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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Atrasti 132 termini

▪ accomplissement des mesures d'instruction

▪ accord de passation conjointe de marché en vue de l’acquisition de contre-mesures médicales

▪ Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la directive 2003/48/CE du Conseil

▪ Accord intérimaire entre les Etats-Unis d'Amérique et l'Union des Républiques socialistes soviétiques relatif à certaines mesures concernant la limitation des armes offensives stratégiques

▪ Accord intérimaire entre les USA et l'URSS sur certaines mesures relatives à la limitation des armements stratégiques offensifs

▪ accord relatif aux mesures du ressort de l’État du port

▪ accord relatif aux mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée

▪ Accord relatif aux subventions et aux mesures compensatoires

▪ Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires

▪ Accord visant à favoriser le respect par les navires de pêche en haute mer des mesures internationales de conservation et de gestion

▪ arsenal de contre-mesures médicales

▪ assister aux mesures d'instruction

▪ Bureau international des poids et mesures

▪ combinaison de mesures

▪ comité de sécurité (Groupe d'experts sur les contre-mesures de surveillance technique)

▪ Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires

▪ Comité d'experts sur l'évaluation des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme

▪ Comité scientifique des mesures vétérinaires en rapport avec la santé publique

▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des mesures sanitaires et phytosanitaires

▪ Commission sur les mesures phytosanitaires

▪ conférence sur l'interaction et les mesures de confiance en Asie

▪ contre-contre-mesures électroniques

▪ contre-mesures électroniques

▪ contre-mesures mines

▪ Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants

▪ Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels

▪ décision relative à des mesures de contrôle

▪ déclaration commune sur les mesures transitoires applicables à la procédure budgétaire après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne

▪ deux poids deux mesures

▪ directive concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union

▪ directive relative à un meilleur équilibre hommes-femmes parmi les administrateurs non exécutifs des sociétés cotées en bourse et à des mesures connexes

▪ directive (UE) 2022/2381 relative à un meilleur équilibre entre les femmes et les hommes parmi les administrateurs des sociétés cotées et à des mesures connexes

▪ dosage approprié de mesures

▪ dosage de mesures

▪ encadrement temporaire de crise et de transition pour les mesures d’aide d’État visant à soutenir l’économie à la suite de l’agression de la Russie contre l’Ukraine

▪ encadrement temporaire de crise pour les mesures d'aide d'État visant à soutenir l'économie à la suite de l'agression de la Russie contre l'Ukraine

▪ encadrement temporaire des mesures d’aide d’État visant à soutenir l’économie dans le contexte actuel de la flambée de COVID-19

▪ ensemble de mesures de relance

▪ ensemble de mesures de sécurité

▪ faire l'objet de mesures d'exécution forcée

▪ feuille de route européenne commune pour la levée des mesures visant à contenir la propagation de la COVID-19

▪ feuille de route européenne pour la levée des mesures de confinement liées à la pandémie de coronavirus

▪ Groupe "Application de mesures spécifiques en vue de lutter contre le terrorisme"

▪ groupe d’experts de la Commission sur les mesures restrictives de l’Union et l’extraterritorialité

▪ groupe de mesures

▪ groupe de mesures lié

▪ groupe de travail ad hoc sur la mise en œuvre des mesures et des politiques de sécurité

▪ groupe "Mesures restrictives en vue de lutter contre le terrorisme"

▪ groupe "Phytosanitaire" (Questions concernant la Convention internationale pour la protection des végétaux / Commission sur les mesures phytosanitaires)

▪ groupe "Végétaux et questions phytosanitaires" (Questions concernant la Convention internationale pour la protection des végétaux/Commission sur les mesures phytosanitaires)

▪ Institut des matériaux et mesures de référence

▪ marge globale pour les engagements en faveur de la croissance et de l'emploi, en particulier celui des jeunes, et en faveur de mesures en matière de migration et de sécurité

▪ matériel de contre-contre-mesures électroniques

▪ matériel de contre-mesures électroniques

▪ mesures budgétaires

▪ Mesures calculées

▪ mesures correctives

▪ mesures d’aménagement du temps de travail

▪ Mesures d'accompagnement à la réforme des structures économiques et sociales dans les pays tiers du bassin méditerranéen

