Svētdiena, 22. decembris
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pays d
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▪
accord avec le pays hôte
▪
Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et l'Indonesie, la Malaysia, les Philippines, Singapour et la Thaïlande, pays membres de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est
▪
Accord européen sur la circulation des jeunes sous couvert du passeport collectif entre les pays membres du Conseil de l'Europe
▪
Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe
▪
Accord sur l'échange de mutilés de guerre entre les pays membres du Conseil de l'Europe aux fins de traitement médical
▪
accord sur le statut entre l'Union européenne et un pays tiers
▪
afflux soudain de ressortissants de pays tiers
▪
Aide indicatif pays
▪
anciens pays socialistes
▪
approche intégrée européenne en matière de retour à l'égard des pays tiers
▪
Association des pays riverains de l'océan Indien pour la coopération régionale
▪
Association des responsables des Autorités de sûreté nucléaire des
pays d
'Europe de l'Ouest
▪
Association européenne des anciens parlementaires des pays membres du Conseil de l'Europe
▪
autorité de surveillance du
pays d
'accueil
▪
autorité du pays tiers concernée
▪
avis par pays
▪
banque de technologies pour les pays les moins avancés
▪
"buyer-pays" model
▪
Bureau de liaison du Parlement européen aux Pays-Bas
▪
cadre de partenariat avec les pays tiers dans le domaine de la migration
▪
cadre de partenariat pour la coopération avec les différents
pays d
'origine ou de transit
▪
CCP de pays tiers
▪
Centre autrichien de recherche et de documentation sur les
pays d
’origine et d’asile (ACCORD)
▪
Charte du Conseil de coopération des pays arabes du Golfe
▪
code de pays/région
▪
code du pays
▪
combattant étranger de retour dans son
pays d
'origine
▪
combustible solide produit dans le pays
▪
Comité mixte "CEE-
pays d
e l'AELE" pour la mise en oeuvre de l'accord instituant une coopération en matière d'éducation et de formation dans le cadre du programme ERASMUS
▪
Comité pour le contrôle des conditions d'importation de produits agricoles originaires des pays tiers à la suite de l'accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl
▪
commission des droits de la femme dans les pays euro-méditerranéens
▪
Communauté autonome du Pays basque
▪
Communauté des
pays d
e langue portugaise
▪
compte Suppression gouvernements de pays tiers
▪
concept de
pays d
'origine sûr
▪
concept de pays tiers sûr
▪
concept de premier
pays d
'asile
▪
conclusion tirée de l'information sur les
pays d
'origine
▪
Conférence des Nations unies sur les pays les moins avancés
▪
conférence humanitaire internationale pour le Soudan et les pays voisins
▪
conférence sur l'aide à la Syrie et aux
pays d
e la région
▪
Conseil conjoint de coopération entre la Communauté et les
pays d
u CCG
▪
Conseil des ministres des
pays d
e la Baltique
▪
Conseil des ministres des pays nordiques
▪
contingent tarifaire non préférentiel attribué à un pays
▪
contrepartie centrale de pays tiers
▪
contrôleur de pays tiers
▪
Convention concernant les peuples indigènes et tribaux dans les pays indépendants
▪
Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique
▪
Convention des Pays Socialistes pour le Transport des Marchandises
▪
Convention entre la Communauté européenne et l'Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine (UNRWA) concernant l'aide aux réfugiés dans les
pays d
u Proche-Orient
▪
coordinateur «pays» de la Commission pour l’évaluation de Schengen
▪
coordinateur «pays» issu d’un État membre pour l’évaluation de Schengen
▪
Cour suprême des Pays-Bas
▪
