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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Atrasti 132 termini

▪ accomplissement des mesures d'instruction

▪ accord de passation conjointe de marché en vue de l’acquisition de contre-mesures médicales

▪ Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la directive 2003/48/CE du Conseil

▪ Accord intérimaire entre les Etats-Unis d'Amérique et l'Union des Républiques socialistes soviétiques relatif à certaines mesures concernant la limitation des armes offensives stratégiques

▪ Accord intérimaire entre les USA et l'URSS sur certaines mesures relatives à la limitation des armements stratégiques offensifs

▪ accord relatif aux mesures du ressort de l’État du port

▪ accord relatif aux mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée

▪ Accord relatif aux subventions et aux mesures compensatoires

▪ Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires

▪ Accord visant à favoriser le respect par les navires de pêche en haute mer des mesures internationales de conservation et de gestion

▪ arsenal de contre-mesures médicales

▪ assister aux mesures d'instruction

▪ Bureau international des poids et mesures

▪ combinaison de mesures

▪ comité de sécurité (Groupe d'experts sur les contre-mesures de surveillance technique)

▪ Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires

▪ Comité d'experts sur l'évaluation des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme

▪ Comité scientifique des mesures vétérinaires en rapport avec la santé publique

▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des mesures sanitaires et phytosanitaires

▪ Commission sur les mesures phytosanitaires

▪ conférence sur l'interaction et les mesures de confiance en Asie

▪ contre-contre-mesures électroniques

▪ contre-mesures électroniques

▪ contre-mesures mines

▪ Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants

▪ Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels

▪ décision relative à des mesures de contrôle

▪ déclaration commune sur les mesures transitoires applicables à la procédure budgétaire après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne

▪ deux poids deux mesures

▪ directive concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union

▪ directive relative à un meilleur équilibre hommes-femmes parmi les administrateurs non exécutifs des sociétés cotées en bourse et à des mesures connexes

▪ directive (UE) 2022/2381 relative à un meilleur équilibre entre les femmes et les hommes parmi les administrateurs des sociétés cotées et à des mesures connexes

▪ dosage approprié de mesures

▪ dosage de mesures

▪ encadrement temporaire de crise et de transition pour les mesures d’aide d’État visant à soutenir l’économie à la suite de l’agression de la Russie contre l’Ukraine

▪ encadrement temporaire de crise pour les mesures d'aide d'État visant à soutenir l'économie à la suite de l'agression de la Russie contre l'Ukraine

▪ encadrement temporaire des mesures d’aide d’État visant à soutenir l’économie dans le contexte actuel de la flambée de COVID-19

▪ ensemble de mesures de relance

▪ ensemble de mesures de sécurité

▪ faire l'objet de mesures d'exécution forcée

▪ feuille de route européenne commune pour la levée des mesures visant à contenir la propagation de la COVID-19

▪ feuille de route européenne pour la levée des mesures de confinement liées à la pandémie de coronavirus

▪ Groupe "Application de mesures spécifiques en vue de lutter contre le terrorisme"

▪ groupe d’experts de la Commission sur les mesures restrictives de l’Union et l’extraterritorialité

▪ groupe de mesures

▪ groupe de mesures lié

▪ groupe de travail ad hoc sur la mise en œuvre des mesures et des politiques de sécurité

▪ groupe "Mesures restrictives en vue de lutter contre le terrorisme"

▪ groupe "Phytosanitaire" (Questions concernant la Convention internationale pour la protection des végétaux / Commission sur les mesures phytosanitaires)

▪ groupe "Végétaux et questions phytosanitaires" (Questions concernant la Convention internationale pour la protection des végétaux/Commission sur les mesures phytosanitaires)

▪ Institut des matériaux et mesures de référence

▪ marge globale pour les engagements en faveur de la croissance et de l'emploi, en particulier celui des jeunes, et en faveur de mesures en matière de migration et de sécurité

▪ matériel de contre-contre-mesures électroniques

▪ matériel de contre-mesures électroniques

▪ mesures budgétaires

▪ Mesures calculées

▪ mesures correctives

▪ mesures d’aménagement du temps de travail

▪ Mesures d'accompagnement à la réforme des structures économiques et sociales dans les pays tiers du bassin méditerranéen