▪ mesures d'accompagnement du protocole sur le sucre

▪ mesures d'accompagnement en faveur des pays signataires du protocole sur le sucre

▪ mesures d'activation

▪ mesures d'application du statut des députés au Parlement européen

▪ mesures d'assistance financière

▪ mesures d'atténuation appropriées au niveau national

▪ mesures de cantonnement

▪ mesures de conservation et d'application de l'OPANO

▪ mesures de conservation et de gestion

▪ mesures de contrôle

▪ Mesures de qualité de service

▪ mesures de rationalisation des travaux de traduction

▪ mesures de redressement par voie d'injonction

▪ mesures de redressement provisoires

▪ mesures de réduction de la pollution à coût négatif

▪ mesures de remédiation

▪ mesures de soutien de guerre électronique

▪ mesures de surveillance préalable

▪ mesures de tolérance

▪ mesures d'exécution financières

▪ mesures du ressort de l’État du port

▪ mesures naturelles

▪ mesures naturelles conditionnées

▪ mesures pour l'apaisement du trafic

▪ mesures protectrices

▪ mesures provisoires

▪ mesures provisoires et conservatoires

▪ mesures réparatoires

▪ mesures sanitaires et phytosanitaires

▪ mesures SPS

▪ mesures tarifaires préférentielles

▪ mesures temporaires spéciales

▪ mesures visant à faire respecter les règles fixées

▪ mesures visant au respect des dispositions applicables

▪ neutralisation des mesures techniques efficaces

▪ Norme internationale pour les mesures phytosanitaires

▪ panoplie de mesures

▪ paquet de mesures concernant l'efficacité énergétique

▪ Paquet de mesures contre l'évasion fiscale

▪ paquet de mesures en faveur de la relance

▪ paquet intégré de mesures dans le domaine de l'énergie et du changement climatique

▪ plan de mesures correctives

▪ planification des mesures d’urgence

▪ planification des mesures d’urgence du marché unique

▪ poids et mesures

▪ programme d'action communautaire (programme Daphné) (2000-2003) relatif à des mesures préventives pour lutter contre la violence envers les enfants, les adolescents et les femmes

▪ programme indicatif relatif à des mesures d'accompagnement financières et techniques de la réforme des structures économiques et sociales dans le cadre du partenariat euro-méditerranéen

▪ rapporteur spécial sur les effets négatifs des mesures coercitives unilatérales sur l'exercice des droits de l'homme

▪ réexamen au titre de l'expiration des mesures

▪ réexamen de mesures parvenant à expiration

▪ régime mondial de mesures basées sur le marché

▪ règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à assurer un niveau élevé d’interopérabilité du secteur public dans l’ensemble de l’Union

▪ règlement relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux

▪ règlement relatif aux mesures techniques

▪ règlement (UE) 2019/1241 relatif à la conservation des ressources halieutiques et à la protection des écosystèmes marins par des mesures techniques

▪ règles des Nations Unies concernant le traitement des détenues et l’imposition de mesures non privatives de liberté aux délinquantes

▪ Sous-commission de la lutte contre les mesures discriminatoires et de la protection des minorités

▪ subvention passible de mesures compensatoires

▪ sursis et autres mesures provisoires par voie de référé

▪ train de mesures «Compétences et talents»

▪ train de mesures concernant la TVA pour le commerce électronique

▪ train de mesures de défense de la démocratie

▪ train de mesures de soutien à l'énergie

▪ train de mesures de soutien aux PME

▪ train de mesures en faveur de l'emploi des personnes handicapées

▪ train de mesures européennes sur l'énergie éolienne

▪ train de mesures relatives aux compétences et aux talents

▪ train de mesures sur la mobilité

▪ train de mesures sur la qualité de l'air

▪ train de mesures sur l'énergie propre

▪ train de mesures sur les investissements sociaux

▪ train de mesures sur les licences de brevets

▪ Traité entre les États-Unis d’Amérique et la Fédération de Russie sur des mesures visant de nouvelles réductions et limitations des armements stratégiques offensifs

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LV piedalīties pierādījumu savākšanas pasākumos

DE der Beweisaufnahme beiwohnen

FR assister aux mesures d'instruction

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