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Atrasti 56 termini

▪ accord de passation conjointe de marché en vue de l’acquisition de contre-mesures médicales

▪ Accord relatif aux subventions et aux mesures compensatoires

▪ Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires

▪ Accord visant à favoriser le respect par les navires de pêche en haute mer des mesures internationales de conservation et de gestion

▪ arsenal de contre-mesures médicales

▪ Bureau international des poids et mesures

▪ combinaison de mesures

▪ comité de sécurité (Groupe d'experts sur les contre-mesures de surveillance technique)

▪ Comité d'experts sur l'évaluation des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme

▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des mesures sanitaires et phytosanitaires

▪ conférence sur l'interaction et les mesures de confiance en Asie

▪ contre-contre-mesures électroniques

▪ Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants

▪ déclaration commune sur les mesures transitoires applicables à la procédure budgétaire après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne

▪ dosage de mesures

▪ ensemble de mesures de relance

▪ ensemble de mesures de sécurité

▪ faire l'objet de mesures d'exécution forcée

▪ groupe de mesures

▪ groupe de mesures lié

▪ Institut des matériaux et mesures de référence

▪ matériel de contre-contre-mesures électroniques

▪ Mesures calculées

▪ mesures correctives

▪ mesures d’aménagement du temps de travail

▪ mesures d'accompagnement du protocole sur le sucre

▪ mesures d'accompagnement en faveur des pays signataires du protocole sur le sucre

▪ mesures d'activation

▪ mesures d'application du statut des députés au Parlement européen

▪ mesures d'atténuation appropriées au niveau national

▪ mesures de cantonnement

▪ mesures de contrôle

▪ Mesures de qualité de service

▪ mesures de remédiation

▪ mesures de soutien de guerre électronique

▪ mesures d'exécution financières

▪ mesures naturelles

▪ mesures naturelles conditionnées

▪ mesures pour l'apaisement du trafic

▪ mesures protectrices

▪ mesures temporaires spéciales

▪ mesures visant à faire respecter les règles fixées

▪ mesures visant au respect des dispositions applicables

▪ Norme internationale pour les mesures phytosanitaires

▪ paquet de mesures concernant l'efficacité énergétique

▪ paquet de mesures en faveur de la relance

▪ paquet intégré de mesures dans le domaine de l'énergie et du changement climatique

▪ plan de mesures correctives

▪ poids et mesures

▪ règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à assurer un niveau élevé d’interopérabilité du secteur public dans l’ensemble de l’Union

▪ règles des Nations Unies concernant le traitement des détenues et l’imposition de mesures non privatives de liberté aux délinquantes

▪ train de mesures «Compétences et talents»

▪ train de mesures de soutien à l'énergie

▪ train de mesures relatives aux compétences et aux talents

▪ train de mesures sur la qualité de l'air

▪ train de mesures sur les licences de brevets

EN Clean Air Policy Package

LV tīra gaisa politikas pasākumu kopums

DE Maßnahmenpaket für saubere Luft; Maßnahmenpaket zur Luftqualität

FR train de mesures sur la qualité de l'air

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