déchets produits dans le pays
▪
Décision 2013/755/UE du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à l'Union européenne
▪
Décision du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à la Communauté européenne
▪
déclaration pays par pays
▪
Délégation pour les relations avec les
pays d
'Amérique centrale
▪
Délégation pour les relations avec les
pays d
e la Communauté andine
▪
Délégation pour les relations avec les
pays d
e l'Asie du Sud
▪
Délégation pour les relations avec les
pays d
e l'Asie du Sud-Est et l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ANASE)
▪
Délégation pour les relations avec les
pays d
e l'Asie du Sud et l'Association d'Asie du Sud pour la coopération régionale (SAARC)
▪
Délégation pour les relations avec les
pays d
e l'Europe du Sud-Est
▪
Délégation pour les relations avec les
pays d
u Machrek
▪
Délégation pour les relations avec les
pays d
u Maghreb et l'Union du Maghreb arabe
▪
Délégation pour les relations avec les
pays d
u Maghreb et l'Union du Maghreb arabe (y compris la Libye)
▪
délocalisation dans un pays lointain
▪
délocalisation dans un pays proche
▪
dépenses consacrées aux réfugiés dans les
pays d
onneurs
▪
dépenses consenties en faveur des réfugiés à l'intérieur des
pays d
onneurs
▪
dérogation de l'OMC concernant les services pour les pays les moins avancés
▪
devant la persécution, droit de chercher asile et de bénéficier de l'asile en d'autres pays
▪
directive 2009/50/CE du Conseil du 25 mai 2009 établissant les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'un emploi hautement qualifié
▪
Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier
▪
Directive (UE) 2017/952 modifiant la directive (UE) 2016/1164 en ce qui concerne les dispositifs hybrides faisant intervenir des pays tiers
▪
documentation spécifique au pays concerné
▪
document de synthèse sur un pays
▪
document de stratégie par pays
▪
document de voyage européen destiné au retour de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier
▪
écart "pays" moyennant correction du risque
▪
échange par groupe de pays
▪
échange par pays
▪
émetteur d’un pays tiers
▪
entité d'audit de pays tiers
▪
entreprise d’assurance d’un pays tiers
▪
entreprise de réassurance d’un pays tiers
▪
entreprises d'investissement reconnues de pays tiers
▪
experts de pays associés
▪
facilité de réponse rapide à la flambée des prix alimentaires dans les pays en développement
▪
facteurs qui incitent un immigrant à quitter son pays et qui l'attirent au lieu de destination
▪
feuille de route de l'UE par pays pour un engagement avec les OSC
▪
feuille de route par pays pour un engagement avec les OSC
▪
FIA de pays tiers
▪
Fonds européen d'intégration des ressortissants de pays tiers
▪
Fonds pour les pays les moins avancés
▪
gestionnaire de FIA établi dans un pays tiers
▪
gestionnaire de fonds d'investissement alternatifs établi dans un pays tiers
▪
gestionnaire établi dans un pays tiers
▪
Groupe de pays principaux pour les opérations de retour conjointes
▪
Groupe des cinq
pays d
u Sahel
▪
Groupe des pays les plus industrialisés
▪
groupe "Élargissement et pays menant des négociations d'adhésion à l'UE"
▪
Haute Cour de justice (Angleterre et
pays d
e Galles), division de la Chancery
▪
Haute Cour de justice (Angleterre et
pays d
e Galles), division de la famille
▪
Haute Cour de justice (Angleterre et
pays d
e Galles), division du Queen’s Bench
▪
hors du
pays d
e nationalité
▪
hors du
pays d
e résidence habituelle
▪
information sur le
pays d
'origine
▪
initiative conduite par un pays
▪
initiative de la BEI en faveur de la résilience dans les
pays d
u voisinage méridional et des Balkans occidentaux
▪
