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▪ 28ème régime
▪ Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe
▪ apurement d'un régime
▪ Bureau liquidateur du régime commun d'assurance maladie
▪ changement de régime politique
▪ code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ code de l'Union relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ Commission consultative pour le régime "Ciel ouvert"
▪ Convention concernant le régime des détroits
▪ Convention relative à un régime de transit commun
▪ décélération moyenne en régime
▪ éco-régime
▪ employeur qui finance le régime
▪ essai de toxicité aiguë liée au régime alimentaire
▪ exploitant agricole relevant du régime forfaitaire
▪ Groupe "Codex Alimentarius" (Nutrition et aliments diététiques ou de régime)
▪ information sur le régime des droits
▪ libéralisation du régime des visas
▪ liquidation du régime matrimonial
▪ Livre vert sur le futur régime d'asile européen commun
▪ pays à régime fiscal privilégié
▪ placement des marchandises sous un régime douanier
▪ presidential régime
▪ procédure douanière suspensive ou régime douanier suspensif
▪ Protocole relatif aux marchandises originaires et en provenance de certains pays et bénéficiant d'un régime particulier à l'importation dans un des États membres
▪ Protocole sur le régime particulier applicable au Groenland
▪ réacteur à lit fixe en régime ruisselant
▪ régime
▪ régime accordant la citoyenneté aux investisseurs
▪ régime à cotisations définies
▪ régime alimentaire utilisé en laboratoire
▪ régime applicable aux autres agents de l'Union européenne
▪ régime applicable aux autres agents des Communautés européennes
▪ régime à prestations définies
▪ régime autoritaire
▪ régime à vide
▪ régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage
▪ régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage
▪ régime commun d'assurance maladie
▪ régime commun forfaitaire des producteurs agricoles
▪ régime complémentaire de pension
▪ régime constitutif
▪ régime d’aide
▪ régime d’asile
▪ régime d’information complète
▪ régime d’information simplifié
▪ régime d'accueil
▪ régime d'admission humanitaire volontaire avec la Turquie
▪ régime d'aide
▪ régime d'aide à finalité régionale
▪ régime d'aides
▪ régime d'amortissement accéléré
▪ régime d'asile européen commun
▪ régime d'assurance chômage
▪ régime d'échange de droits d'émission
▪ régime déclaratif
▪ régime de communication d’informations sans réserve
▪ régime de conditionnalité
▪ régime de contrôle de la pêche de l'Union
▪ régime de contrôle de la technologie des missiles
▪ régime de contrôle de pays tiers
▪ régime de coresponsabilité
▪ régime de couple maximal
▪ régime de départ anticipé
▪ régime de départ anticipé à la retraite
▪ régime de dépistage
▪ régime de déplacement sans obligation de visa
▪ régime de distribution de lait aux écoles
▪ régime de financement
▪ régime de frontière
▪ régime de garantie
▪ régime de garantie des assurances
▪ régime de l’Union
▪ régime de l’Union de contrôle des exportations, du courtage, de l’assistance technique, du transit et des transferts en ce qui concerne les biens à double usage
▪ régime de la communauté d'acquêts
▪ régime de la communauté réduite aux acquêts
▪ régime de la communauté universelle
▪ régime de la comptabilité de caisse
▪ régime de la destination particulière
▪ régime de l'admission temporaire
▪ régime de la marge bénéficiaire
▪ régime de la nation la plus favorisée
▪ régime de la participation aux acquêts
▪ régime de la séparation de biens
▪ régime de l'entrepôt de douane
▪ régime de l'entrepôt douanier
▪ régime de l'exportation
▪ régime de lutte contre le changement climatique
▪ régime d'entrées-sorties
▪ régime de paiement de base
▪ régime de paiements directs
▪ régime de paiement unique
▪ régime de paiement unique à la surface
▪ régime de parti unique
▪ régime de pêche
▪ régime de pension
▪ régime de pension individuelle
▪ régime de pension professionnel
▪ régime de pensions
▪ régime de perfectionnement
▪ régime de perfectionnement passif
▪ régime de prélèvement de coresponsabilité
▪ régime de propriété foncière
▪ régime de protection
▪ régime de protection des données
▪ régime d'équilibrage
▪ régime de ralenti
▪ régime de rémunération
▪ régime de rémunération fixe
▪ régime de retraite
▪ régime de retraite complémentaire
▪ régime de retraite individuel
▪ régime de retraite légal
▪ régime de retraite lié à l'activité professionnelle
▪ régime de retraite par capitalisation
▪ régime de retraite par répartition
▪ régime de retraite professionnelle
▪ régime de retraite provisionné
▪ régime de sanction
▪ régime de sanctions
▪ régime de séchage
▪ régime de sécurité sociale
▪ régime de sécurité spécial
▪ régime de solvabilité
▪ régime de soutien direct des prix
▪ régime des petits agriculteurs
▪ régime de stockage
▪ régime de stocks sous contrat de dépôt
▪ régime de suspension de droits
▪ régime de suspension de droits d'accise
▪ régime de suspension de l'accise
▪ régime des zones franches
