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Atrasti 116 termini

▪ allègement des règles d'utilisation des créneaux horaires

▪ allègement des règles relatives aux créneaux horaires

▪ Comité des règles d'origine

▪ Comité des règles et pratiques de contrôle des opérations bancaires

▪ comité pour l’application des règles communes de sécurité dans le domaine de l’aviation civile

▪ Comité pour la mise en oeuvre du règlement concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne

▪ Comité pour les questions relatives aux taxes, aux règles d'exécution et à la procédure des chambres de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)

▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération douanière et des règles d’origine

▪ Comité technique des règles d'origine

▪ configuration basée sur les règles

▪ contournement des règles fiscales

▪ Convention internationale pour l'unification de certaines règles sur la saisie conservatoire des navires de mer

▪ Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international

▪ convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuro-méditerranéennes

▪ convention sur les règles de droit matériel applicables aux titres intermédiés

▪ directive relative à l’adaptation des règles en matière de responsabilité civile extracontractuelle au domaine de l’intelligence artificielle

▪ Ensemble de règles minima pour le traitement des détenus

▪ Gestionnaire des règles

▪ groupe de travail sur le respect de l'application des règles du marché unique

▪ imposition selon les règles de l’État de résidence

▪ Inspecteur des règles

▪ maintien provisoire des règles conventionnelles

▪ mécanisme de contrôle du respect des règles

▪ mécanisme permettant d'assurer le respect des règles

▪ Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends

▪ mesures visant à faire respecter les règles fixées

▪ modèle de règles du Pilier Deux

▪ modèle de règles GloBE

▪ ordre international fondé sur des règles

▪ ordre multilatéral fondé sur des règles

▪ outil d’autoévaluation des règles d’origine

▪ plan d'action à long terme visant à mieux mettre en œuvre et faire respecter les règles du marché unique

▪ plan d'action sur le respect de l'application des règles du marché unique

▪ principe «même activité, mêmes risques, mêmes règles»

▪ rapport stratégique sur le respect des règles du marché unique

▪ recueil de règles de stabilité à l'état intact

▪ recueil de règles de stabilité à l'état intact de tous les types de navires visés par les instruments de l'OMI

▪ Recueil de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac

▪ Recueil de règles sur les transporteurs de gaz

▪ Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires

▪ Recueil international de règles de sécurité applicables aux navires qui utilisent des gaz ou d'autres combustibles à faible point d'éclair

▪ Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac

▪ Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac

▪ Recueil international de règles sur les transporteurs de gaz

▪ Recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques

▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche

▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime de l'Union de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche

▪ règlement établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l'exercice des compétences d'exécution par la Commission

▪ règlement fixant des règles harmonisées pour l'équité de l'accès aux données et de l'utilisation des données

▪ règlement relatif aux règles financières applicables au budget général de l'Union

▪ règlement sur le respect des règles du commerce international

▪ règles

▪ règles applicables aux aides d'État

▪ règles commerciales multilatérales

▪ règles communes

▪ règles d’adhésion

▪ règles d'accès des véhicules aux zones urbaines

▪ règles d'allocation à titre gratuit

▪ règles d'application

▪ règles de Bangkok

▪ règles de base des bonnes pratiques x

▪ règles de bon usage

▪ règles de comitologie

▪ règles de commercialisation

▪ règles de communication obligatoire d’informations

▪ règles de concurrence

▪ règles de concurrence de l'UE

▪ règles de concurrence de l'Union

▪ règles de définition des catégories de produits de l'empreinte environnementale de produit

▪ règles de définition des secteurs de l'empreinte environnementale d'organisation

▪ règles de gestion des appels

▪ règles de gestion des messages

▪ règles de l'air

▪ règles de livraison du bois sur pied

▪ règles de mise en oeuvre

▪ règles d'engagement

▪ règles d'entreprise

▪ règles d'entreprise contraignantes

▪ règles de participation

▪ règles de passation des marchés publics

▪ Règles de ponctuation

▪ règles de procédure

▪ règles de procédure applicables devant les juridictions nationales

▪ règles de réadmission

▪ règles de sécurité

▪ règles des Nations Unies concernant le traitement des détenues et l’imposition de mesures non privatives de liberté aux délinquantes

▪ règles de vol aux instruments

▪ règles de vol à vue

▪ règles de vote

▪ règles d'examen ETIAS

▪ règles d'exécution

▪ règles d'exploitation

▪ règles d'imposition en fonction du siège central

▪ règles d'York et d'Anvers

▪ règles en matière de concurrence

▪ règles en matière de pratiques anticoncurrentielles

▪ règles globales anti-érosion de la base d’imposition

▪ règles GloBE

▪ règles internationales de l'ISTA pour les essais de semences

▪ règles internationales pour les essais de semences

▪ règles juridiques

▪ règles l’étuvage

▪ Règles métier

▪ Règles pour l'accessibilité des contenus web

▪ Règles rapides

▪ règles relatives aux aides d'État

▪ règles relatives aux marchés publics

▪ règles sectorielles

▪ règles sur la sécurité

▪ règles transitoires

▪ Règles uniformes concernant le Contrat de transport international ferroviaire des marchandises

▪ regroupement de règles

▪ responsable européen du respect des règles du commerce

▪ système de règles

▪ task-force sur le respect de l'application des règles du marché unique

▪ traduction automatique à base de règles

EN Global anti-Base Erosion Model Rules; GloBE Model Rules

LV GloBE paraugnoteikumi; Globālie nodokļu bāzes samazināšanas novēršanas paraugnoteikumi

DE Mustervorschriften zur weltweiten Bekämpfung von Gewinnverkürzung; GloBE-Regeln

FR règles globales anti-érosion de la base d’imposition; règles GloBE; modèle de règles du Pilier Deux; modèle de règles GloBE

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