initiative de réseau énergétique offshore des
pays d
es mers du Nord
▪
initiative en faveur des pays pauvres lourdement endettés
▪
initiative en faveur des pays pauvres très endettés
▪
initiative parrainée par les pays
▪
initiative renforcée en faveur des pays pauvres très endettés
▪
instrument de partenariat pour la coopération avec les pays tiers
▪
instrument financier de coopération avec les pays industrialisés et les autres pays et territoires à revenu élevé
▪
instrument pour les pays industrialisés
▪
"investor-pays" model
▪
"issuer-pays" model
▪
le Royaume des Pays-Bas
▪
les Pays-Bas
▪
lignes directrices de l’UE en matière de dialogues sur les droits de l’homme avec les pays tiers
▪
lignes directrices de l'Union européenne sur les dialogues en matière de droits de l'homme avec les pays non membres de l'Union
▪
liste commune de l'UE des
pays d
'origine sûrs
▪
liste de l'UE des pays et territoires non coopératifs
▪
liste de l'UE des pays et territoires non coopératifs à des fins fiscales
▪
liste des pays à surveiller
▪
loi du
pays d
u vendeur
▪
mandat d’arrêt applicable dans les relations entre les
pays d
u Nord de l’Europe
▪
marchandises entièrement obtenues dans un pays
▪
marchandises étant entièrement obtenue dans un pays
▪
membre d’un pays candidat à l’adhésion
▪
membre d’un pays candidat à l’élargissement
▪
membre honoraire d’un
pays d
e l’élargissement
▪
Mesures d'accompagnement à la réforme des structures économiques et sociales dans les pays tiers du bassin méditerranéen
▪
mesures d'accompagnement en faveur des pays signataires du protocole sur le sucre
▪
mineur non accompagné ressortissant d'un pays tiers
▪
Mouvement des pays non alignés
▪
nouveau pays industrialisé
▪
nouveaux pays industriels
▪
Organisation des pays arabes exportateurs de pétrole
▪
Organisation des pays exportateurs de pétrole
▪
Organisation des pays exportateurs du pétrole
▪
orientation quant à la situation dans des
pays d
’origine spécifiques
▪
orientations par
pays d
e l’EUAA
▪
orientations pour la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪
orientations sur la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪
outil de profilage des compétences des ressortissants des pays tiers de l’UE
▪
outil européen de profilage des compétences des ressortissants de pays tiers
▪
pays
▪
pays ACP
▪
pays à déficit alimentaire
▪
pays à déficit vivrier
▪
pays à économie émergente
▪
pays à faible revenu
▪
pays à faible revenu et à déficit alimentaire
▪
pays à faible revenu et à déficit vivrier
▪
pays à fiscalité nulle
▪
pays à fiscalité privilégiée
▪
pays ayant introduit une demande d'adhésion
▪
pays analogue
▪
pays appliquant la peine de mort
▪
pays à régime fiscal privilégié
▪
pays à revenu élevé
▪
pays à revenu faible
▪
pays à revenu intermédiaire
▪
pays à revenu intermédiaire, tranche inférieure
▪
pays à revenu intermédiaire, tranche supérieure
▪
pays à revenu intermédiaire de la tranche inférieure
▪
pays associé
▪
pays associé à l'espace Schengen
▪
pays associé à Schengen
▪
pays avancé
▪
pays Baltes
▪
Pays-Bas
▪
Pays-Bas caribéens
▪
Pays basque
▪
Pays basque et liberté
▪
pays bénéficiaire de préférences tarifaires
▪
pays bénéficiant de l’élargissement de la participation au programme
▪
pays bénéficiant d'un programme
▪
pays BRICS
▪
pays candidat
▪
pays candidat à l'adhésion
▪
pays candidat potentiel
▪
pays candidats à l'adhésion à l’UE
▪
pays concerné par l'élargissement
▪
pays contributeur
▪
pays contributeur de troupes
▪
pays créditeur
▪
pays d
'accueil
▪
pays d
'asile
▪
pays d
éclarant
▪
pays d
e départ
▪
pays d
e destination
▪
pays d
e Galles
▪
pays d
e l’élargissement
▪
pays d
e la CAE
▪
pays d
e la Cedeao