▪ régime de tests
▪ régime de traitement
▪ régime de transformation
▪ régime de transit
▪ régime de travail
▪ régime de travail des installation de séchage
▪ régime de tutelle
▪ régime de vérification
▪ régime de vérification de la CAC
▪ régime de vérification de la convention sur les armes chimiques
▪ régime de vérification du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
▪ régime d'exemption de visa
▪ régime de zone franche
▪ régime d'importation
▪ régime d'imposition des distributions
▪ régime d'imposition des sociétés
▪ régime d'impôt sur les sociétés
▪ régime d'indemnité compensatoire
▪ régime d'information proportionné
▪ régime douanier
▪ régime douanier de l'UE
▪ régime douanier d'exportation
▪ régime douanier particulier
▪ régime douanier suspensif
▪ régime du dépôt temporaire
▪ régime du financement de l'UE
▪ régime du moteur
▪ régime du perfectionnement actif
▪ régime du perfectionnement actif dans la forme du système de rembours
▪ régime du perfectionnement actif - système de la suspension
▪ régime du perfectionnement actif (système de rembours)
▪ régime du perfectionnement passif
▪ régime du sol
▪ régime du trafic
▪ régime du transit communautaire
▪ régime du transit de l'Union
▪ régime du transit externe
▪ régime du transit interne
▪ régime économique
▪ régime en faveur des PME
▪ régime établi
▪ régime européen de contrôle de la pêche
▪ régime européen de réassurance chômage
▪ régime européen de réassurance des prestations de chômage
▪ régime européen du droit d'auteur
▪ régime fiscal
▪ régime fiscal des sociétés étrangères contrôlées
▪ régime fiscal favorable à la propriété intellectuelle
▪ régime fiscal favorable à l'innovation
▪ régime fiscal favorable aux brevets
▪ régime foncier
▪ régime foncier coutumier
▪ régime général de conditionnalité pour la protection du budget de l’Union
▪ régime interactif
▪ régime international de non-prolifération
▪ régime légal de l'assurance-pension
▪ régime linguistique
▪ régime linguistique complet
▪ régime linguistique intégral
▪ régime matrimonial
▪ régime militaire
▪ régime mondial de MBM
▪ régime mondial de mesures basées sur le marché
▪ régime mondial de sanctions de l'UE en matière de droits de l'homme
▪ régime moteur
▪ régime multilatéral de contrôle des exportations
▪ régime multiprogramme
▪ régime national de placement privé
▪ régime nominal
▪ régime non-UE
▪ régime non Union
▪ régime normal de la taxe sur la valeur ajoutée
▪ régime normal de la TVA
▪ régime parlementaire
▪ régime particulier
▪ régime particulier applicable aux transferts de biens propres
▪ régime particulier applicable dans le domaine des biens d'occasion, des objets d'art, de collection ou d'antiquité
▪ régime particulier des agences de voyages
▪ régime particulier des assujettis-revendeurs
▪ régime particulier des petites entreprises
▪ régime particulier des services fournis par voie électronique
▪ régime pécuniaire
▪ régime pénitentiaire
▪ régime permanent
▪ régime phytosanitaire
▪ régime politique
▪ régime présidentiel
▪ régime professionnel
▪ régime professionnel de retraite
▪ régime propre au petit trafic frontalier
▪ régime prudentiel
▪ régime spécial d'encouragement en faveur du développement durable et de la bonne gouvernance
▪ régime spécial de sécurité
▪ régime spécial de TVA
▪ régime suspensif
▪ régime suspensif d'accises
▪ régime tarifaire erga omnes
▪ régime tarifaire préférentiel
▪ régime TIR
▪ régime transitoire applicable aux moyens de transport d'occasion
▪ régime transitoire de TVA
▪ régime UE
▪ régime uniforme définitif de perception des ressources propres provenant de la taxe sur la valeur ajoutée
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime de l'Union de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
▪ règlement relatif à un régime général de conditionnalité
▪ règlement (UE, Euratom) 2020/2092 relatif à un régime général de conditionnalité pour la protection du budget de l’Union
▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union
▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union européenne
▪ statut des fonctionnaires des Communautés européennes et régime applicable aux autres agents de ces Communautés
▪ substance bénéficiant d'un régime transitoire
▪ substance ne bénéficiant pas d'un régime transitoire
▪ titulaire du régime
▪ titulaire du régime de transit
▪ Traité sur le régime "ciel ouvert"
▪ vitesse de régime
  1. EN compensation plan
    LV atlīdzības plāns
    RU план компенсации
    DE Vergütungsplan
    FR régime de rémunération
    Definīcija: A type of plan used to control the delivery of base pay and awards. An employee's fixed base pay and merit increases are controlled through fixed compensation plans. The payment of incentive pay, such as bonus payments, performance awards, stock options, and grants, and also one-time awards, are controlled through variable compensation plans.
    Microsoft Terminology 2023. Entry from the Microsoft Language Portal.
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