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Atrasti 116 termini

▪ allègement des règles d'utilisation des créneaux horaires

▪ allègement des règles relatives aux créneaux horaires

▪ Comité des règles d'origine

▪ Comité des règles et pratiques de contrôle des opérations bancaires

▪ comité pour l’application des règles communes de sécurité dans le domaine de l’aviation civile

▪ Comité pour la mise en oeuvre du règlement concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne

▪ Comité pour les questions relatives aux taxes, aux règles d'exécution et à la procédure des chambres de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)

▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération douanière et des règles d’origine

▪ Comité technique des règles d'origine

▪ configuration basée sur les règles

▪ contournement des règles fiscales

▪ Convention internationale pour l'unification de certaines règles sur la saisie conservatoire des navires de mer

▪ Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international

▪ convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuro-méditerranéennes

▪ convention sur les règles de droit matériel applicables aux titres intermédiés

▪ directive relative à l’adaptation des règles en matière de responsabilité civile extracontractuelle au domaine de l’intelligence artificielle

▪ Ensemble de règles minima pour le traitement des détenus

▪ Gestionnaire des règles

▪ groupe de travail sur le respect de l'application des règles du marché unique

▪ imposition selon les règles de l’État de résidence

▪ Inspecteur des règles

▪ maintien provisoire des règles conventionnelles

▪ mécanisme de contrôle du respect des règles

▪ mécanisme permettant d'assurer le respect des règles

▪ Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends

▪ mesures visant à faire respecter les règles fixées

▪ modèle de règles du Pilier Deux

▪ modèle de règles GloBE

▪ ordre international fondé sur des règles

▪ ordre multilatéral fondé sur des règles

▪ outil d’autoévaluation des règles d’origine

▪ plan d'action à long terme visant à mieux mettre en œuvre et faire respecter les règles du marché unique

▪ plan d'action sur le respect de l'application des règles du marché unique

▪ principe «même activité, mêmes risques, mêmes règles»

▪ rapport stratégique sur le respect des règles du marché unique

▪ recueil de règles de stabilité à l'état intact

▪ recueil de règles de stabilité à l'état intact de tous les types de navires visés par les instruments de l'OMI

▪ Recueil de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac

▪ Recueil de règles sur les transporteurs de gaz

▪ Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires

▪ Recueil international de règles de sécurité applicables aux navires qui utilisent des gaz ou d'autres combustibles à faible point d'éclair

▪ Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac

▪ Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac

▪ Recueil international de règles sur les transporteurs de gaz

▪ Recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques

▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche

▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime de l'Union de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche

▪ règlement établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l'exercice des compétences d'exécution par la Commission

▪ règlement fixant des règles harmonisées pour l'équité de l'accès aux données et de l'utilisation des données

▪ règlement relatif aux règles financières applicables au budget général de l'Union

▪ règlement sur le respect des règles du commerce international

▪ règles

▪ règles applicables aux aides d'État

▪ règles commerciales multilatérales

▪ règles communes

▪ règles d’adhésion

▪ règles d'accès des véhicules aux zones urbaines

▪ règles d'allocation à titre gratuit

▪ règles d'application

▪ règles de Bangkok

▪ règles de base des bonnes pratiques x

▪ règles de bon usage

▪ règles de comitologie

▪ règles de commercialisation

▪ règles de communication obligatoire d’informations

▪ règles de concurrence

▪ règles de concurrence de l'UE

▪ règles de concurrence de l'Union

▪ règles de définition des catégories de produits de l'empreinte environnementale de produit

▪ règles de définition des secteurs de l'empreinte environnementale d'organisation

▪ règles de gestion des appels

▪ règles de gestion des messages

▪ règles de l'air

▪ règles de livraison du bois sur pied

▪ règles de mise en oeuvre

▪ règles d'engagement

▪ règles d'entreprise

▪ règles d'entreprise contraignantes

▪ règles de participation

▪ règles de passation des marchés publics

▪ Règles de ponctuation

▪ règles de procédure

▪ règles de procédure applicables devant les juridictions nationales

▪ règles de réadmission

▪ règles de sécurité

▪ règles des Nations Unies concernant le traitement des détenues et l’imposition de mesures non privatives de liberté aux délinquantes

▪ règles de vol aux instruments

▪ règles de vol à vue

▪ règles de vote

▪ règles d'examen ETIAS

▪ règles d'exécution

▪ règles d'exploitation

▪ règles d'imposition en fonction du siège central

▪ règles d'York et d'Anvers

▪ règles en matière de concurrence

▪ règles en matière de pratiques anticoncurrentielles

▪ règles globales anti-érosion de la base d’imposition

▪ règles GloBE

▪ règles internationales de l'ISTA pour les essais de semences

▪ règles internationales pour les essais de semences

▪ règles juridiques

▪ règles l’étuvage

▪ Règles métier

▪ Règles pour l'accessibilité des contenus web

▪ Règles rapides

▪ règles relatives aux aides d'État

▪ règles relatives aux marchés publics

▪ règles sectorielles

▪ règles sur la sécurité

▪ règles transitoires

▪ Règles uniformes concernant le Contrat de transport international ferroviaire des marchandises

▪ regroupement de règles

▪ responsable européen du respect des règles du commerce

▪ système de règles

▪ task-force sur le respect de l'application des règles du marché unique

▪ traduction automatique à base de règles

EN Trade Specialised Committee on Customs Cooperation and Rules of Origin

LV Tirdzniecības specializētā komiteja muitas sadarbības un izcelsmes noteikumu jomā

DE Handelssonderausschuss für Zusammenarbeit im Zollbereich und Ursprungsregeln

FR comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération douanière et des règles d’origine

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