▪
pays d
e la CEI
▪
pays d
e la CEMAC
▪
pays d
e la cohésion
▪
pays d
e la Communauté andine
▪
pays d
e la Communauté du Pacifique
▪
pays d
e l'AELE
▪
pays d
e l'AELE membre de l'EEE
▪
pays d
e l'ALADI
▪
pays d
e l'ALECE
▪
pays d
e l'ALENA
▪
pays d
e la Ligue arabe
▪
Pays d
e la Loire
▪
Pays-de-la-Loire
▪
Pays d
e la Loire region
▪
pays d
e l'ANASE
▪
pays d
e l'ANZUS
▪
pays d
e l'APEC
▪
pays d
e l'ASACR
▪
pays d
e l'EACE
▪
pays d
e l'EAMA
▪
pays d
e l'Est
▪
pays d
e l'OCDE
▪
pays d
e l'OEA
▪
pays d
e l'OPEP
▪
pays d
e l'OTAN
▪
pays d
e l'UEMOA
▪
pays d
e l'UEO
▪
pays d
e naissance
▪
pays d
e nationalité
▪
pays d
épourvu de littoral
▪
pays d
e premier asile
▪
pays d
e première ligne
▪
pays d
e provenance
▪
pays d
e rebond
▪
pays d
e résidence
▪
pays d
e résidence fiscale
▪
pays d
e résidence habituelle
▪
pays d
e résidence habituelle précédente
▪
pays d
e retour
▪
pays d
es Émirats arabes unis
▪
pays d
e transit
▪
pays d
e transit partenaire
▪
pays d
'Europe centrale et orientale
▪
pays d
éveloppé
▪
pays d
éveloppés
▪
pays d
éveloppés parties
▪
pays d
e Visegrad
▪
pays d
'expédition
▪
pays d
'exportation
▪
pays d
'immatriculation d'un navire
▪
pays d
'importation
▪
pays d
onneur
▪
pays d
'origine
▪
pays d
'origine-
pays d
'accueil
▪
pays d
'origine sûr
▪
pays d
u Benelux
▪
pays d
u Caricom
▪
pays d
u Caucase
▪
pays d
u CCG
▪
pays d
u Comecon
▪
pays d
u Conseil de l'Europe
▪
pays d
u Conseil nordique
▪
pays d
u CUEA
▪
pays d
u Golfe
▪
pays d
u Marché commun arabe
▪
pays d
u MCCA
▪
pays d
u Mercosur
▪
pays d
u Pacte de Varsovie
▪
pays d
u Partenariat oriental associés
▪
pays d
u Partenariat oriental associés à l'Union
▪
pays d
u programme
▪
pays d
u SELA
▪
pays d
u SICA
▪
pays d
u siège
▪
pays d
u voisinage
▪
pays d
u voisinage européen
▪
pays éligible
▪
pays émergent
▪
pays émetteur
▪
pays en développement
▪
pays en développement sans littoral
▪
pays en phase de préadhésion
▪
pays en première ligne
▪
pays en transition
▪
pays en voie d'adhésion
▪
pays en voie d'adhésion à l’UE
▪
pays en voie de développement
▪
pays en voie de développement les moins avancés
▪
pays et territoires d'outre-mer
▪
pays et territoires non coopératifs
▪
pays expéditeur
▪
pays exportateur
▪
pays favorable au maintien de la peine de mort
▪
pays fortement endetté
▪
pays fournisseur de troupes
▪
pays hôte
▪
pays importateur
▪
pays industrialisé
▪
pays industrialisés
▪
pays industriels
▪
pays les moins avancés
▪
pays les moins développés
▪
pays membre
▪
pays membre d'accueil
▪
pays membre hôte
▪
pays moins développé
▪
pays n'ayant pas une économie de marché
▪
pays non associé
▪
pays non participant
▪
pays non visé à l'annexe I
▪
pays partageant la même optique
▪
pays partenaire
▪
pays partenaire d'Europe orientale
▪
pays partenaire méditerranéen
▪
pays partenaire préférentiel
▪
pays participant
▪
pays participant au programme
▪
pays pauvre lourdement endetté
▪
pays pauvre très endetté
▪
pays peu performants en matière de R&I
▪
pays qui n'est plus frappé par l'embargo
▪
pays relais
▪
pays relevant du Fonds de cohésion
▪
pays requérant
▪
pays requis
▪
pays sans littoral
▪
pays sortant d'un conflit
▪
pays sortant d'une crise
▪
pays surendetté
▪
pays tiers
▪
pays tiers à haut risque
▪
pays tiers de retour
▪
pays tiers méditerranéens
▪
pays tiers sûr
▪
pays transmettant des données et/ou des rapports
▪
pays visé à l'annexe I
▪
pays voisin
▪
pays vulnérable
▪
partenariat des pays européens et en développement sur les essais cliniques
▪
[personne/pays] assurant la présidence tournante
▪
personne déplacée à l'intérieur de son propre pays
▪
personne déplacée hors de son pays
▪
Phare-Programme communautaire d'assistance à la restructuration économique des