▪ mesures d'accompagnement du protocole sur le sucre

▪ mesures d'accompagnement en faveur des pays signataires du protocole sur le sucre

▪ mesures d'activation

▪ mesures d'application du statut des députés au Parlement européen

▪ mesures d'assistance financière

▪ mesures d'atténuation appropriées au niveau national

▪ mesures de cantonnement

▪ mesures de conservation et d'application de l'OPANO

▪ mesures de conservation et de gestion

▪ mesures de contrôle

▪ Mesures de qualité de service

▪ mesures de rationalisation des travaux de traduction

▪ mesures de redressement par voie d'injonction

▪ mesures de redressement provisoires

▪ mesures de réduction de la pollution à coût négatif

▪ mesures de remédiation

▪ mesures de soutien de guerre électronique

▪ mesures de surveillance préalable

▪ mesures de tolérance

▪ mesures d'exécution financières

▪ mesures du ressort de l’État du port

▪ mesures naturelles

▪ mesures naturelles conditionnées

▪ mesures pour l'apaisement du trafic

▪ mesures protectrices

▪ mesures provisoires

▪ mesures provisoires et conservatoires

▪ mesures réparatoires

▪ mesures sanitaires et phytosanitaires

▪ mesures SPS

▪ mesures tarifaires préférentielles

▪ mesures temporaires spéciales

▪ mesures visant à faire respecter les règles fixées

▪ mesures visant au respect des dispositions applicables

▪ neutralisation des mesures techniques efficaces

▪ Norme internationale pour les mesures phytosanitaires

▪ panoplie de mesures

▪ paquet de mesures concernant l'efficacité énergétique

▪ Paquet de mesures contre l'évasion fiscale

▪ paquet de mesures en faveur de la relance

▪ paquet intégré de mesures dans le domaine de l'énergie et du changement climatique

▪ plan de mesures correctives

▪ planification des mesures d’urgence

▪ planification des mesures d’urgence du marché unique

▪ poids et mesures

▪ programme d'action communautaire (programme Daphné) (2000-2003) relatif à des mesures préventives pour lutter contre la violence envers les enfants, les adolescents et les femmes

▪ programme indicatif relatif à des mesures d'accompagnement financières et techniques de la réforme des structures économiques et sociales dans le cadre du partenariat euro-méditerranéen

▪ rapporteur spécial sur les effets négatifs des mesures coercitives unilatérales sur l'exercice des droits de l'homme

▪ réexamen au titre de l'expiration des mesures

▪ réexamen de mesures parvenant à expiration

▪ régime mondial de mesures basées sur le marché

▪ règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à assurer un niveau élevé d’interopérabilité du secteur public dans l’ensemble de l’Union

▪ règlement relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux

▪ règlement relatif aux mesures techniques

▪ règlement (UE) 2019/1241 relatif à la conservation des ressources halieutiques et à la protection des écosystèmes marins par des mesures techniques

▪ règles des Nations Unies concernant le traitement des détenues et l’imposition de mesures non privatives de liberté aux délinquantes

▪ Sous-commission de la lutte contre les mesures discriminatoires et de la protection des minorités

▪ subvention passible de mesures compensatoires

▪ sursis et autres mesures provisoires par voie de référé

▪ train de mesures «Compétences et talents»

▪ train de mesures concernant la TVA pour le commerce électronique

▪ train de mesures de défense de la démocratie

▪ train de mesures de soutien à l'énergie

▪ train de mesures de soutien aux PME

▪ train de mesures en faveur de l'emploi des personnes handicapées

▪ train de mesures européennes sur l'énergie éolienne

▪ train de mesures relatives aux compétences et aux talents

▪ train de mesures sur la mobilité

▪ train de mesures sur la qualité de l'air

▪ train de mesures sur l'énergie propre

▪ train de mesures sur les investissements sociaux

▪ train de mesures sur les licences de brevets

▪ Traité entre les États-Unis d’Amérique et la Fédération de Russie sur des mesures visant de nouvelles réductions et limitations des armements stratégiques offensifs

EN Patent Licensing package

LV patentu licencēšanas pakete

DE Patentlizenzpaket

FR train de mesures sur les licences de brevets

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