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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Atrasti 59 termini

▪ accès au territoire

▪ aménagement du territoire

▪ assujetti non établi sur le territoire de la Communauté

▪ autorisation d’entrer sur le territoire

▪ autre mesure efficace de conservation par aire ou territoire

▪ avocat habilité à exercer sur le territoire d'un des Etats membres

▪ condition d'entrée sur le territoire

▪ condition sanitaire à l'entrée sur le territoire

▪ déchets produits sur le territoire national

▪ département et territoire d'outre-mer

▪ droit au maintien sur le territoire

▪ droit de rester sur le territoire

▪ droit de se maintenir sur le territoire

▪ entrée illégale sur le territoire

▪ entrée irrégulière sur le territoire

▪ entrée régulière sur le territoire

▪ entrée sur le territoire

▪ initiative communautaire concernant la coopération transeuropéenne et destinée à favoriser un développement harmonieux et équilibré du territoire européen

▪ Initiative communautaire concernant la coopération transnationale dans le domaine de l' aménagement du territoire

▪ interdiction de pénétrer sur le territoire de l'Union européenne

▪ interdiction de sortie du territoire

▪ interdiction du territoire

▪ interdiction judiciaire du territoire

▪ le territoire de l'Île Christmas

▪ le territoire de l'Île Norfolk

▪ le territoire des Îles Cocos

▪ le territoire des Îles Heard et McDonald

▪ lieu d'introduction dans le territoire douanier

▪ marchandises importées sur le territoire douanier de l’Union

▪ marchandises introduites dans le territoire douanier de la Communauté

▪ marchandises introduites dans le territoire douanier de l'Union

▪ mariage de ressortissants étrangers sur le territoire national

▪ obligation de quitter le territoire

▪ observatoire en réseau de l’aménagement du territoire européen

▪ ordre de quitter le territoire

▪ ordre de quitter le territoire faisant suite à une première mesure d'éloignement

▪ Perspective de développement du territoire en Europe

▪ sortie du territoire

▪ territoire

▪ territoire britannique de l'Antarctique

▪ territoire britannique de l'océan Indien

▪ territoire de l'État

▪ territoire des îles Wallis et Futuna

▪ territoire douanier

▪ territoire douanier de la Communauté

▪ territoire douanier de l'Union

▪ territoire douanier des Communautés

▪ territoire douanier distinct de Taïwan, Penghu, Kinmen et Matsu

▪ territoire douanier (UE)

▪ territoire douanier unique

▪ territoire d'outre-mer

▪ territoire en transition juste

▪ territoire fiscal

▪ territoire national

▪ territoire non autonome

▪ territoire occupé

▪ territoire palestinien occupé

▪ territoire tiers

▪ Tribunal international chargé de poursuivre les personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie depuis 1991

EN N/A (IT > UK)

LV izbraukšanas rīkojuma neizpildes gadījumā pieņemts rīkojums atstāt valsti

DE N/A (IT>DE)

FR ordre de quitter le territoire faisant suite à une première mesure d'éloignement

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