pays d
'Europe centrale et orientale
▪
plan d’action pour l’intégration des ressortissants de pays tiers
▪
polluter-pays principle
▪
polluter pays principle
▪
premier
pays d
'asile
▪
principe du
pays d
'origine
▪
principes directeurs concernant l'information sur les
pays d
'origine
▪
principe "un pays, deux systèmes"
▪
procédure de résolution d’un pays tiers
▪
processus de reconnaissance et d’orientation des victimes de torture dans les pays européens afin de faciliter l’accompagnement et l’accès aux soins
▪
programme d'action de Vienne en faveur des pays en développement sans littoral
▪
programme d'action de Vienne en faveur des pays en développement sans littoral pour la décennie 2014-2024
▪
Programme d'aide de préadhésion pour les
pays d
'Europe centrale et orientale
▪
Programme de collaboration des Nations Unies sur la réduction des émissions liées à la déforestation et à la dégradation des forêts dans les pays en développement
▪
programme de connectivité des six
pays d
es Balkans occidentaux
▪
programme de soutien par pays
▪
programme pour améliorer la qualité de l'enseignement supérieur et promouvoir la compréhension interculturelle au travers de la coopération avec les pays tiers
▪
programme thématique de coopération avec les pays tiers dans le domaine des migrations et de l'asile
▪
protection à l'intérieur du pays
▪
protection à l'intérieur du
pays d
'origine
▪
Protocole relatif aux marchandises originaires et en provenance de certains pays et bénéficiant d'un régime particulier à l'importation dans un des États membres
▪
PTOM des Pays-Bas
▪
publication d'informations pays par pays
▪
rapport portant sur un sujet particulier relatif à la situation dans le pays
▪
recommandation par pays
▪
recommandation spécifique par pays
▪
réduction des émissions résultant du déboisement et de la dégradation des forêts dans les pays en développement
▪
régime de contrôle de pays tiers
▪
région
Pays d
e la Loire
▪
régions des Pays-Bas
▪
registre de pays tiers
▪
règlement établissant un filtrage des ressortissants de pays tiers aux frontières extérieures
▪
réponse aux questions relatives à l'information sur les
pays d
'origine
▪
réseau d’information sur les
pays d
’origine
▪
réseau de coopération avec les pays tiers
▪
ressortissant d’un pays tiers en séjour irrégulier
▪
ressortissant de pays tiers
▪
ressortissant d'un pays membre de l'Espace économique européen
▪
ressortissant d'un pays tiers
▪
Réunion des chefs de gouvernement des
pays d
u Commonwealth
▪
risque-pays
▪
risque pays
▪
Système de notification des pays créanciers
▪
système européen d'information sur les casiers judiciaires pour les ressortissants de pays tiers
▪
société holding d’entreprises d’assurance et de réassurance de pays tiers
▪
Société néerlandaise de financement pour les pays en développement
▪
sommet des
pays d
e la zone euro
▪
soutien fourni par le pays hôte
▪
spécifique au pays/à la région
▪
statut de pays candidat
▪
stratégie de recherche de solutions pour les réfugiés afghans et d'appui au rapatriement librement consenti, à la réintégration durable et à l'assistance aux
pays d
'accueil
▪
stratégie par pays
▪
stratégie par pays en matière de droits de l'homme
▪
stratégie par pays en matière de droits de l'homme et de démocratie
▪
substance active étudiée dans un seul pays
▪
superviseur du
pays d
’origine
▪
transport dans l'arrière-pays
EN
third country government deletion account
LV
trešās valsts valdības kvotu dzēšanas konts
DE
Drittlandsregierungs-Löschungskonto
FR
compte Suppression gouvernements de pays tiers
Sk.
IATE šķirkli
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