation des effets de la marque communautaire

▪ marchandises de marque contrefaites

▪ marque

▪ marque blanche (produit)

▪ marque CE

▪ marque collective de l'Union européenne

▪ marque commerciale

▪ marque communautaire

▪ marque communautaire collective

▪ marque conventionnelle

▪ marque d’homologation

▪ marque de certification

▪ marque de commentaire

▪ marque de commerce

▪ marque de découpe

▪ marque de distributeur

▪ marque de données

▪ marque de fabrique

▪ marque de fabrique, de commerce ou de service

▪ marque de fabrique enregistrée

▪ marque de fabrique ou de commerce

▪ marque de fin de champ

▪ marque de forme

▪ marque de garantie

▪ marque de lecture

▪ marque de l'UE

▪ marque de l'Union européenne

▪ marque de modification

▪ marque de motif

▪ marque de mouvement

▪ marque de neutralisation

▪ marque de paiement

▪ marque de paragraphe

▪ marque déposée

▪ marque de position

▪ marque de position de lecture

▪ marque de qualité

▪ marque de règle

▪ marque de révision

▪ marque de salubrité

▪ marque de sécurité

▪ marque de service

▪ marque de sûreté

▪ marque distinctive

▪ marque d'ordre d'octet

▪ marque du papier

▪ marque enregistrée

▪ marque enregistrée au nom d'un agent

▪ marque européenne "Qualité Tourisme"

▪ marque figurative

▪ marque hologramme

▪ marque multimédia

▪ marque nationale antérieure

▪ marque nationale parallèle

▪ marque officielle

▪ marque olfactive

▪ marque optiquement variable

▪ marque plastique

▪ marque sonore

▪ marque tridimensionnelle

▪ marque UE

▪ marque verbale

▪ médicament de marque d'origine

▪ notoriété de la marque

▪ par le fait de l'activité ou de l'inactivité du titulaire de la marque

▪ partage de marque-pages

▪ publication de la demande de marque communautaire

▪ règlement d'usage de la marque

▪ règlement sur la marque communautaire

▪ règlement sur la marque de l'UE

▪ règlement sur la marque de l'Union européenne

▪ reproduction de la marque communautaire dans les dictionnaires

▪ reproduction d'une marque

▪ revendication de l'ancienneté de la marque nationale

▪ technologie de marque

▪ titulaire d'une marque communautaire

▪ transfert de la marque communautaire

▪ transfert d'une marque enregistrée au nom d'un agent

▪ transformation en demande de marque nationale

▪ URL de marque

▪ usage non autorisé de la marque

EN scope of protection of the trade mark

LV preču zīmes aizsardzības joma

DE Schutzumfang der Marke

FR étendue de la protection de la marque

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© Download IATE, European Union, 2024