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▪ Accord-cadre de coopération entre la Communauté économique européenne et la République fédérative du Brésil
▪ Accord-cadre entre la Communauté européenne et l'Agence spatiale européenne
▪ accord-cadre entre la Communauté européenne et la République d'Albanie établissant les principes généraux de la participation de la République d'Albanie aux programmes communautaires
▪ accord-cadre entre la Communauté européenne et la République de Croatie établissant les principes généraux de la participation de la République de Croatie aux programmes communautaires
▪ Accord-cadre interrégional de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et le Marché commun du Sud et ses États parties, d'autre part
▪ Accord complémentaire à l'Accord concernant les produits horlogers entre la Communauté économique européenne ainsi que ses Etats membres et la Confédération suisse
▪ Accord concernant les produits horlogers entre la Communauté économique européenne ainsi que ses Etats membres et la Confédération suisse
▪ accord créant une association entre la Communauté économique européenne et la Turquie
▪ Accord créant une association entre la Communauté européenne et la Turquie
▪ accord de commerce et de coopération entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'une part, et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, d'autre part
▪ Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et l'Indonesie, la Malaysia, les Philippines, Singapour et la Thaïlande, pays membres de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est
▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique et la Confédération suisse dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée et de la physique des plasmas
▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la Principauté d'Andorre
▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République d'Afrique du Sud
▪ accord de coopération entre la Communauté européenne et la république de l'Inde relatif au partenariat et au développement
▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République du Yémen
▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République islamique du Pakistan en matière de partenariat et de développement
▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République populaire du Bangladesh en matière de partenariat et de développement
▪ accord de coopération et d'union douanière entre la Communauté économique européenne et la République de Saint-Marin
▪ Accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la République gabonaise et la Communauté européenne
▪ Accord de partenariat économique, de coordination politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et les États-Unis mexicains, d'autre part
▪ accord de partenariat économique entre l’Union européenne et la Communauté de développement de l’Afrique australe
▪ accord de partenariat entre les membres du groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part
▪ Accord de partenariat global et renforcé entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part
▪ accord de reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité, de certificats et de marquages entre la Communauté européenne et l'Australie
▪ accord de reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande
▪ Accord entre la Communauté économique européenne et la Confédération suisse
▪ Accord entre la Communauté européenne et l’ancienne République yougoslave de Macédoine visant à faciliter la délivrance de visas
▪ Accord entre la Communauté européenne et l’Australie sur le commerce du vin
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Bosnie-et-Herzégovine visant à faciliter la délivrance de visas
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse sur certains aspects relatifs aux marchés publics
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse sur le transport aérien
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse sur le transport de marchandises et de voyageurs par rail et par route
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Fédération de Russie visant à faciliter la délivrance de visas aux citoyens de l'Union européenne et de la Fédération de Russie
▪ Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la directive 2003/48/CE du Conseil
▪ Accord entre la Communauté européenne et la République d’Albanie visant à faciliter la délivrance de visas
▪ Accord entre la Communauté européenne et la République de Moldova visant à faciliter la délivrance de visas
▪ accord entre la Communauté européenne et la République de Serbie sur le commerce de produits textiles
▪ Accord entre la Communauté européenne et la République de Serbie visant à faciliter la délivrance de visas
▪ Accord entre la Communauté européenne et la République du Monténégro visant à faciliter la délivrance de visas
▪ Accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin
▪ Accord entre la Communauté européenne et l'Ukraine visant à faciliter la délivrance de visas
▪ Accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes
▪ Accord entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et le gouvernement de la République populaire de Chine, d'autre part, relatif aux transports maritimes JO L 46 du 21.2.2008
▪ accord établissant une association entre la Communauté économique européenne et la Turquie
▪ accord établissant une association entre la Communauté européenne et la Turquie
▪ Accord euro-méditerranéen établissant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la République tunisienne, d'autre part
