Piektdiena, 20. septembris
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procédure d
Atrasti 154 termini
▪
acte de procédure
▪
appel de procédure
▪
appel de
procédure d
istante
▪
augmentation du délai de procédure
▪
calendrier de la
procédure d
e décharge
▪
champ d'application obligatoire de la procédure centralisée
▪
clôture de la phase orale de la procédure
▪
clôture de la procédure orale
▪
comité chargé de la
procédure d
'examen
▪
Commission spéciale sur la
procédure d
’autorisation des pesticides par l’Union
▪
Convention relative à la procédure civile,conclue à La Haye le 1er mars 1954
▪
déclaration commune sur les mesures transitoires applicables à la procédure budgétaire après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne
▪
Déclaration commune sur les modalités pratiques de la
procédure d
e codécision
▪
directive relative à des normes minimales concernant la
procédure d
’octroi et de retrait du statut de réfugié dans les États membres
▪
engagement de la procédure
▪
établissement soumis à une
procédure d
e résolution
▪
Groupe de coordination pour la
procédure d
e reconnaissance mutuelle et la
procédure d
écentralisée - médicaments à usage humain
▪
Groupe de coordination pour la
procédure d
e reconnaissance mutuelle et la
procédure d
écentralisée - médicaments à usage vétérinaire
▪
irrégularité de procédure
▪
langue de procédure
▪
mesure d'organisation de la procédure
▪
pièce de procédure
▪
plan de gestion des risques concernant les produits autorisés selon la procédure centralisée
▪
procédure
▪
procédure accélérée
▪
procédure accélérée d'examen de la demande d'asile
▪
procédure accusatoire
▪
procédure administrative
▪
procédure à la frontière pour l'exécution des retours
▪
procédure amiable
▪
procédure à moindre bruit
▪
procédure analytique
▪
procédure antibruit
▪
procédure antisubvention
▪
procédure budgétaire
▪
procédure civile
▪
procédure collective d'insolvabilité
▪
procédure combinée d'analyse de la concentration et de l'enrichissement en uranium
▪
procédure communautaire d'autorisation décentralisée
▪
procédure contradictoire
▪
procédure d
’admission
▪
procédure d
’asile
▪
procédure d
’attribution de subvention
▪
procédure d
’autorisation
▪
procédure d
’autorisation simplifiée
▪
procédure d
’examen de la demande d’asile
▪
procédure d
’initiative
▪
procédure d
'achat
▪
procédure d
'adhésion
▪
procédure d
'appel d'offres limitée
▪
procédure d
'appel d'offres sélective
▪
procédure d
'approbation
▪
procédure d
'approche aux instruments
▪
procédure d
'approche de précision
▪
procédure d
'atténuation du bruit
▪
procédure d
écentralisée
▪
procédure d
e cessation d'activité
▪
procédure d
e clôture de caisse
▪
procédure d
e codécision
▪
procédure d
e comité
▪
procédure d
e concertation
▪
procédure d
e conciliation
▪
procédure d
e consultation
▪
procédure d
e contrôle des changements
▪
procédure d
e coopération
▪
procédure d
e demande unique
▪
procédure d
e désignation
▪
procédure d
e déstitution
▪
procédure d
e discipline budgétaire
▪
procédure d
e fin de poste
▪
procédure d
e formation
▪
procédure d
e gestion de la congestion
▪
procédure d
e la cascade
▪
procédure d
e médiation
▪
procédure d
e notation
▪
procédure d
e placement d'un enfant
▪
procédure d
e protection internationale
▪
procédure d
e rachat
▪
procédure d
e rachat d’office
▪
procédure d
e réduction du bruit
▪
procédure d
e réglementation
▪
procédure d
e règlement des petits litiges
▪
procédure d
e reprise en charge
▪
procédure d
e réservation en ligne liée
▪
procédure d
e résolution d’un pays tiers
▪
procédure d
e retour à la frontière
▪
procédure d
e retrait de la protection internationale
▪
procédure d
e révision ordinaire
▪
procédure d
e secours
▪
procédure d
e sélection
▪
procédure d
e transfert
▪
procédure d
e trilogue
▪
procédure d
evant la Cour
▪
procédure d
e vérification linguistique après avis
▪
procédure d
'exploitation à moindre bruit
▪
procédure d
'infraction (UE)
▪
procédure d
isciplinaire
▪
procédure d
'opposition
▪
procédure d
ouanière suspensive ou régime douanier suspensif
▪
procédure d
u livre d'ordres
▪
procédure d
'urgence
▪
procédure écrite de finalisation
▪
procédure en commission
▪
procédure en matière de décision préjudicielle
▪
procédure européenne d'injonction de payer
▪
procédure événementielle
▪
procédure Function
▪
procédure gratuite
▪
procédure judiciaire
▪
procédure législative
▪
procédure législative ordinaire
▪
procédure législative spéciale
▪
procédure nationale
▪
procédure nationale d'opposition
▪
procédure négociée
▪
procédure négociée avec mise en concurrence préalable
▪
procédure négociée avec publication préalable
▪
procédure négociée avec publication préalable d'un avis de marché
▪
procédure non législative
▪
procédure normalisée de contrôle des pulvérisateurs en Europe
▪
procédure orale
▪
procédure par défaut
▪
procédure parlementaire
▪
procédure pénale
▪
procédure pour parents proches
▪
procédure préjudicielle
▪
procédure préjudicielle d'urgence
▪
procédure prioritaire
▪
procédure privée
▪
procédure sans mise en concurrence préalable
▪
procédure sélective
▪
procédure simplifiée
▪
procédure spéciale
▪
procédure stockée
▪
procédure stockée clr
▪
procédure stockée distante
▪
procédure stockée étendue
▪
procédure stockée temporaire
▪
procédure Sub
▪
procédure temporaire
▪
procédure unique
▪
produit ayant fait l'objet d'une procédure centralisée
▪
Protocole sur la procédure concernant les déficits excessifs
▪
Règlement (CE) n° 861/2007 du Parlement européen et du Conseil du 11 juillet 2007 instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges
▪
règlement de
procédure d
u Tribunal
▪
règlement de
procédure d
u Tribunal de première instance
▪
règlement instituant une procédure commune en matière de protection internationale
▪
règlement instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges
▪
renvoi préjudiciel soumis à une
procédure d
'urgence
▪
reprise de la procédure
▪
Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets
▪
unité Politique de qualité des actes relevant de la procédure législative ordinaire
▪
variable de niveau procédure
▪
vidéo de procédure
EN
negotiated procedure
LV
sarunu procedūra
DE
Verhandlungsverfahren
FR
procédure négociée
Sk.
IATE šķirkli
.
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