▪ Accord euro-méditerranéen instituant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République libanaise, d’autre part
▪ Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part
▪ accord sur le retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord de l'Union européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ accord sur le transport aérien entre le Canada et la Communauté européenne et ses États membres
▪ Association des armateurs de la Communauté européenne
▪ Bureau Energy Star de la Communauté européenne
▪ Communauté économique Européenne
▪ Communauté Européenne
▪ Communauté européenne de défense
▪ Communauté Européenne de l’énergie atomique
▪ Communauté européenne de l'énergie
▪ Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ Communauté Européenne du charbon et de l’acier
▪ Communauté européenne du charbon et de l'acier
▪ communauté européenne du rail et des compagnies d’infrastructure
▪ communauté géopolitique européenne
▪ Communauté politique européenne
▪ Convention entre la Communauté européenne et l'Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine (UNRWA) concernant l'aide aux réfugiés dans les pays du Proche-Orient
▪ Décision du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à la Communauté européenne
▪ décision relative à un cadre réglementaire pour la politique en matière de spectre radioélectrique dans la Communauté européenne
▪ Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne
▪ groupe d’étude permanent «Communauté européenne de l’énergie»
▪ groupe d’étude permanent sur la communauté européenne de l’énergie
▪ groupe d’étude permanent «Vers une communauté européenne de l’énergie»
▪ instrument relatif à l'accord sur le retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord de l'Union européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ mémorandum d'accord entre la Communauté économique européenne et les États-Unis d'Amérique concernant les graines oléagineuses dans le cadre du GATT
▪ Nomenclature générale des activités économiques dans la Communauté européenne
▪ nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne
▪ nomenclature statistique des activités économiques de la Communauté européenne
▪ Office d'aide humanitaire de la Communauté européenne
▪ programme d'action pour la mise en œuvre d'une politique de formation professionnelle de la Communauté européenne
▪ programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique
▪ programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique pour la période 2021–2025 complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe»
▪ programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l'énergie atomique (2014-2018) complétant le programme-cadre pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020»
▪ programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l'énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020»
▪ protocole additionnel à l’accord établissant une association entre la Communauté économique européenne et la Turquie, à la suite de l’élargissement de l’Union européenne
▪ protocole additionnel à l'accord créant une association entre la Communauté économique européenne et la Turquie
▪ protocole additionnel à l'accord créant une association entre la Communauté européenne et la Turquie
▪ Protocole modifiant les protocoles annexés au traité sur l'Union européenne, au traité instituant la Communauté européenne et/ou au traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ Protocole modifiant le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ Protocole relatif à l'article 67 du traité instituant la Communauté européenne
▪ Protocole relatif aux importations dans la Communauté économique européenne de produits pétroliers raffinés aux Antilles néerlandaises
▪ Protocole sur l'application de certains aspects de l'article 14 du traité instituant la Communauté européenne au Royaume-Uni et à l'Irlande
▪ Protocole sur l'article 141 du traité instituant la Communauté européenne
▪ Protocole sur les critères de convergence visés à l'article 121 du Traité instituant la Communauté européenne
▪ Réseau d'Information sur l'Education dans la Communauté Européenne
▪ septième programme-cadre de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration (2007-2013)
▪ système de transfert d'unités de cours capitalisables de la Communauté européenne
▪ traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne
▪ traité instituant la Communauté économique européenne
▪ traité instituant la Communauté européenne
▪ traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier
▪ Traité relatif à l'adhésion de la République hellénique à la Communauté économique européenne et à la Communauté européenne de l'énergie atomique
▪ Traité relatif à l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté économique européenne et à la Communauté européenne de l'énergie atomique
  1. EN Framework Agreement for cooperation between the European Economic Community and the Federative Republic of Brazil
    LV Sadarbības pamatnolīgums starp Eiropas Ekonomikas kopienu un Brazīlijas Federatīvo Republiku
    DE Rahmenabkommen über die Zusammenarbeit zwischen der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft und der Föderativen Republik Brasilien
    FR Accord-cadre de coopération entre la Communauté économique européenne et la République fédérative du Brésil
    Sk. IATE šķirkli.
    © Download IATE, European Union, 2024
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